Traduction de «fondée sur l'information » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

guerre fondée sur l'information
knowledge-based warfare

ressource fondée sur le revenu national brut | ressource fondée sur le RNB | ressource propre fondée sur le revenu national brut | ressource propre fondée sur le RNB
additional resource | GNI-based own resource | GNI-based resource | resource based on gross national income

médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes
evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice

perte en cas de défaut fondée sur le marché | valeur de perte en cas de défaut fondée sur le marché | valeur LGD fondée sur le marché | LGDMKT [Abbr.]
market loss given default | LGDMKT [Abbr.]

médecine fondée sur des données probantes [ médecine factuelle | médecine fondée sur des preuves | médecine fondée sur les preuves | médecine fondée sur des faits démontrés | médecine basée sur des preuves ]
evidence-based medicine

aspect opérationnel des opérations fondées sur l'information
operational aspect of information based operations

Société européenne de l'information fondée sur l'inclusion
Inclusive European Information Society

activités de police fondées sur le renseignement | services de police axés sur le renseignement | fonction de police guidée par l'information
intelligence-led policing | ILP | information-led policing

vérification axée sur le risque | vérification fondée sur le risque | vérification axée sur les risques | vérification fondée sur les risques
risk-based audit | risk-based auditing | audit based on risk

approche pour la gestion des risques de blanchiment de capitaux fondée sur le risque | approche fondée sur le risque
risk based approach for managing money laundering risks | risk based approach

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[16] Le groupe d'experts de haut niveau ESDIS (Dimension sociale et de l'emploi de la Société de l'Information) mandaté pour le monitoring et la mise en oeuvre des actions eEurope 2002 'Travailler dans la Société fondée sur la connaissance' et 'Participation pour tous dans la Société fondée sur la connaissance' a adopté le 19.01.2001 un Rapport de 'benchmarking' au titre du suivi du Rapport 'Stratégies pour l'emploi dans la Société de l'Information'.
[16] On 19 January 2001 the high-level group on the employment and social dimension of the information society (ESDIS), appointed to monitor and implement eEurope 2002 measures on "Working in a knowledge-based society" and "Participation for everyone in the knowledge-based society", adopted a benchmarking report as part of the follow-up to the report on "Strategies for jobs in the Information Society".

Pour ces sociétés, l'innovation n'est pas fondée directement sur la recherche, mais sur de nouvelles méthodes de gestion, de nouveaux modèles d'entreprise basés sur les technologies de l'information et de la communication, sur des investissements dans de nouveaux équipements, sur de nouvelles compétences et sur le travail en réseau.
For these firms, innovation is not directly founded on research, but on new management methods, new business models built on information and communication technologies, investment in new equipment and new skills, and networking.

1. Le prestataire de services de paiement du bénéficiaire applique des procédures efficaces, fondées sur les risques, y compris des procédures fondées sur l'appréciation des risques visée à l'article 13 de la directive (UE) 2015/849, pour déterminer s'il y a lieu d'effectuer, de rejeter ou de suspendre un transfert de fonds qui n'est pas accompagné des informations complètes requises sur le donneur d'ordre et le bénéficiaire et pour prendre les mesures de suivi qui s'imposent.
1. The payment service provider of the payee shall implement effective risk-based procedures, including procedures based on the risk-sensitive basis referred to in Article 13 of Directive (EU) 2015/849, for determining whether to execute, reject or suspend a transfer of funds lacking the required complete payer and payee information and for taking the appropriate follow-up action.

(7) Afin d’atteindre les objectifs de l’UE en matière de qualité de l’air et d’assurer le maintien de l’effort visant à réduire les émissions des véhicules, le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE) devrait être délégué à la Commission pour ce qui concerne les modalités d’application du règlement (CE) n° 715/2007 aux véhicules des catégories M1, M2, N1 et N2 dont la masse de référence dépasse 2 610 kg sans que la masse maximale du véhicule dépasse 5 000 kg, les procédures spécifiques, les essais et les prescriptions pour la réception par type, les prescriptions pour la mise en application de l’interdiction d’utiliser des dispositifs de manipulation qui réduisent l’efficacité des systèmes de contrôle des émissions, les mesures nécessaires à la mise en application de l’obligation faite aux constructeurs de fournir un accès illimité et normalisé aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, le remplacement, sur le certificat de conformité, des informations concernant les émissions massiques de CO2 par des informations concernant la masse totale des émissions en équivalents CO2, le relèvement ou le retrait de la valeur limite pour les émissions d’hydrocarbures totaux dans le cas des véhicules à allumage commandé, la modification du règlement (CE) n° 715/2007 afin de rééchelonner les valeurs limites fondées sur la masse de particules et d’introduire des valeurs limites fondées sur le nombre de particules afin d’obtenir une large corrélation entre ces valeurs et les valeurs limites de masse pour l’essence et le gazole, l’adoption d’une procédure révisée de mesure des particules et une valeur limite pour le nombre de particules, une valeur limite pour les émissions de NO2 et des limites pour les émissions à l’échappement à basses températures pour les véhicules réceptionnés déclarés conformes aux limites d’émissions Euro 6.
(7) In order to achieve EU air quality objectives and to ensure a continuous effort to reduce vehicle emissions, the power to adopt delegated acts in accordance with Article 290 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFUE) should be delegated to the Commission in respect of the detailed rules on the application of Regulation (EC) No 715/2007 to vehicles of categories M1, M2, N1 and N2 with a reference mass exceeding 2 610 kg but with a maximum vehicle mass not exceeding 5 000 kg, the specific procedures, tests and requirements for type approval, the requirements for the implementation of the prohibition on the use of defeat devices that reduce the effectiveness of emission control systems, the measures necessary for the implementation of the obligation of a manufacturer to provide unrestricted and standardised access to vehicle repair and maintenance information, the replacement of the information on the mass of CO2 emissions in the certificate of conformity with information on total mass of CO2 emissions equivalents, the increase or removal of the limit value of total hydrocarbons emissions for positive ignition vehicles, the amendment of Regulation (EC) No 715/2007 for the purposes of recalibrating the particulate mass based limit values and introducing particle number based limit values that would correlate broadly with the petrol and diesel mass limit values, the adoption of a revised measurement procedure for particulates and a particle number limit value, a limit value for emissions of NO2 and limits for tailpipe emissions at cold temperatures for vehicles approved as complying with the Euro 6 emission limits.

Cet ensemble est basé sur les normes internationales d’information financière (IFRS) qui sont largement utilisées par le secteur privé, et il comprend actuellement une série de 32 normes comptables fondées sur les droits constatés ainsi qu’une norme comptable fondée sur les règlements.
It is founded on the international financial reporting standards (IFRS) widely applied by the private sector and at this point consists of a set of 32 accruals accounting standards, plus one cash-based standard.

Il convient d’habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne les adaptations techniques à la directive 2006/48/CE afin de clarifier les définitions en vue d’assurer une application uniforme de ladite directive ou de tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’aligner la terminologie et la formulation des définitions sur celles des actes ultérieurs pertinents; afin d’élargir le contenu ou d’adapter la terminologie de la liste d’activités faisant l’objet de reconnaissance mutuelle au titre de ladite directive pour tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’adapter les domaines dans lesquels les autorités compétentes sont tenues d’échanger des informations; afin d’adapter les dispositions de ladite directive relatives aux fonds propres en vue de refléter l’évolution des normes comptables ou de la législation de l’Union ou en ce qui concerne la convergence des pratiques prudentielles; afin d’élargir les listes de catégories d’exposition aux fins des approches standard ou des approches fondées sur des notations internes pour tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’adapter certains montants relatifs à ces catégories d’exposition pour tenir compte des effets de l’inflation; afin d’adapter la liste et la classification des éléments de hors bilan, et afin d’adapter les dispositions spécifiques et les critères techniques relatifs au traitement des risques de crédit de la contrepartie, à l’organisation et au traitement des risques, à l’approche standard et à l’approche fondée sur les notations internes, à l’atténuation du risque de crédit, à la titrisation, aux risques opérationnels, au contrôle et à l’évaluation par les autorités compétentes et à la communication d’informations en vue de tenir compte de l’évolution des marchés financiers ou des normes comptables ou de la législation de l’Union, ou en ce qui concer ...
The Commission should be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in respect of technical adjustments to Directive 2006/48/EC to clarify definitions to ensure uniform application of that Directive or to take account of developments on financial markets; to align terminology on, and frame definitions in accordance with, subsequent relevant acts; to expand the content or adapt the terminology of the list of activities subject to mutual recognition under that Directive to take account of developments on financial markets; to adjust the areas in which the competent authorities are required to exchange information; to adjust the provisions of that Directive on own funds to reflect developments in accounting standards or Union legislation, or with regard to the convergence of supervisory practices; to expand the lists of exposure classes for the purposes of the Standardised Approach or the IRB Approach to take account of developments on financial markets; to adjust certain amounts relevant to those exposure classes to take into account the effects of inflation; to adjust the list and classification of off-balance sheet items; and to adjust specific provisions and technical criteria on the treatment of counterparty credit risk, the organisation and treatment of risk, the Standardised Approach and the IRB Approach, credit risk mitigation, securitisation, operational risk, review and evaluation by the competent authorities and disclosure in order to take account of developments on financial markets or in accounting standards or Union legislation, or with regard to the convergence of supervisory practices.

1. Les États membres créent une page d'information fondée sur l'internet («la page d'information fondée sur l'internet») pour permettre l'accès à des renseignements sur les fermes ou les parcs à mollusques d'exploitations aquacoles et les établissements de transformation agréés conformément à l'article 4 de la directive 2006/88/CE.
1. The Member States shall establish an Internet-based information page (the Internet-based information page) to make available information on farms or mollusc farming areas of aquaculture production businesses and authorised processing establishments which are authorised in accordance with Article 4 of Directive 2006/88/EC.

1. La présente décision établit les règles applicables pour la création d'une page d'information fondée sur l'internet destinée à rendre accessibles par voie électronique des informations sur les exploitations aquacoles et les établissements de transformation agréés, conformément à l'article 59 de la directive 2006/88/CE.
1. This Decision lays down rules on an Internet-based information page to be established by the Member States to make information on aquaculture production businesses and authorised processing establishments available by electronic means in accordance with Article 59 of Directive 2006/88/EC.

Afin de laisser aux États membres suffisamment de temps pour répertorier dans la page d'information fondée sur l'internet les données pertinentes sur les exploitations aquacoles et les établissements de transformation agréés, il convient de prévoir que lesdites informations ne devront être disponibles que pour le 31 juillet 2009 au plus tard.
As a sufficient period of time should be provided to allow Member States to complete the Internet-based information page with the relevant information on the aquaculture production businesses and authorised processing establishments, it should be provided for that that information is only to be available by 31 July 2009 at the latest.

Les États membres doivent donc décider dans quelle mesure les informations concernant les installations, pêcheries et exploitations aquacoles susmentionnées doivent figurer sur la page d'information fondée sur l'internet.
Member States should therefore decide to what extent information on those installations, put and take fisheries and aquaculture production businesses should be included in the Internet-based information page.