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Agglomérats de fibres
Appartenance à l'Union européenne
Appartenance à la Communauté
Appartenance à la Communauté européenne
Bouchon
Bourrelet
Bouton
Bouton de fibres
Fibre acrylique
Fibre artificielle
Fibre chimique
Fibre synthétique
Grosseur
Grosseur du fil
Habitation appartenant en propre à ses habitants
Impureté
Logement appartenant à l'occupant
Logement en propriété
Logement possédée par son occupant
Maison en propriété
Maison occupée par le propriétaire
Matons
Nylon
Nœud
Nœuds
Organisation n'appartenant pas aux services d'exécution
Participation à la Communauté
Participation à à l'Union européenne
Pays n'appartenant pas à la zone franc
Personnel n'appartenant pas à l'encadrement
Plante textile
Plante à fibres
Polyamide
Rayonne
Relation État membre-Union européenne
Textile synthétique
Tissu synthétique
épaississement du fil

Traduction de «fibres n'appartenant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pays n'appartenant pas à la zone franc

non-franc country


pays n'appartenant pas à la zone franc

nonfranc country


organisation n'appartenant pas aux services d'exécution

non-operating agency [ non line agency ]


personnel n'appartenant pas à l'encadrement

non-management staff


appartenance à l'Union européenne [ appartenance à la Communauté | appartenance à la Communauté européenne | participation à à l'Union européenne | participation à la Communauté | relation État membre-Union européenne ]

European Union membership [ Community membership | membership of the European Community | membership of the European Union | Member State-European Union relations ]


habitation appartenant en propre à ses habitants | logement appartenant à l'occupant | logement en propriété | logement possédée par son occupant | maison en propriété | maison occupée par le propriétaire

cooperative apartment | freehold dwelling | freehold flat | owner-occupied dwelling | owner-occupied flat | owner-occupied house


textile synthétique [ fibre acrylique | fibre artificielle | fibre chimique | fibre synthétique | nylon | polyamide | rayonne | tissu synthétique ]

man-made fibre [ acrylic fibre | artificial fibre | chemical fibre | nylon | polyamide | rayon | synthetic cloth | synthetic fibre | Synthetic fibre industry(STW) | synthetic fibres(UNBIS) ]


plante textile [ plante à fibres ]

textile plant [ fibre plant ]


nœuds | agglomérats de fibres | matons | bouton

fibre knots | knot


grosseur | bouchon | impureté | grosseur du fil | épaississement du fil | bouton | bourrelet | nœud | bouton de fibres

slub | burl | nub | thread irregularity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8 (1) Sous réserve du paragraphe (1.1), l’inspecteur peut, à toute heure convenable, pénétrer dans les locaux d’un fournisseur ou en tout autre lieu où il croit, pour des motifs raisonnables, que se trouve un produit de fibres textiles appartenant à un fournisseur; il peut ensuite :

8 (1) Subject to subsection (1.1), an inspector may at any reasonable time enter any premises of a dealer or any other place in which the inspector believes on reasonable grounds there is any textile fibre product that is owned by a dealer and may


Il poursuivait, un peu plus loin: «La culture, c'est la fibre d'un peuple, l'expression même du sentiment d'appartenance à une collectivité.

He then added: ``Culture is the expression of a feeling of belonging to a community, it is the very fibre of our people.


considérant qu'il convient, en outre, d'admettre des semences commerciales afin de tenir compte du fait qu'il n'existe pas encore, pour tous les genres et espèces de semences de plantes oléagineuses et à fibres ayant une importance pour la culture, soit les variétés voulues, soit assez de semences des variétés existantes, pour couvrir tous les besoins de la Communauté ; qu'il est dès lors nécessaire d'admettre, pour certains genres et espèces, des semences de plantes oléagineuses et à fibres n'appartenant pas à une variété, mais répo ...[+++]

Whereas there should be approval for commercial seed in order to take into account the fact that not all genera and species of oil and fibre plants of importance for cropping have as yet produced either the desired varieties or sufficient quantities of seed of the existing varieties to meet all the needs of the Community ; whereas it is therefore necessary, in the case of certain genera and species, to approve seed of oil and fibre plants which is not of a named variety, but which satisfies the regulations in all other respects;


En l'occurrence, les fibres ne pouvant être fournies qu'à partir de nouvelles installations de production appartenant au bénéficiaire de l'aide, l'aide envisagée ne constituait pas une aide indirecte à la production de fibres synthétiques et, partant, ne tombait pas dans le champ d'application de l'encadrement.

In this case, because the fibres could only have been supplied from newly installed production capacity belonging to the aid beneficiary and could not have been supplied from any other source, the proposed aid would not constitute indirect support for the production of synthetic fibres and, consequently, it does not come within the scope of the Code.


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Les aides destinées à soutenir directement des activités en aval de la production, telles que la commercialisation ou la transformation, par exemple par tissage ou filage, peuvent constituer un soutien indirect et doivent donc être notifiées à la Commission au cas où les fibres proviendraient d'une capacité de production nouvellement installée ou récemment modernisée, appartenant soit au bénéficiaire potentiel de l'aide soit à une autre entreprise du groupe dont il fait partie.

Proposals to award aid in direct support of activities downstream of production, such as marketing or processing, for example by weaving or spinning, may constitute indirect support and, thereby, must be notified to the Commission if the fibres would be supplied from newly installed or recently modernised production capacity, belonging either to the prospective aid beneficiary or to another company in the Group to which it belongs.


En d'autres termes, ces aides ne pourront en aucun cas constituer des aides à l'exportation, - les aides devront être objectivement quantifiables ex ante sur la base d'un ration "aide par kilomètre parcouru" ou sur la base d'un ratio "aide par kilomètre parcouru" et "aide par unité de poids" et devront faire l'objet d'un rapport annuel établi sur la base notamment du (des) dit(s) ratio(s), - l'estimation du surcoût devra prendre pour base le moyen de transport le plus économique et la voie la plus directe entre le lieu de production/transformation et les débouchés commerciaux, - les aides ne pourront être octroyées qu'aux entreprises situées en zone éligible aux aides d'Etat à finalité régionale sur la base du nouveau critère de la faible d ...[+++]

In other words, such aid may not under any circumstances constitute aid for exports; - the aid will have to be objectively quantifiable beforehand on the basis of a ratio "aid per kilometre travelled" or on the basis of a ratio "aid per kilometre travelled" and "aid per unit of weight", and will have to form the subject-matter of an annual report drawn up on the basis of such ratio(s); - estimates of the extra cost will have to be based on the cheapest means of transport and the most direct route between the place of production/processing and the commercial outlets; - aid may be granted only to businesses located in an area eligible for regional aid on the strength of the new criterion of low population density; - the products of firms ...[+++]


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