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Facteur de comparabilité géographique
Facteur de compatibilité géographique
Facteur géographique
Information d'ordre géographique
Préférence aux résidents locaux
Préférence d'ordre géographique
Préférence locale
Ventilation par marché géographique

Vertaling van "facteurs d'ordre géographique " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
information d'ordre géographique | ventilation par marché géographique

geographic information


information d'ordre géographique [ ventilation par marché géographique ]

geographic information


préférence locale [ préférence d'ordre géographique | préférence aux résidents locaux ]

local preference


facteur de comparabilité géographique

area comparability factor


facteur de compatibilité géographique

area comparability factor


facteurs liés à des considérations autres que d'ordre commercial

factors of non-trade concerns


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Outre l'évidente nécessité de collecter des recettes, les régimes fiscaux applicables aux véhicules dans les États membres reflètent des influences diverses. Des considérations d'ordre géographique, industriel, social, environnemental et énergétique, de même que des facteurs liés à la politique des transports peuvent avoir une incidence sur l'approche retenue.

The vehicle related taxation systems implemented in the Member States reflect a variety of influences beyond the obvious need to raise revenue: geographic, industrial, social, environmental, energy and transport policy considerations can all have a bearing on the type of approach followed.


J'attribuerais donc cela en partie à des facteurs d'ordre géographique.

I would suggest it is, in part, for reasons of geography.


L'accès aux soins de santé primaires est souvent compliqué par les facteurs d'ordre géographique et par le fait qu'il n'y a qu'un hôpital pour enfants pour toute la province.

Access to primary health care is often compromised by geography and the existence of one children's hospital for the entire province.


«Si la présence chez les oiseaux sauvages de l’influenza A hautement pathogène, en particulier du sous-type H5N1 du virus de l’influenza A, est confirmée, les mesures prévues aux articles 3 et 4 s’appliquent aussi longtemps que nécessaire compte tenu des facteurs d’ordre géographique, administratif, écologique et épizootiologique liés à l’influenza aviaire, et ce pendant au moins vingt-et-un jours dans la zone de protection et pendant au moins trente jours dans la zone de surveillance, à compter de la date à laquelle les prélèvements effectués sur des oiseaux sauvages ont per ...[+++]

‘If the presence of a highly pathogenic influenza A virus, in particular of the subtype H5N1, is confirmed in wild birds, the measures provided for in Articles 3 and 4 shall apply for as long as is necessary having regard to the geographical, administrative, ecological and epizootiological factors relating to avian influenza and for at least 21 in the case of the protection zone and 30 days in the case of the surveillance zone after the date of collection from wild birds of the samples on which a highly pathogenic H5 avian influenza v ...[+++]


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Outre l'évidente nécessité de collecter des recettes, les régimes fiscaux applicables aux véhicules dans les États membres reflètent des influences diverses. Des considérations d'ordre géographique, industriel, social, environnemental et énergétique, de même que des facteurs liés à la politique des transports peuvent avoir une incidence sur l'approche retenue.

The vehicle related taxation systems implemented in the Member States reflect a variety of influences beyond the obvious need to raise revenue: geographic, industrial, social, environmental, energy and transport policy considerations can all have a bearing on the type of approach followed.


4 bis. Les autorités compétentes refusent ou retirent l'agrément d'un OPCVM lorsque des facteurs tels que le contenu du programme d'activité, la distribution géographique ou les activités exercées dans la pratique indiquent clairement que l'entité a opté pour l'ordre juridique d'un État membre en vue d'échapper aux règles plus strictes en vigueur dans un autre État membre sur le territoire duquel elle se propose d'exercer ou exerce ...[+++]

4a. T he competent authorities shall not grant authorisation, or shall withdraw authorisation from a UCITS, where factors such as the content of programmes of operations, the geographical distribution or the activities actually carried on indicate clearly that the entity has opted for the legal system of one Member State for the purpose of evading the stricter standards in force in another Member State within the territory of which it intends to carry on or does carry on the greater part of its activities.


La délimitation des zones doit tenir compte des facteurs d'ordre géographique, administratif, écologique et épizootiologique liés à la peste équine, ainsi que des structures de contrôle.

The establishment of the zones shall take account of the geographical, administrative, ecological and epziootiological factors connected with African horse sickness and of the control structures.


considérant que, pour mieux contrôler la maladie, il convient de délimiter des zones de protection et de surveillance en tenant compte des facteurs d'ordre géographique, administratif, écologique et épizootiologique;

Whereas, in order to ensure more effective control of the disease, action should be taken to establish protection and surveillance zones, taking into account geographical, administrative, ecological and epizootiological factors;


Les zones visées au point b) doivent être clairement délimitées, compte tenu des facteurs d'ordre géographique, écologique et épizootiologique liés à cette épizootie.

The zones referred to in (b) must be clearly defined and take account of the geographical, ecological and epizootic factors connected with this epizootic disease.


Les facteurs qui doivent être pris en considération par un conseil d'arbitrage ou dans une sentence arbitrale sont, notamment, les besoins de la fonction publique en personnel qualifié; les conditions d'emploi dans des postes analogues hors de la fonction publique, notamment les différences d'ordre géographique, industriel et autre qu'il peut juger pertinentes; la nécessité de maintenir des rapports convenables, quant aux conditions d'emploi, entre les divers échelons au sein d'une même profession et entre les diverses professions au sein de la fonction ...[+++]

The factors to be considered by an arbitration board or arbitral award include the needs of the public service for qualified employees; the conditions of employment in similar occupations outside the public service, including geographic, industrial, or other variations as the board may consider relevant; the need to maintain appropriate relationships in the conditions of employment as between different grade levels within an occupation and as between occupations in the public service; the need to establish terms and conditions of employment that are fa ...[+++]




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facteurs d'ordre géographique ->

Date index: 2024-11-11
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