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Antécédent
Antérograde
Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
Fait connexe à une infraction politique
Faits admis à la preuve
Marché à forfait
Marché à prix fait
Marché à prix forfaitaire global
Marché à prix global
Marché à prix global forfaitaire
Marché à tous risques
Percutané
Question de droit et de fait
Question mélangée de fait et de droit
Question à la fois de fait et de droit
Qui se fait à travers la peau
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Vertaling van "fait qu'à l'avenir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
question de droit et de fait [ question à la fois de fait et de droit | question mélangée de fait et de droit ]

question of mixed law and fact [ question of mixed fact and law ]


Loi sur le versement d'une compensation aux anciens combattants faits prisonniers à Hong Kong [ Loi prévoyant le versement d'une compensation aux anciens combattants canadiens qui ont été faits prisonniers par les Japonais en 1941 à Hong Kong et qui ont été forcés de travailler dans les camps de travaux forcés ]

Hong Kong Veteran Prisoner Compensation Act [ An Act to provide for compensation to those Canadian veterans who were taken prisoner by the Japanese in 1941 in Hong Kong and forced to work in labour camps ]


marché à forfait [ marché à prix forfaitaire global | marché à prix global forfaitaire | marché à prix global | marché à prix fait | marché à tous risques ]

fixed-price contract


antérograde | se rapportant à des faits survenus à partir d'un moment donné

anterograde | moving forward


fait connexe à une infraction politique

connected (offence - with a political offence)




typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence


percutané | qui se fait à travers la peau

percutaneous | through the skin


antécédent (a. et s.m) | tout fait qui (pour un individu donné) précède son état actuel

antecedent | forerunner
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- en outre, un usage croissant sera fait à l'avenir des objectifs quantitatifs [38].

- In addition, increasing use will be made in the future of quantitative targets [38].


Le présent avis fait partie d’une série qui en comporte quatre, consacrés à l’avenir de l’économie européenne (approfondissement de l’Union économique et monétaire, politique économique de la zone euro, union des marchés des capitaux et avenir des finances de l’Union européenne) .

This opinion is part of a wider package of four EESC opinions on the future of the European economy (Deepening of the Economic and Monetary Union and euro area economic policy, Capital Markets Union and The future of EU finances) .


L'avenir des finances de l'UE: le groupe de haut niveau fait des propositions pour simplifier l'accès aux fonds de l'UE. // Bruxelles, le 11 juillet 2017

The future of EU finances: High Level Group presents proposals to simplify access to EU funds // Brussels, 11 July 2017


Les programmes proposés constituent des investissements dans nos jeunes, dans l'avenir de notre pays et, en fait, dans l'avenir de notre planète.

These programs are investments in the future of our young people, the future of our country and in reality, the future of our planet.


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Nous savons tous que l'avenir de la démocratie en Ukraine est en jeu, et par le fait même l'avenir de la démocratie dans le monde.

We all know that the future of democracy in Ukraine and therefore the future of democracy worldwide is at stake.


En fait, c'est l'avenir des groupes pharmaceutiques, dont le moteur principal est l'innovation, qui est en jeu. Il est clair que nous ne remettons pas en cause le fait que l'avenir de nos groupes pharmaceutiques est sérieusement compromis, surtout si nous ne sommes pas capables de mettre sur le marché des médicaments innovants, avec les protections associées à ces médicaments.

Indeed, it is the future of pharmaceutical groups, whose driven force is innovation, that is at stake. Of course we are not challenging the fact that the future of our pharmaceutical groups is seriously jeopardized, especially if we are unable to market innovative drugs, with the relevant protections.


Et l'avenir des minorités passe par l'éducation. Nous avons, en effet, besoin d'un effort soutenu, d'un fonds d'investissement qui donnera le ton une fois pour toute, un fond qui donnera les outils et qui fera en sorte que nous cesserons de venir nous plaindre en comité parlementaire, un fonds qui assurera l'avenir des minorités et, par le fait même, l'avenir du Canada, un fonds qui, d'année en année, empêchera la moitié de notre clientèle potentielle de choisir d'autres options que la survie et l'épanouissement (1650) Le coprésident (M. Mauril Bélanger): ...[+++]

In fact, we need a sustained effort, an investment fund which will send a message once and for all, a fund which will give us the tools and put a stop to our complaints before parliamentary committees, a fund which will ensure the future of minorities and, by virtue of that fact, the future of Canada, a fund which, year after year, which will prevent half of our potential members from going elsewhere and encourage them to stay with us, thus ensuring their growth and survival (1650) The Joint Chair (Mr. Mauril Bélanger): Thank you, Mr. Boily.


La communication du 17 juillet 2002 [1] a fait le point sur l'expérience des cinq années d'application de la SEE dans le cadre du "processus de Luxembourg" et elle a identifié les principales questions à aborder au cours du débat sur l'avenir de la SEE.

The Communication of 17 July 2002 [1] reviewed the experience of five years of the EES under the "Luxembourg" process and identified major issues for the debate on the future of the EES.


Suite à sa communication sur l'avenir de la stratégie européenne pour l'emploi du 14 janvier 2003 [80], la Commission a adopté ses propositions de lignes directrices et de recommandations en matière d'emploi le 8 avril 2003, dans laquelle elle souligne le fait que l'immigration doit être mieux prise en compte à l'avenir.

Following its Communication on the future of the EES of 14 January 2003 [80], the Commission adopted its proposals for employment guidelines and recommendations on 8 April 2003, where it highlights that immigration must be better taken into account in the future.


En ce qui concerne l'Océan Arctique, notre avenir et les diverses interventions qui ont été faites par le passé ou pourraient être faites dans l'avenir sont extrêmement importants.

With reference to the Arctic Ocean, our future there and the various interventions that may have been made in the past or may be made in the future, this is extremely important.




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fait qu'à l'avenir ->

Date index: 2023-07-29
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