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AP
Admis provisoire
Arrêt de la respiration
Asphyxie
Certificat canadien d'exploitant aérien étranger
Communication de données personnelles à l'étranger
Communication de données à l'étranger
Communication transfrontière de données
Communication à l'étranger
Compression de la trachée
Exploitant à l'étranger
Exploitation par découverte
Exploitation à ciel ouvert
Intérêts en exploitation à l'étranger
Mine à ciel ouvert
Obstruction de la respiration
Par corps étranger dans l'œsophage
Personne admise provisoirement
Personne admise à titre provisoire
Suffocation
Système d'exploitation de disque
Système d'exploitation disque
Système d'exploitation disques
Système d'exploitation pour disques
Système d'exploitation à capacités
Système d'exploitation à disque
Système d'exploitation à disques
Système d'exploitation à droits
Système informatique à capacités
Système informatique à droits
étouffement
étranger admis provisoirement
étranger admis à titre provisoire
étrangère admise provisoirement
étrangère admise à titre provisoire

Traduction de «exploitant à l'étranger » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


intérêts en exploitation à l'étranger

foreign operating interests


système d'exploitation à disque | système d'exploitation disque | système d'exploitation de disque | système d'exploitation à disques | système d'exploitation pour disques | système d'exploitation disques

disk operating system | DOS


certificat canadien d'exploitant aérien étranger

Canadian foreign air operator certificate


mine à ciel ouvert | exploitation à ciel ouvert | exploitation par découverte

open-pit mine


système d'exploitation à capacités | système d'exploitation à droits | système informatique à droits | système informatique à capacités

capability list system


Division principale des exploitations A et les affaires d'exploitation

Main Division for A Services and Support


arrêt de la respiration | compression de la trachée | obstruction de la respiration | par corps étranger dans l'œsophage | asphyxie | étouffement | suffocation | par tout objet, sauf aliments ou vomissements, pénétrant par le nez ou la bouche | aspiration ou inhalation d'un corps étranger, sauf aliments ou vomissements (dans les voies respiratoires) SAI corps étranger dans le nez obstruction du pharynx par un corps étranger

asphyxia by | choked on | suffocation by | any object, except food or vomitus, entering by nose or mouth | aspiration and inhalation of foreign body, except food or vomitus (into respiratory tract), NOS compression of trachea | interruption of respiration | obstruction of respiration | by foreign body in oesophagus | foreign object in nose obstruction of pharynx by foreign body


communication de données personnelles à l'étranger | communication de données à l'étranger | communication à l'étranger | communication transfrontière de données

cross-border disclosure of personal data | transfer of personal data abroad


étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l’ampleur des prestations de services transfrontaliers relevant du présent règlement, au vu du nombre et du type de liens entre DCT, du nombre de participants étrangers aux systèmes de règlement de titres exploités par les DCT, du nombre et du volume des transactions dans lesquelles interviennent ces participants, du nombre d’émetteurs étrangers ayant fait enregistrer leurs titres auprès d’un DCT conformément à l’article 49, et de tout autre critère pertinent.

the cross-border provision of services covered by this Regulation based on the number and types of CSD links, number of foreign participants in the securities settlement systems operated by CSDs, number and volume of transactions involving such participants, number of foreign issuers recording their securities in a CSD in accordance with Article 49 and any other relevant criteria.


a) l’exploitant aérien étranger y est autorisé aux termes de son certificat canadien d’exploitant aérien étranger et est titulaire d’une autorisation ou d’un document équivalent valides délivrés par l’État de l’exploitant aérien étranger pour effectuer une approche de précision CAT II ou CAT III au Canada;

(a) in the case of a foreign air operator, the foreign air operator is authorized to do so in its Canadian foreign air operator certificate and holds a valid authorization or equivalent document issued by the state of the foreign air operator to conduct a CAT II or CAT III precision approach in Canada; or


a) l’exploitant aérien étranger est titulaire d’un certificat d’exploitation aérienne ou d’un document équivalent valides délivrés par l’État de l’exploitant aérien étranger;

(a) the foreign air operator shall have a valid air operator certificate or equivalent document issued by the state of the foreign air operator;


b) l’exploitant aérien étranger est titulaire d’une autorisation ou d’un document équivalent valides délivrés par l’État de l’exploitant aérien étranger pour les opérations d’avions bimoteurs avec distance de vol prolongée;

(b) the foreign air operator holds a valid authorization or equivalent document issued by the state of the foreign air operator for extended range twin-engined operations; and


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c) l’exploitant aérien étranger y est autorisé aux termes de son certificat canadien d’exploitant aérien étranger.

(c) the foreign air operator is authorized to do so in its Canadian foreign air operator certificate.


les listes et annuaires d’hôtels étrangers publiés par les organismes officiels de tourisme ou sous leur patronage et les indicateurs d’horaires relatifs à des services de transport exploités à l’étranger, lorsque ces documents sont destinés à être distribués gratuitement et ne contiennent pas plus de 25 % de publicité commerciale privée.

foreign hotel lists and yearbooks published by official tourist agencies, or under their auspices, and timetables for foreign transport services, provided that such literature is intended for distribution free of charge and contains not more than 25 % of private commercial advertising.


En ce qui concerne l'article 4, la délégation des États-Unis a fait observer que le ministère des transports exigerait d'un transporteur aérien étranger qui demande l'autorisation d'exploiter des services dans le cadre de l'accord qu'il indique l'autorité compétente qui a délivré son certificat de transporteur aérien et sa licence d'exploitation, afin d'établir précisément l'autorité responsable de la sûreté, de la sécurité et des autres contrôles réglementaires du transporteur.

With respect to Article 4, the US delegation noted that the Department of Transportation (DOT) would require any foreign air carrier seeking authority to operate services pursuant to the Agreement to indicate the responsible authority that had issued its AOC and operating licence, thus making clear which authority is responsible for safety, security and other regulatory oversight of the carrier.


BGB Air a manifesté un manque de capacité ou de volonté de traiter des manquements en matière de sécurité attesté par le fait que ce transporteur a soumis une autoévaluation au regard des normes de l’OACI sur la base de la liste de contrôle des exploitants étrangers (Foreign Operator Check List) fournie par l'Italie, qui s’est révélée non conforme avec les résultats des inspections SAFA qui ont été effectuée ultérieurement.

BGB Air demonstrated a lack of ability or willingness to address safety deficiencies as demonstrated by the submission of a self-assessment with ICAO Standards on the basis of the Foreign Operator Check List provided by Italy, which was found not to be in conformity with the subsequent findings of SAFA inspections.


Cette disposition revêt une importance particulière car elle permet des poursuites efficaces de ce que l’on appelle le tourisme sexuel, qui recouvre tout acte d’exploitation sexuelle d’enfants commis à l’étranger.

This provision is particularly important to ensure effective prosecution of the so called sex tourism, which occurs when any act of sexual exploitation of children is committed abroad.


Les exploitants aériens étrangers doivent satisfaire à des exigences sévères pour obtenir un certificat canadien d’exploitant aérien étranger, s’ils ont l’intention d’exercer leurs activités à destination et en provenance du Canada.

Foreign Air Operators must meet stringent requirements to qualify for a Canadian Foreign Air Operating Certificate (FAOC), if they envision flying into and out of Canada.


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