Traduction de «explications complémentaires n'indiquaient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

explication complémentaire
subsidiary information

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Troisièmement, il a déclaré que les explications complémentaires n'indiquaient pas clairement si les données de l'industrie européenne avaient été utilisées pour la détermination de tous les types de produits exportés dans la catégorie concernée, ou de certains d'entre eux seulement.
Third, it claimed that the additional clarifications did not make it clear whether the data from the Union industry was used for the determination of all the exported product types in this product category or only some of them.

Quatrièmement, outre une liste détaillée des coefficients, la Commission a fourni des explications complémentaires sur la manière dont les coefficients étaient appliqués pour déterminer les valeurs normales sur la base d'un type de produit fortement ressemblant, dans le cas des types de produits pour lesquels il n'existait pas de type directement correspondant dans le pays analogue.
Fourth, in addition to a detailed list of the coefficients, the Commission provided further explanation on how the coefficients were applied to determine normal values on the basis of a closely resembling product type in the case of product types without a directly corresponding product type in the analogue country.

Dans sa réponse à la décision d'ouvrir la procédure, la société d'assurance Dôvera en tant que plaignant a fourni des informations complémentaires sur le régime d'assurance maladie et des explications complémentaires, essentiellement pour étayer son allégation selon laquelle SZP et VšZP sont des entreprises soumises au droit de la concurrence et qu'elles ont tiré profit d'une aide d'État incompatible.
In response to the opening decision, Dôvera, the complainant, provided additional information about the health insurance system and additional argumentation in particular to substantiate its view that SZP/VZP are undertakings subject to competition law and have benefitted from incompatible State aid.

Le 23 mai 2014, le plaignant 3 a fourni des informations complémentaires, sur lesquelles l'Allemagne a pris position le 10 juillet 2014, et les 16 juin 2014 et 7 juillet 2014, il a soumis des explications complémentaires, sur lesquelles l'Allemagne a pris position le 11 juillet 2014.
Complainant 3 submitted a further piece of information on 23 May 2014, on which Germany submitted its answer on 10 July 2014, and sent further comments on 16 June 2014 and 7 July 2014, on which Germany sent its comments on 11 July 2014.

Comme l'exigent les normes comptables internationalement admises sur lesquelles reposent les règles comptables de l'Union, la charge des pensions, ainsi que les autres passifs liés aux avantages du personnel, devraient figurer dans les comptes de l'Union, apparaître séparément au bilan de l'Union et faire l'objet d'une explication complémentaire dans les notes annexées aux états financiers.
As required by the internationally accepted accounting standards on which Union accounting rules are based, pension liability, together with other employee benefits liabilities, should be recorded in the Union accounts, separately disclosed on the face of the Union balance sheet and explained further in the notes to the financial statements.

Des explications complémentaires concernant par exemple les dates de classement ou de désignation de sites composés de ZPS et/ou de SIC qui étaient initialement distincts peuvent être fournies dans le champ à contenu libre facultatif «Explications».
Additional explanations can be given in the optional free text field ‘Explanations’, e.g. for classification or designation dates of sites that are composed of originally separate SPAs and/or SCIs.

L'Agence tient dûment compte des résultats de la consultation et pourra fournir à tout moment des explications complémentaires sur ses propositions.
The Agency shall take due account of these consultations, and shall, at all times, be available to expound on its proposals.

L'Agence tient dûment compte des résultats de la consultation et est disposée à fournir à tout moment des explications complémentaires sur ses recommandations.
The Agency shall take due account of these consultations, and shall, at all times, be available to expound on its recommendations.

S'il est établi que certains pays de premier asile sont en mesure d'assurer une protection effective, comme il est dit plus haut dans la présente communication et sur la base des explications complémentaires qui figurent dans la présente section, dans le passage consacré au deuxième objectif, les procédures d'asile des États membres de l'UE pourraient aussi être réorganisées de manière à permettre de filtrer plus rapidement les demandes de personnes en provenance de ces pays.
To the extent that certain countries of first asylum were found able to offer effective protection, as outlined earlier in this Communication, and as further explained in this Chapter under the second objective, the asylum procedures in EU Member States could furthermore be remodelled to more quickly filter out the applications of persons proceeding from those countries.