Traduction de «examiné d'autres solutions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

solution à examiner | solution à essayer
sample solution

solution à examiner [ solution à essayer ]
sample solution

Groupe de travail chargé d'examiner le projet de protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants [ Groupe de travail de la Commission chargé d'établir un projet de protocole additionnel à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ]
Working Group on the Draft Optional Protocol to the Convention against Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment [ Working Group of the Commission on a Draft Optional Protocol to the Convention against Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment ]

solutions salines contenant des chlorures, fluorures et autres halogénures
saline solutions containing chlorides, fluorides and halides

carte avec d'un côté un certain problème et de l'autre la solution
flash card

Comité d'experts gouvernementaux chargé d'examiner les implications des nouvelles technologies sur le plan du droit d'auteur et des autres voisins à l'égard des ouvrages imprimés
Committee of Governmental Experts to examine the copyright and neighbouring rights implications of new technologies in respect of printed works

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

69. souligne que les consommateurs devraient être en mesure d'accéder au contenu mis à disposition légalement dans des conditions équitables et raisonnables dans toute l'Union et que les créateurs devraient être suffisamment rémunérés, mais estime que les licences obligatoires à l'échelle européenne ne constituent pas une solution appropriée pour le choix offert aux consommateurs ou pour les titulaires de droits, et qu'il convient également d'examiner des solutions fondées sur le marché; estime que le droit d'auteur devrait conserver sa fonction première, à savoir permettre aux créateurs de recevoir une rémunération adéquate pour leurs efforts lorsque d'autres personnes utilisent leur travail;
69. Underlines the fact that consumers should be able to access lawfully available content on fair and reasonable terms across the EU and that creators should be adequately remunerated but that mandatory pan-EU licences are not the appropriate solution for consumer choice or rights holders and that market-based solutions should also be explored; considers that copyright should maintain its primary function, which is to allow creators to gain rewards for their efforts through others making use of their work;

Une autre possibilité serait la mise sur pied, dans chaque État membre, d'un schéma national, les plaintes transfrontalières seraient alors transférées de l'un à l'autre via le réseau extrajudiciaire européen (un réseau à échelle de la Communauté d'organes pour la résolution extrajudiciaire des litiges de consommation [22]). La Commission compte examiner ces différentes pistes avec les parties intéressées et promouvoir la recherche d'une solution globalement acceptable.
Another possibility would be for separate national separate schemes to be established in each Member State and for cross-border complaints to be transferred via the European Extra Judicial Network (a Community-wide network of bodies for out-of-court settlement of consumer disputes. [22] The Commission intends to discuss the different options with the interested parties and promote a generally acceptable solution.

Les droits à l’importation d’autres biocarburants – biodiesel et huiles végétales – sont nettement inférieurs (entre 0 et 5 %) [15]. S’il apparaissait que l’approvisionnement de l’UE en biocombustibles durables était insuffisant, l’UE devrait être prête à examiner si une ouverture supplémentaire de son marché constituerait une solution pour contribuer au développement du marché.
Import duties on other biofuels - biodiesel and vegetable oils - are much lower (between 0 and 5%).[15] If it would appear that supply of sustainable biofuels to the EU is constrained, the EU should be ready to examine whether further market access would be an option to help the development of the market.

Lorsque l'ORET propose d'autres solutions compte tenu des différences dans les conditions du marché et du cheminement logique des différentes approches réglementaires, les ARN examinent quelle solution convient le mieux à leur méthode de régulation.
Where BERT proposes alternative solutions in the light of different market conditions and path dependence of different regulatory approaches, NRAs shall consider which solution fits best into their regulatory approach.

6. invite la Commission à examiner des solutions législatives constructives susceptibles de prévenir et d'éliminer la concurrence déloyale et le dumping social découlant du détachement abusif de travailleurs; estime en outre qu'un cadre législatif européen ou d'autres formes de dispositions régissant la responsabilité dans le cadre de marchés sous-traités devraient être examinés;
6. Calls on the Commission to examine constructive legislative solutions which could lead to the prevention and elimination of unfair competition and social dumping as a consequence of the abuse of posting of workers; in addition, that a European legislative framework or other forms of provision governing liability in the case of subcontracting should be examined;

6. invite la Commission à examiner des solutions législatives constructives susceptibles de prévenir et d'éliminer la concurrence déloyale et le dumping social découlant du détachement abusif de travailleurs; estime en outre qu'un cadre législatif européen ou d'autres formes de dispositions régissant la responsabilité dans le cadre de marchés sous-traités devraient être examinés;
6. Calls on the Commission to examine constructive legislative solutions which could lead to the prevention and elimination of unfair competition and social dumping as a consequence of the abuse of posting of workers; in addition, a European legislative framework or other forms of provision governing liability in the case of subcontracting should be examined;

Dans son rapport, la Commission examine également des solutions aux éventuelles autres difficultés rencontrées dans l'application des paragraphes 1 à 4 du présent article, tout en préservant l'égalité de traitement pour tous les exploitants d'aéronefs sur une même liaison.
In its report, the Commission shall also consider solutions to other issues that may arise in the application of paragraphs 1 to 4 of this Article, while preserving the equal treatment of all aircraft operators on the same route.

promouvoir et mettre au point des solutions de remplacement à la lutte chimique ; examiner la possibilité de recourir aux technologies de modification génétique lorsque leur application est considérée comme ne présentant aucun danger pour la santé et l'environnement; promouvoir les bonnes pratiques en développant davantage les codes de bonnes pratiques agricoles intégrant les principes de lutte intégrée contre les organismes nuisibles; encourager davantage l'attribution de fonds par les États membres, et l'application, par les agriculteurs, de mesures de développement rural et de mesures ayant trait à la formation et à d'autres thèmes connexes.
promotion and development of alternatives to chemical control; examining the potential of the use of GM technology when its application is considered as safe for health and the environment; promoting good practices by further developing codes of good farming practice incorporating integrated pest management concepts; further encouraging the allocation of funds by Member States and the adoption by farmers of rural development measures and training and other relevant measures.

En particulier, le DVB est prêt (i) à examiner des systèmes de classification Internet et donner des conseils sur la façon dont ils pourraient fonctionner dans un futur environnement de radiodiffusion, (ii) à travailler à des spécifications techniques assurant le transfert des données de classification dans l'ensemble du réseau de transmission de radiodiffusion et (iii) à contribuer, avec d'autres, à la mise en oeuvre d'un large consensus en vue d'une solution fondée sur l'initiative du secteur.
In particular, the DVB is willing to (i) examine Internet rating systems and advise how they might work in a future broadcasting environment, (ii) work on technical specifications that will ensure rating data is transferred across the broadcasting transmission network and (iii) play a role with others in helping to implement a broadly based consensus for an industry led solution.