Traduction de «exigées à l'article » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

ouvrier au polissoir à articles creux [ ouvrière au polissoir à articles creux ]
holloware-buffing machine tender

sac à articles de mercerie
notions bag

relatif à articles de longueur fixe
fixed relative

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

norme de comportement exigée des adultes
adult standard of behaviour

marge de franchissement exigée
necessary clearance

critères exigées pour les performances de l'avion
aeroplane performance criteria

coffre de rangement d’outils/d’articles d'assistance
Assistive tool/workpiece storage cabinet

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) Sous réserve de l’article 700.17, le membre d’équipage de conduite qui atteint la limite de temps de vol établie au présent article est considéré comme fatigué et ne peut demeurer en service de vol ni être réaffecté au service de vol tant qu’il n’a pas eu la période de repos exigée aux articles 700.16 ou 700.19.
(3) Subject to section 700.17, a flight crew member who reaches a flight time limitation established by this section is deemed to be fatigued and shall not continue on flight duty or be reassigned to flight duty until such time as the flight crew member has had the rest period required by section 700.16 or 700.19.

Le fabricant doit conserver des dossiers détaillés des épreuves exigées aux articles C.01.065 et C.01.067 pendant au moins un an après la date limite d’utilisation indiquée sur l’étiquette de la drogue.
Detailed records of the tests required by sections C.01.065 and C.01.067 shall be retained by the manufacturer for a period of at least one year after the expiration date on the label of the drug.

En outre, certains clubs ont obtenu des devis auprès de courtiers d'assurances sur le coût de l'assurance exigée aux articles 3 et 4.
In addition, some clubs have obtained quotations from insurance brokers on the cost of the insurance required in clauses 3 and 4.

Toute institution financière qui remplit les conditions nécessaires pour être un fonds affecté (restricted fund) selon les dispositions applicables des Treasury Regulations des États-Unis, les procédures énoncées à l’annexe I, ou exigées en vertu de cette annexe, s’appliquant au lieu des procédures énoncées à l’article 1.1471-4 de ces règlements, ou exigées en vertu de cet article, et les mentions « report » ou « reports » s’appliquant au lieu des mentions « withhold and report » ou « withholds and reports » qui figurent dans les paragraphes pertinents de ces mêmes règlements, pourvu qu’elle fournisse à tout débiteur direct les renseignements visés à l’alinéa 1e) de l’article 4 de l’Accord ou qu’elle remplisse les exigences prévues à l’alinéa 1d) de cet article, selon le cas.
A Financial Institution that qualifies as a restricted fund as described in relevant U.S. Treasury Regulations, applying the procedures set forth in, or required under, Annex I in lieu of the procedures set forth in, or required under, Treasury Regulation section 1.1471-4, and applying references to “report” or “reports” in lieu of references in relevant paragraphs in those regulations to “withhold and report” or “withholds and reports”, provided that the Financial Institution provides to any immediate payor the information described in subparagraph 1(e) of Article 4 of the Agreement, or fulfills the requirements described in subparagraph 1(d) of Article 4 of the Agreement, as applicable.

L'article 12 des règlements stipule très clairement que les garanties exigées pour un prêt sous la présente partie doivent être les mêmes que celles exigées pour les autres prêts.
Section 12 of the regulations stipulates very clearly that the guarantees required for a loan under the present part must be the same as those required for other loans.

Rapport Lidia Joanna Geringer de Oedenberg (A6-0239/2008) - Garanties exigées des sociétés au sens de l'article 48, deuxième alinéa, du traité (version codifiée) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil tendant à coordonner, pour les rendre équivalentes, les garanties qui sont exigées, dans les États membres, des sociétés au sens de l'article 48, deuxième alinéa, du traité, pour protéger les intérêts tant des associés que des tiers (version codifiée) [COM(2008)0039 - C6-0050/2008 - 2008/0022(COD)] Commission des affaires juridiques Article 80 du Règlement PE
Report: Lidia Joanna Geringer de Oedenberg (A6-0239/2008) - Safeguards by Member States within the meaning of the second paragraph of Article 48 of the Treaty (codified version) on the proposal for a directive of the European Parliament and of the Council on co-ordination of safeguards which, for the protection of the interests of members and third parties, are required by Member States of companies within the meaning of the second paragraph of Article 48 of the Treaty, with a view to making such safeguards equivalent (codified version) [COM(2008)0039 - C6-0050/2008 - 2008/0022(COD)] Committee on Legal Affairs Rule 80

Les Etats membres délivrent un titre de séjour pour une durée égale ou supérieure à un an et renouvellent ce titre d’année en année si les conditions exigées aux articles 5 et 6 continuent à être remplies.
Member States shall issue a residence permit for one year or more and shall renew it annually if the conditions laid down in Articles 5 and 6 are still met.

Les États membres délivrent un titre de séjour pour une durée égale ou supérieure à un an et renouvellent ce titre d'année en année si les conditions exigées aux articles 5 et 6 continuent à être remplies.
Member States shall issue a residence permit for one year or more and shall renew it annually if the conditions laid down in Articles 5 and 6 are still met.

1. Sauf dans les cas où l'étudiant est admis sous réserve de l'obtention d'une décision d'équivalence de son diplôme étranger ou sous réserve de réussite d'un concours d'admission, un titre de séjour "étudiant" est délivré pour une durée égale ou supérieure à un an et renouvelé d'année en année si son titulaire continue à satisfaire aux conditions exigées aux articles 5 et 6.
1. Except where the student is admitted subject to a decision on the equivalence of his foreign qualification or to passing an entrance test, a "student" residence permit shall be issued for a period of no less than one year and renewed from year to year if the holder continues to meet the conditions of Articles 5 and 6.

1. Sauf dans les cas où l’étudiant est admis sous réserve de l’obtention d’une décision d’équivalence de son diplôme étranger ou sous réserve de réussite d’un concours d’admission, un titre de séjour « étudiant » est délivré pour une durée égale ou supérieure à un an et renouvelé d’année en année si son titulaire continue à satisfaire aux conditions exigées aux articles 5 et 6.
1. Except where the student is admitted subject to a decision on the equivalence of his foreign qualification or to passing an entrance test, a ‘student’ residence permit shall be issued for a period of no less than one year and renewed from year to year if the holder continues to meet the conditions of Articles 5 and 6.