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Acheteur de bonne foi
Acheteuse de bonne foi
Acquéresse de bonne foi
Acquéreur de bonne foi
Comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP
En bonne foi
Examiner des documents de prêts hypothécaires
Examiner des documents de prêts immobiliers
Examiner des gemmes
Examiner des pierres précieuses
Examiner des prélèvements en dermatologie
Examiner la question en elle- même
Examiner la question pour ce qu'elle vaut
Il faut chaque fois examiner les circonstances.
L'allocution définitive fait foi
L'allocution prononcée fait foi
L'énoncé fait foi
La version prononcée fait foi
Le discours prononcé fait foi
Le texte parlé fait foi
Pri
Projet seulement
Seul le texte prononcé fait foi
Sous réserve de modifications
Sur la bonne foi de
Sur la foi de
Version non définitive

Traduction de «fois d'examiner » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers

examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents


examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut

to study a question on its merits


examiner des gemmes | examiner des pierres précieuses

examining gems | inspect gems | evaluate gems | examine gems


comité préparatoire de la conférence des parties chargée d'examiner le traité sur la non-prolifération des armes nucléaires | comité préparatoire de la conférence d'examen du TNP

Preparatory Committee for the NPT Review Conference | Preparatory Committee for the Review Conference of the Parties to the Treaty on the Non-Proliferation of Nuclear Weapons


projet seulement [ l'allocution définitive fait foi | version non définitive | sous réserve de modifications | seul le texte prononcé fait foi | l'énoncé fait foi | le discours prononcé fait foi | la version prononcée fait foi | l'allocution prononcée fait foi | le texte parlé fait foi | pri ]

check against delivery [ check upon delivery | please check against delivery ]


examiner des prélèvements en dermatologie

analyse dermatology samples | examine a sample in dermatology | examine dermatology samples | examine samples in dermatology


l'Office examine si la demande de marque communautaire remplit les conditions pour qu'il lui soit accordé une date de dépôt

the Office shall examine whether the Community trade mark application satisfies the requirements for the accordance of a date of filing


Définition: Catégorie résiduelle mal définie de troubles dans lesquels il existe à la fois une altération significative du calcul et de la lecture ou de l'orthographe, non imputable exclusivement à un retard mental global ou une scolarisation inadéquate. Cette catégorie doit être utilisée pour des troubles répondant à la fois aux critères de F81.2 et de F81.0 ou de F81.1.

Definition: An ill-defined residual category of disorders in which both arithmetical and reading or spelling skills are significantly impaired, but in which the disorder is not solely explicable in terms of general mental retardation or of inadequate schooling. It should be used for disorders meeting the criteria for both F81.2 and either F81.0 or F81.1.


acquéreur de bonne foi [ acquéresse de bonne foi | acheteur de bonne foi | acheteuse de bonne foi ]

bona fide purchaser [ good faith purchaser | purchaser in good faith | innocent purchaser ]


sur la foi de [ sur la bonne foi de | en bonne foi ]

in earnest
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En ce qui concerne les produits cosmétiques, la Commission européenne a invité le comité scientifique des produits de consommation (CSPC) à examiner et, le cas échéant, à modifier ses notes d’orientation pour les essais sur les ingrédients et l’évaluation de la sécurité des nanoparticules employées dans les produits cosmétiques[13]. Le 19 juin 2007, le CSPC a soumis à consultation publique un avis[14] dans lequel il conclut que, compte tenu d’informations récentes, il est nécessaire d’examiner la sécurité des nanomatériaux employés da ...[+++]

As to cosmetics, the EC invited the Scientific Committee on Consumer Products (SCCP) to review and if appropriate amend its Notes of Guidance for the testing of ingredients and to evaluate the safety of cosmetic ingredients in the form of nanoparticles.[13] The SCCP approved an opinion for public consultation on 19 June 2007,[14] concluding that it is necessary to review the safety of the nanomaterials presently used in sunscreens in the light of recent information; and stressing the possible influence of physiologically abnormal skin and mechanical action on skin penetration.


Quand la Chambre est saisie du projet de loi à l’étape de la deuxième lecture, le projet de loi est normalement lu une deuxième fois, examiné par un comité plénier qui en fait rapport sans amendement, adopté à l’étape du rapport, lu une troisième fois et adopté à la même séance par consentement unanime .

Once the bill is before the House for second reading, it is dealt with quickly, typically being read a second time, considered in a Committee of the Whole, reported without amendment, concurred in at the report stage, read a third time and adopted in the same sitting by unanimous consent.


Le policier doit chaque fois examiner la situation et se demander s'il doit faire une arrestation ou non.

That is why a policeman has to look at a situation and ask whether he has to arrest a person or not.


Il faut chaque fois examiner les circonstances.

It all comes down to the circumstances of each case.


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Au cours de cette séance, nous allons encore une fois examiner les activités de Partenariats Public-Privé Canada Inc., société d'État plus communément nommée PPP Canada.

In this session we will again turn our attention to Public-Private Partnership Canada Incorporated, a Crown corporation more commonly referred to as PPP Canada.


À la lumière des éléments susmentionnés, il y a lieu de constater que le requérant n’a pas prouvé à suffisance de droit que la circonstance que les candidats examinés en dernier ont eu plus de temps pour se préparer à l’épreuve d’étude de cas et que certains candidats auraient pu obtenir des informations d’autres candidats sur le contenu de la variante sur laquelle ils allaient être examinés, était susceptible d’avoir conféré aux candidats ayant passé l’épreuve d’étude de cas en dernier un avantage réel sur les autres candidats.

In the light of the evidence set out above, the Tribunal finds that the applicant has failed to prove to the requisite legal standard that the fact that the candidates who were examined last had more time to prepare for the case study and some candidates could have obtained information from other candidates about the content of the version of the subject on which they were going to be examined, was capable of giving the candidates who sat the case study last a genuine advantage over the other candidates.


117. Lorsqu’une personne qui a demandé l’asile ? déposé une demande de protection internationale ⎪ dans un État membre fait de nouvelles déclarations ou présente une demande ultérieure dans ledit État membre, ce dernier peut examiner ? examine ⎪ ces nouvelles déclarations ou les éléments de la demande ultérieure dans le cadre de l’examen de la demande antérieure ou de l’examen de la décision faisant l’objet d’un recours juridictionnel ou administratif, pour autant que les autorités compétentes puissent, dans ce cadre, prendre en compt ...[+++]

117. Where a person who has applied for asylum ð international protection ï in a Member State makes further representations or a subsequent application in the same Member State, that Member State may ð shall ï examine these further representations or the elements of the subsequent application in the framework of the examination of the previous application or in the framework of the examination of the decision under review or appeal, insofar as the competent authorities can take into account and consider all the elements underlying the further representations or subsequent application within this ...[+++]


En revanche, les autres moyens, invoqués par celui‑ci dans ce même recours, mais non examinés par le Tribunal de la fonction publique, devront, dans cette même hypothèse, être examinés.

On the other hand, the other pleas put forward by him in that action, but not considered by the Civil Service Tribunal, will have to be considered on that hypothesis.


En examinant la future contribution de l'énergie nucléaire, le débat devrait examiner les questions telles que le réchauffement climatique, la sécurité des approvisionnements et le développement durable.

Whilst assessing the future contribution of nuclear energy, the debate should also look at issues such as global warming, security of supply and sustainable development.


Une fois examiné par les ministères des Finances, de la Justice et du Revenu, le projet de règlement sera envoyé au comité compétent pour que celui-ci l'examine dans les meilleurs délais.

Following a review by the Department of Finance, the Department of Justice and Revenue Canada, the draft regulations will be sent to the appropriate cabinet committee for approval as quickly as possible.


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