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Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
Fait constatable
Fait à constater
Ligne d'étapes
Ligne d'étapes Crimson
Ligne d'étapes aériennes Crimson
Ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest
Ligne d'étapes du Nord-Ouest
Opération comptabilisable
Opération à comptabiliser
Percutané
Projet à étapes multiples
Qui se fait à travers la peau
Route de relais aériens Crimson
Route de relais aériens du Nord-Ouest
Route des relais aériens Crimson
Route des relais aériens du Nord-Ouest
Route à escales
Route à escales Crimson
Route à escales du Nord-Ouest
Route à relais
Route à relais Crimson
Route à relais du Nord-Ouest
Route à étapes
Route à étapes Crimson
Route à étapes du Nord-Ouest
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction
Vin fait à la maison
événement à constater

Vertaling van "fait à l'étape " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ligne d'étapes Crimson [ route à relais Crimson | ligne d'étapes aériennes Crimson | route de relais aériens Crimson | route des relais aériens Crimson | route à étapes Crimson | route à escales Crimson ]

Crimson Staging Route [ Crimson Air Staging Route ]


ligne d'étapes du Nord-Ouest [ ligne d'étapes aériennes du Nord-Ouest | route de relais aériens du Nord-Ouest | route des relais aériens du Nord-Ouest | route à étapes du Nord-Ouest | route à relais du Nord-Ouest | route à escales du Nord-Ouest ]

Northwest Staging Route [ Northwest Air Staging Route ]


ligne d'étapes [ route à étapes | route à relais | route à escales ]

staging route


opération à comptabiliser | opération comptabilisable | fait constatable | fait à constater | événement à constater

recordable event | accounting event






contrainte faite à une personne de servir dans les forces armées d'une puissance ennemie

compelling a person to serve in the forces of a hostile power


percutané | qui se fait à travers la peau

percutaneous | through the skin


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La demande peut être faite par étape ou pour des composants individuels.

Application may be made in stages or for individual components.


Il peut être fait appel à des experts à n'importe quelle étape du cycle d'élaboration des politiques, même si les formes d'expertise nécessaires peuvent différer selon les étapes.

Expertise may be brought to bear at any stage in the policy-making cycle, although different forms of expertise may be needed at different stages.


La demande peut être faite par étape ou pour des composants individuels.

Application may be made in stages or for individual components.


La demande peut être faite par étape ou pour des composants individuels.

Application may be made in stages or for individual components.


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Lorsqu’un fabricant a choisi l’exécution en deux étapes de l’une des procédures mentionnées au point 7.1 et lorsque ces deux étapes sont effectuées par des parties différentes, l’instrument qui a fait l’objet de la première étape de la procédure porte le numéro d’identification de l’organisme notifié qui a participé à cette étape.

Where a manufacturer has opted for execution in two stages of one of the procedures mentioned in point 7.1, and where these two stages will be carried out by different parties, an instrument which has undergone the first stage of the procedure shall bear the identification number of the notified body involved in that stage.


Le fait que cette étape de la recherche ne puisse bénéficier d'aucun financement n'empêchera pas l'Union de financer des étapes ultérieures impliquant l'utilisation de cellules souches embryonnaires humaines.

The exclusion of funding of this step of research will not prevent Community funding of subsequent steps involving human embryonic stem cells.


5.2.1. Lorsqu'un fabricant a choisi l'exécution en deux étapes de l'une des procédures mentionnées au point 5.1 et lorsque ces deux étapes sont effectuées par des parties différentes, l'instrument qui a fait l'objet de la première étape de la procédure doit porter le numéro d'identification de l'organisme notifié qui a participé à cette étape.

5.2.1. Where a manufacturer has opted for execution in two stages of one of the procedures mentioned in point 5.1, and where these two stages will be carried out by different parties, an instrument which has undergone the first stage of the procedure shall bear the identification number of the notified body involved in that stage.


Le fait que cette étape de la recherche ne puisse bénéficier d'aucun financement n'empêchera pas la Communauté de financer des étapes ultérieures impliquant l'utilisation de cellules souches embryonnaires humaines.

The exclusion of funding of this step of research will not prevent Community funding of subsequent steps involving human embryonic stem cells.


Le rapport d'étape fait une première évaluation de la cohésion économique et sociale dans une Union à 25 États membres:

The progress report makes an initial assessment of economic and social cohesion in a Union of 25 Member States:


Celui-ci se fait par étape du plus haut niveau de l'agrégation qui correspond à la section (une lettre), jusqu'à la classe (4 chiffres) en passant par la division (2 chiffres) et le groupe (3 chiffres).

Classification is carried out in stages from the highest level of aggregation which is the section (one letter), down to the class (four digits) via the division (two digits) and the group (three digits).


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