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Actif produit par l'entreprise pour elle-même
Canada enregistrée numéro un
Canada enregistrée n° 1
Entrevue enregistrée sur bande magnétophonique
Entrevue enregistrée sur bande sonore
Entrevue enregistrée sur magnétophone
Immobilisation créée par l'entreprise
Marque de fabrique enregistrée
Marque enregistrée
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
Production immobilisée
Production à soi-même
SEDOC

Vertaling van "enregistrée et qu'elle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
utiliser la marque communautaire pour une partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée

to use the Community trade mark in relation to part of the goods or services for which it is registered


Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble céré ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plais ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might ...[+++]


entrevue enregistrée sur bande magnétophonique [ entrevue enregistrée sur bande sonore | entrevue enregistrée sur magnétophone ]

audio-taped interview


Répertoire des activités individuelles et professions enregistrées en compensation internationale | Système d'échange d'informations sur les emplois disponibles au niveau européen | Système européen de diffusion des offres et demandes d'emploi en compensation | système européen de diffusion des offres et des demandes d'emploi enregistrées en compensation internationale | SEDOC [Abbr.]

European system for the international clearing of vacancies and applications for employment | Register of occupations and professions in international exchange | SEDOC [Abbr.]


marque de fabrique enregistrée | marque enregistrée

registered trade mark


Canada enregistrée n° 1 [ Canada enregistrée numéro un ]

Canada registered number one [ Canada registered no. 1 ]


Décret de remise sur des films exposés et traités et des bandes magnétoscopiques enregistrées [ Décret concernant la remise de la taxe imposée en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise, payée ou payable sur les films exposés et traités et les bandes magnétoscopiques enregistrées ]

Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape Remission Order [ Order Respecting the Remission of the Tax Imposed under Division III of Part IX of the Excise Tax Act, Paid or Payable on Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape ]


immobilisation construite par l'entreprise pour elle-même | production immobilisée | production à soi-même | immobilisation créée par l'entreprise | actif produit par l'entreprise pour elle-même

self-constructed capital asset | self-constructed asset
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si l'opération de paiement est initiée via un prestataire de services d'initiation de paiement , c'est à ce dernier qu'incombe la charge de prouver que, pour ce qui le concerne, l'opération en question a été authentifiée et dûment enregistrée et qu'elle n'a pas été affectée par une déficience technique ou autre en relation avec le service de paiement qu'il doit assurer.

If the payment transaction is initiated through a payment initiation service provider, the burden shall be on the payment initiation service provider to prove that within its sphere of competence, the payment transaction was authenticated, accurately recorded and not affected by a technical breakdown or other deficiency linked to the payment service of which it is in charge.


Conformément à l'article 72, paragraphe 1, c'est au prestataire de services d'initiation de paiement qu'incombe la charge de prouver que, pour ce qui le concerne, l'opération en question a été authentifiée et dûment enregistrée et qu'elle n'a pas été affectée par une déficience technique ou autre en relation avec le service de paiement qu'il doit assurer.

In accordance with Article 72(1), the burden shall be on the payment initiation service provider to prove that, within its sphere of competence, the payment transaction was authenticated, accurately recorded and not affected by a technical breakdown or other deficiency linked to the payment service of which it is in charge .


3. Lorsque, selon les dispositions du paragraphe 1, une personne autre qu’une personne physique est un résident des deux États contractants, elle est considérée comme un résident seulement de l’État contractant où elle a été constituée (enregistrée) ou, si elle n’a été constituée (enregistrée) dans aucun des États, les autorités compétentes des États contractants s’efforcent d’un commun accord de trancher la question et de déterminer les modalités d’application de l’Accord à la personne.

3. Where by reason of the provision of paragraph 1 a person other than an individual is a resident of both Contracting States, then it shall be deemed to be a resident only of the Contracting State in which it has been incorporated (registered) or, where that person has not been incorporated (registered) in either State, the competent authorities of the Contracting States shall by mutual agreement endeavour to settle the question and to determine the mode of application of the Agreement to such person.


(i) le lieu où une personne est enregistrée ou où elle possède d'autres preuves de résidence demeure habituellement, c'est-à-dire pendant au moins 185 jours par année civile, en raison d'attaches personnelles et professionnelles ou, dans le cas d'une personne sans attaches professionnelles, en raison d'attaches personnelles, révélant des liens étroits entre elle-même et l'endroit où elle habite

(i) the place where a person is registered or has other proof of residence and usually lives, that is for at least 185 days in each calendar year, because of personal and occupational ties, or, in the case of a person with no occupational ties because of personal ties which show close links between that person and the place where he is living;


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2. Une dénomination homonyme qui laisse penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d’un autre territoire n’est pas enregistrée, même si elle est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont les produits en question sont originaires.

3. A homonymous name which misleads the consumer into believing that products come from another territory shall not be registered even if the name is accurate as far as the actual territory, region or place of origin of the products in question is concerned.


La distinction visuelle des grains était une exigence voulant que, si de nouvelles variétés étaient présentées en vue d'être enregistrées, particulièrement des variétés de blé, elles ne pouvaient être enregistrées que si elles pouvaient être distinguées visuellement d'autres variétés appartenant à d'autres catégories.

Kernel visual distinguishability was a requirement that if new varieties were brought forward for registration, particularly wheat varieties, they could only be registered if you could visually distinguish them from varieties in other classes.


Une entité canadienne enregistrée signifie qu'elle est enregistrée au Canada, c'est-à-dire contrôlée soit sous le régime d'une loi fédérale ou provinciale.

A registered Canadian entity means that it's registered in Canada, which means controlled under either federal or provincial law.


– (DE) Monsieur le Président, je voulais juste demander à Mme McCarthy si l'arme qu'elle a avec elle est marquée et enregistrée, et si elle a été autorisée à la faire entrer dans cette enceinte.

– (DE) Mr President, I just wanted to ask Mrs McCarthy whether the weapon she has with her is marked and registered and whether she has permission to bring it into the House.


Donc, si l'amendement L-5 était adopté, vous auriez ces déclarations de titulaires de charge publique et le commissaire aurait alors la possibilité de détecter les personnes qui devraient être enregistrées parce qu'elles se livrent à des activités de lobbying couvertes par la loi, mais sans être enregistrées et sans produire de déclaration.

So if L-5 were adopted, you would have reports filed and that would then provide the commissioner with a possibility of capturing individuals who should be registered, because they are conducting lobbying activities as prescribed under the law, but are not registered and therefore not filing reports.


La Court of Appeal (England and Wales) (Civil Division) (Cour d'Appel anglaise), saisie du litige, considère que la phrase "Have a Break" est dépourvue de caractère distinctif intrinsèque et que, par conséquent, elle ne peut être enregistrée que si elle a acquis un caractère distinctif par l'usage.

The Court of Appeal (England and Wales) (Civil Division), before which the dispute came, considers that that the expression ‘HAVE A BREAK’ is devoid of inherent distinctive character and that, consequently, it may be registered only if it has acquired distinctive character through use.


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