Traduction de «fait pourra s'appuyer » (Français → Anglais) :

L’achèvement des projets PEER restants complétera ces programmes et fournira une solide expérience sur laquelle on pourra s’appuyer au fur et à mesure de leur déploiement.
The completion of the remaining EEPR projects will complement these programmes, as well as provided valuable experience on which to build as they are being rolled out.

En l'absence d'accord de coopération spécifique avec un pays, on pourra s'appuyer sur les dispositions des accords de coopération économique entre la Communauté et les pays tiers (y compris l'accord de Cotonou), qui couvrent quasiment toujours la coopération scientifique.
In the absence of a specific cooperation agreement with a country, reference could be made to the provisions of the economic cooperation agreements concluded between the Community and third countries (including the COTONOU agreement), almost all of which include scientific cooperation.

Dans ce but, tout pourvoi fondé sur des éléments de fait pourra s'appuyer sur des moyens tirés d'une réévaluation des faits et des preuves soumis au Tribunal du brevet communautaire.
To this end, an appeal on matters of fact may lie on the grounds of a re-evaluation of facts and evidence submitted to the Community Patent Court.

L'article détermine de quelle manière le Tribunal pourra s'appuyer sur des compétences techniques.
This Article deals with the question in which way technical expertise is incorporated on the side of the Community Patent Court.

Ce n'est que lorsqu'elle pourra s'appuyer sur une définition officielle que la Commission pourra apprécier avec une certitude juridique suffisante si la dérogation prévue à l'article 86, paragraphe 2, du traité est applicable.
Only then can the Commission assess with sufficient legal certainty whether the derogation under Article 86(2) is applicable.

Le développement d'une politique nationale et de systèmes de suivi de sécurité alimentaire pourra être appuyé par le programme thématique afin d'assurer qu'une approche stratégique à la sécurité alimentaire est bien inscrite dans les stratégies nationales de réduction de la pauvreté.
The thematic programme can support the development of national food security policies and monitoring systems in order to ensure that a strategic approach to food security is enshrined in national poverty reduction strategies.