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Aliment frais
Charges d'exploitation bancaire
Dépense de santé
Dépenses indirectes
Frais administratifs
Frais au guichet
Frais aux guichets
Frais aux guichets automatiques
Frais d'exploitation
Frais d'opération en direct
Frais d'opération en ligne
Frais d'opération sans papier
Frais de GAB
Frais de R&D
Frais de RD
Frais de bureau et autres frais généraux
Frais de gestion
Frais de gestion et de bureau
Frais de guichet
Frais de guichet automatique
Frais de guichets
Frais de guichets automatiques
Frais de guichets automatiques bancaires
Frais de maladie
Frais de recherche et de développement
Frais de recherche et de mise au point
Frais de recherche et développement
Frais de recherche-développement
Frais de représentation
Frais de transaction en direct
Frais de transaction en ligne
Frais de transaction numérique
Frais de transaction sur Internet
Frais de transaction virtuelle
Frais de transaction électronique
Frais financiers
Frais généraux
Frais généraux et de bureau
Frais indirects
Frais médicaux
Mémoire de dépens
Mémoire de frais
Mémoire des frais
Note de frais
Produit frais
R&D
Recherche et développement
état des frais

Traduction de «frais ne seraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
l'octroi aux institutions des pouvoirs d'action qui seraient requis à cet effet

granting the necessary powers to the Institutions


produit frais [ aliment frais ]

fresh product [ fresh food ]


frais généraux [ dépenses indirectes | frais administratifs | frais de gestion | frais de représentation | frais financiers | frais indirects ]

overheads [ administrative expenses | entertainment expenses | financial expenses | general expenses | oncost | overhead cost | running costs ]


charges d'exploitation bancaire | frais de bureau et autres frais généraux | frais de gestion et de bureau | frais d'exploitation | frais généraux et de bureau

administration and office expenses | business and office expenses | business and office overheads | general and office expenses | operating expenses | operating general expenses


frais de guichet [ frais de guichets | frais de guichets automatiques bancaires | frais de guichet automatique | frais de guichets automatiques | frais au guichet | frais aux guichets | frais aux guichets automatiques | frais de GAB ]

automatic teller machine fee [ ATM fee | automated teller machine fee | bank machine fee | bank-machine fee | automated banking machine fee ]


frais de transaction électronique [ frais de transaction en ligne | frais de transaction virtuelle | frais de transaction sur Internet | frais de transaction numérique | frais de transaction en direct | frais d'opération sans papier | frais d'opération en ligne | frais d'opération en direct ]

electronic transaction fee [ e-transaction fee | online transaction fee | virtual transaction fee | Internet transaction fee | cashless transaction fee | digital transaction fee | on-line transaction fee | paperless transaction fee | paper-free transaction fee | zero-paper transaction fee ]


dépense de santé [ frais de maladie | frais médicaux ]

health expenditure [ medical expenses | sickness expenses | health economics(UNBIS) ]


état des frais | mémoire de dépens | mémoire de frais | mémoire des frais | note de frais

bill of costs


commission d'arbitrage dont les décisions ne seraient pas exécutoires

commission for non-binding arbitration


frais de recherche et de développement | frais de recherche et développement | frais de recherche-développement | frais de RD | frais de recherche et de mise au point | recherche et développement | frais de R&D | R&D

research and development expenses | research and development costs | R&D expenses | R&D costs | expenses of research and development | costs of research and development | research and development | R&D
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
c) les frais qui seraient des frais généraux d’exploration et d’aménagement au Canada de la société si les passages « personne rattachée au contribuable » et « personne rattachée à lui », à l’alinéa d) de la définition de « frais généraux d’exploration et d’aménagement au Canada » au paragraphe (1), étaient remplacés par « personne en faveur de laquelle il est renoncé aux frais en vertu des paragraphes 66(12.6), (12.601) ou (12.62) de la Loi ».

(c) an expense that would be a Canadian exploration and development overhead expense of the corporation if the references to “person who was connected with the taxpayer” in paragraph (d) of the definition “Canadian exploration and development overhead expense” in subsection (1) were read as “person to whom the expense is renounced under subsection 66(12.6), (12.601) or (12.62) of the Act”.


b) les frais qui seraient des frais généraux d’exploration et d’aménagement au Canada de la société si les passages « rattachée au contribuable » et « rattachée à lui », à l’alinéa d) de la définition de « frais généraux d’exploration et d’aménagement au Canada » au paragraphe (1), étaient remplacés par « rattachée à la personne en faveur de laquelle il est renoncé aux frais en vertu des paragraphes 66(12.6), (12.601) ou (12.62) de la Loi »;

(b) an expense that would be a Canadian exploration and development overhead expense of the corporation if the references to “connected with the taxpayer” in paragraph (d) of the definition “Canadian exploration and development overhead expense” in subsection (1) were read as “connected with the person to whom the expense is renounced under subsection 66(12.6), (12.601) or (12.62) of the Act”; and


(4) Les honoraires ou frais afférents à l’assistance médicale ne peuvent excéder ceux qu’il serait normal et raisonnable de réclamer du marin s’il devait les payer lui-même; toutefois, lorsque l’assistance est fournie au marin, au Canada, ces honoraires et frais ne peuvent, en aucun cas, excéder les honoraires et frais qui seraient payés, dans des circonstances semblables, par la commission des accidents du travail de la province où cette assistance médicale a été fournie.

(4) The fees or charges for the medical aid under subsection (1) shall not be more than would be properly and reasonably charged to a seaman if that seaman were paying the bill, but shall not, in any case where the seaman is furnished with medical aid in Canada, exceed the fees or charges that would be paid in similar circumstances by the workers' compensation board of the province in which the medical aid was furnished.


Toutefois, l'intention n'est pas d'exiger que l'entreprise compare les résultats qui seraient obtenus pour son client sur la base de sa politique d'exécution et de ses propres commissions et frais, avec ceux qui pourraient être obtenus pour le même client par une autre entreprise d'investissement sur la base d'une politique d'exécution différente ou d'une autre structure des commissions et des frais.

However, it is not intended to require a firm to compare the results that would be achieved for its client on the basis of its own execution policy and its own commissions and fees, with results that might be achieved for the same client by any other investment firm on the basis of a different execution policy or a different structure of commissions or fees.


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Ces informations ex post sur les frais seraient d'autant plus utiles qu'elles présenteraient les services les plus représentatifs dans le même ordre que les informations sur les frais fournies en amont.

This benefit would be maximised by the ex-post fee information presenting the most representative services in the same order as the ex-ante fee information.


Votre rapport envisage plusieurs pours et contres d’un système dans lequel les frais juridiques seraient obligatoirement couverts, à l’échelle européenne, par la police d’assurance automobile de la partie responsable.

Your report considers several pros and cons of a system where legal expenses would be compulsorily covered, EU-wide, by the motor insurance policy of the liable party.


R. considérant que la couverture obligatoire des frais de justice est de nature à accroître la confiance des consommateurs à l'égard de l'assurance responsabilité civile automobile, notamment quand une demande d'indemnisation est introduite, dans la mesure où dans bon nombre des nouveaux États membres les consommateurs craignent des frais de justice élevés, qui seraient alors couverts par l'assurance obligatoire,

R. whereas compulsory cover for legal costs should increase consumer confidence in Motor Third Party Liability insurance, particularly in cases where legal redress is sought, since consumers in many new Member States are wary of high legal fees, which would be covered by compulsory insurance,


Le montant de la garantie est définie sur des critères établis par la loi actuelle, c'est-à-dire qu'on tient compte des ressources financières de la personne ou du groupe de personnes, des obligations qui découlent des conditions imposées et des frais qui seraient vraisemblablement engagés pour trouver, détenir, déférer pour requête et renvoyer au Canada la personne ou le groupe de personnes (1735) On voit qu'il y a même des frais qui seraient engagés vraisemblablement pour réaliser la garantie d'exécution.

The amount of the guarantee is determined according to criteria set out in the present legislation, that is to say according to the financial resources of the individual or group, the obligations relating to the conditions imposed, and the costs that would likely be incurred in locating, detaining, referring for investigation or expulsion the person or group of persons (1735) There are, as you can see, even costs involved in administering the guarantee.


Par conséquent, il faut soit constituer un fonds pour aider les familles endeuillées qui seraient incapables de payer les frais de rapatriement ou qui ne seraient pas couvertes par une assurance, soit peut-être devrions-nous nous tourner vers les divers systèmes de sécurité sociale en Europe pour voir s’ils pourraient intervenir.

Therefore, either some fund should be set up to help grieving families if they find themselves unable to pay the costs of repatriation and if they are not covered by insurance, or perhaps we might look at the social welfare systems across Europe to see if they could be used to help.


Elle prévoit une certaine souplesse, qui devra encore être aménagée, afin de permettre aux autorités de choisir de ne pas prendre de mesures dans certains cas lorsque les frais encourus seraient disproportionnés par rapport aux avantages pour l'environnement et si le dommage n'est pas grave.

Some flexibility, which may have to be further refined, is provided to allow the authorities to choose not to act in certain instances when the costs are disproportionate to the potential environmental benefit and the damage is not serious.




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frais ne seraient ->

Date index: 2023-04-11
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