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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assertion d'existence
Assertion relative à l'existence
Assertion sur l'existence
Bâtiment déjà construit
Bâtiment existant
Construction existante
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Existence
Hallucinose
Immeuble déjà construit
Immeuble existant
Infirmier d'entreprise
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Réaction dépressive
Réactionnelle
Résiduel de la personnalité et du comportement
Syndrome asthénique
épisodes isolés de dépression psychogène
établissement existant

Vertaling van "existe qu'une entreprise " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Il existe des variations culturelles importantes dans les manifestations de ce trouble, qui comporte deux types essentiels, ayant de nombreux points communs. Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des performances professionnelles et des capacités à faire face aux tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le d ...[+++]

Definition: Considerable cultural variations occur in the presentation of this disorder, and two main types occur, with substantial overlap. In one type, the main feature is a complaint of increased fatigue after mental effort, often associated with some decrease in occupational performance or coping efficiency in daily tasks. The mental fatiguability is typically described as an unpleasant intrusion of distracting associations or recollections, difficulty in concentrating, and generally inefficient thinking. In the other type, the emphasis is on feelings of bodily or physical weakness and exhaustion after only minimal effort, accompanie ...[+++]




assertion relative à l'existence | existence | assertion sur l'existence | assertion d'existence

existence assertion | assertion about existence | existence


omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


assertion relative à l'existence [ assertion d'existence | assertion sur l'existence | existence ]

existence assertion [ assertion about existence | existence ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Dans les épisodes typiques de chacun des trois degrés de dépression: léger, moyen ou sévère, le sujet présente un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de l'activité. Il existe une altération de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se concentrer, associées couramment à une fatigue importante, même après un effort minime. On observe habituellement des troubles du sommeil, et une diminution de l'appétit. Il existe presque toujours une diminution de l'estime de soi et de la confiance en soi et, fréquemment, des idées de culpabilité ou de dévalorisa ...[+++]

Definition: In typical mild, moderate, or severe depressive episodes, the patient suffers from lowering of mood, reduction of energy, and decrease in activity. Capacity for enjoyment, interest, and concentration is reduced, and marked tiredness after even minimum effort is common. Sleep is usually disturbed and appetite diminished. Self-esteem and self-confidence are almost always reduced and, even in the mild form, some ideas of guilt or worthlessness are often present. The lowered mood varies little from day to day, is unresponsive ...[+++]


créances sur des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation

amounts owed by undertakings with which the company is linked by virtue of participating interests


Loi concernant la continuation de l'entreprise d'assurance de Les Coopérants, société mutuelle d'assurance-vie et le maintien de l'existence de cette compagnie

An Act respecting the continuance of the insurance enterprise and the maintaining of the existence of Les Coopérants, société mutuelle d'assurance-vie


bâtiment existant | immeuble existant | construction existante | bâtiment déjà construit | immeuble déjà construit | établissement existant

existing building
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Règlement (UE) n ° 721/2014 du Conseil du 16 juin 2014 modifiant le règlement (CE) n ° 219/2007 du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR) en ce qui concerne la prolongation de la durée d'existence de l'entreprise commune jusqu'en 2024 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Council Regulation (EU) No 721/2014 of 16 June 2014 amending Regulation (EC) No 219/2007 on the establishment of a Joint Undertaking to develop the new generation European air traffic management system (SESAR) as regards the extension of the Joint Undertaking until 2024 Text with EEA relevance


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014R0721 - EN - Règlement (UE) n ° 721/2014 du Conseil du 16 juin 2014 modifiant le règlement (CE) n ° 219/2007 du Conseil relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR) en ce qui concerne la prolongation de la durée d'existence de l'entreprise commune jusqu'en 2024 Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // RÈGLEMENT (UE) N - 721/2014 DU CONSEIL // (Texte présentant de l ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32014R0721 - EN - Council Regulation (EU) No 721/2014 of 16 June 2014 amending Regulation (EC) No 219/2007 on the establishment of a Joint Undertaking to develop the new generation European air traffic management system (SESAR) as regards the extension of the Joint Undertaking until 2024 Text with EEA relevance // COUNCIL REGULATION (EU) No 721/2014 // (Text with EEA relevance)


Pour poursuivre le développement des activités définies dans le plan directeur ATM, il est nécessaire de prolonger la durée d'existence de l'entreprise commune jusqu'en 2024, ce qui correspond à la durée du cadre financier de l'Union pour 2014-2020, avec quatre années supplémentaires pour achever le programme de travail de l'entreprise commune et clore les projets qui seraient lancés avant la fin de la période couverte par ce cadre financier.

To continue the development of the activities defined in the ATM Master Plan, it is necessary to extend the duration of the Joint Undertaking until 2024, which reflects the duration of the Union's 2014-2020 financial framework and allows an additional four years for completion of the Joint Undertaking's Work Programme and the closing of projects that would be initiated by the end of that financial framework.


6. reconnaît qu'en 2013, l'entreprise commune a conclu son quatrième accord-cadre multilatéral qui est entré en vigueur le 1 janvier 2014 et couvre les trois dernières années d'existence de l'entreprise commune; relève que le quatrième accord-cadre multilatéral prévoit de ramener le nombre de projets à 250, grâce à des fusions de projets existants, et d'allouer 38 000 000 EUR au financement de nouvelles activités opérationnelles; reconnaît que cette dotation sera fournie par l'entreprise commune et découlera des synergies issues des ...[+++]

6. Acknowledges that in 2013 the Joint Undertaking concluded its fourth MFA which came into force on 1 January 2014 and is expected to remain in force for the remaining three years of the Joint Undertaking's operating life; notes that the fourth MFA provides for the reduction of the number of projects to 250 through mergers of current projects, as well as the allocation of EUR 38 000 000 to the funding of new operational activities; acknowledges that this allocation will be provided by the Joint Undertaking and will result from synergies of the mentioned mergers;


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6. reconnaît qu'en 2013, l'entreprise commune a conclu son quatrième accord-cadre multilatéral qui est entré en vigueur le 1 janvier 2014 et couvre les trois dernières années d'existence de l'entreprise commune; relève que le quatrième accord-cadre multilatéral prévoit de ramener le nombre de projets à 250, grâce à des fusions de projets existants, et d'allouer 38 000 000 EUR au financement de nouvelles activités opérationnelles; reconnaît que cette dotation sera fournie par l'entreprise commune et découlera des synergies issues des ...[+++]

6. Acknowledges that in 2013 the Joint Undertaking concluded its fourth MFA which came into force on 1 January 2014 and is expected to remain in force for the remaining three years of the Joint Undertaking's operating life; notes that the fourth MFA provides for the reduction of the number of projects to 250 through mergers of current projects, as well as the allocation of EUR 38 000 000 to the funding of new operational activities; acknowledges that this allocation will be provided by the Joint Undertaking and will result from synergies of the mentioned mergers;


(9) Le règlement (CE) n° 1361/2008 du Conseil du 16 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n° 219/2007 relatif à la constitution d'une entreprise commune pour la réalisation du système européen de nouvelle génération pour la gestion du trafic aérien (SESAR) dispose que le mandat du directeur exécutif en fonction le 1 janvier 2009 prend fin à la date à laquelle l'entreprise commune cesse d'exister et que, en cas de prolongation de la durée d'existence de l'entreprise commune, une nouvelle procédure de nomination du directeur exécuti ...[+++]

(9) Council Regulation (EC) No 1361/2008 of 16 December 2008 amending Regulation (EC) No 219/2007 on the establishment of a joint undertaking to develop the new generation European air traffic management system (SESAR) indicates that the mandate of the Executive Director in force on 1 January 2009 shall cease on the date on which the Joint Undertaking shall cease to exist and that in the event of an extension of the duration of the Joint Undertaking, a new procedure leading to the appointment of the Executive Director should be launched in accordance with Article 7(2) of the Annex to Regulation (EC) No 219/2007.


15. rappelle que l'entreprise commune a été créée en février 2008 mais n'a commencé à fonctionner de manière autonome qu'en juillet 2010; se déclare profondément préoccupé par le fait que l'entreprise commune a passé un quart de sa durée envisagée, qui prend fin le 31 décembre 2017, à parvenir à l'autonomie financière; relève que cela s'est fait juste après le mois de septembre 2010, au moment où le transfert de liquidités de la Commission à l'entreprise commune a permis à cette dernière d'effectuer des paiements opérationnels; souligne que ce retard ne devrait cependant pas être à l'origine d'une prorogation de la durée d' ...[+++]

15. Reiterates that the Joint Undertaking was set up in February 2008 but started to work autonomously in July 2010; expresses its great concern that the Joint Undertaking has used one quarter of its envisaged duration, up to 31 December 2017, to achieve financial autonomy; notes that it was just after September 2010, when the cash transfer from the Commission to the Joint Undertaking covering the operational appropriations was made, that the Joint Undertaking was able to make operational payments; insists that these delays should not, however, cause a prolongation of the 10 year period of its ...[+++]


15. rappelle que l'entreprise commune a été créée en février 2008 mais n'a commencé à fonctionner de manière autonome qu'en juillet 2010; se déclare profondément préoccupé par le fait que l'entreprise commune a passé un quart de sa durée envisagée, qui prend fin le 31 décembre 2017, à parvenir à l'autonomie financière; relève que cela s'est fait juste après le mois de septembre 2010, au moment où le transfert de liquidités de la Commission à l'entreprise commune a permis à cette dernière d'effectuer des paiements opérationnels; souligne que ce retard ne devrait cependant pas être à l'origine d'une prorogation de la durée d' ...[+++]

15. Reiterates that the Joint Undertaking was set up in February 2008 but started to work autonomously in July 2010; expresses its great concern that the Joint Undertaking has used one quarter of its envisaged duration, up to 31 December 2017, to achieve financial autonomy; notes that it was just after September 2010, when the cash transfer from the Commission to the Joint Undertaking covering the operational appropriations was made, that the Joint Undertaking was able to make operational payments; insists that these delays should not, however, cause a prolongation of the 10 year period of its ...[+++]


(12) Afin de réserver aux entreprises en ayant réellement besoin les avantages découlant pour les PME de diverses réglementations ou mesures en leur faveur, il est également souhaitable de prendre en compte, le cas échéant, les relations existant entre les entreprises par l'intermédiaire de personnes physiques.

(12) Account should also be taken, in suitable cases, of relations between enterprises which pass through natural persons, with a view to ensuring that only those enterprises which really need the advantages accruing to SMEs from the different rules or measures in their favour actually benefit from them.


b) un lien de contrôle, c'est-à-dire par le lien qui existe entre une entreprise mère et une filiale, dans tous les cas visés à l'article 1er, paragraphes 1 et 2, de la directive 83/349/CEE, ou par une relation de même nature entre toute personne physique ou morale et une entreprise; toute entreprise filiale d'une entreprise filiale est également considérée comme filiale de l'entreprise mère qui est à la tête de ces entreprises.

(b) control, which shall mean the relationship between a parent undertaking and a subsidiary, in all the cases referred to in Article 1(1) and (2) of Directive 83/349/EEC, or a similar relationship between any natural or legal person and an undertaking; any subsidiary undertaking of a subsidiary undertaking shall also be considered a subsidiary of the parent undertaking which is at the head of those undertakings.




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existe qu'une entreprise ->

Date index: 2022-07-15
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