Vertaling van "endroit exposé au gel une partie de l'année " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

endroit exposé au gel une partie de l'année
seasonal frost area

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le rapport est divisé en trois parties exposant, tout d'abord, un résumé de la mécanique de la décision ( 1) , ensuite un bilan de l'application par les Etats membres (2) et la Commission (3) au cours des deux premières années d'application pour en tirer un certain nombre de conclusions (4).
The report is divided into three parts describing, firstly, the mechanics of the Decision, (1), then its implementation by Member States (2) and the Commission (3) during the first two years, in order to draw a number of conclusions (4).

La présente stratégie expose les tâches que l'Union européenne devra accomplir au cours des trois prochaines années pour tirer pleinement parti des avantages du marché intérieur après l'élargissement.
This Strategy sets out what the European Union needs to do over the next three years to derive maximum benefits from the Internal Market after enlargement.

26. Dans sa résolution sur le suivi de l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous (2007), le Conseil a appelé à associer pleinement la société civile, notamment les organisations qui représentent les groupes de population exposés à la discrimination, les partenaires sociaux et les parties prenantes, à l'élaboration des politiques et des programmes visant à prévenir la discrimination et à promouvoir l'égalité de traitement et l'égalité des chances, tant au niveau européen qu'au niveau national.
26. In its resolution on the Follow-up of the European Year of Equal Opportunities for All (2007), the Council called for the full association of civil society, including organisations representing people at risk of discrimination, the social partners and stakeholders in the design of policies and programmes aimed at preventing discrimination and promoting equality and equal opportunities, both at European and national levels.

d) une étiquette d’information sur les moteurs en la forme prévue à l’article 114 de la sous-partie B du CFR, apposée en permanence à l’endroit prévu par cet article pour l’année de modèle du moteur.
(d) an engine information label that is permanently affixed in the form and location set out in section 114, subpart B, of the CFR for the applicable model year of the engine.

4. Chaque année, l'Office compense les frais exposés par les services centraux de la propriété industrielle des États membres, par l'Office Benelux de la propriété intellectuelle et par toute autre autorité compétente à désigner par un État membre en raison des tâches spécifiques qu'ils effectuent en tant que parties fonctionnelles du système de la marque de l'Union européenne dans le cadre des services et procédures suivants:
4. Every year the Office shall offset the costs incurred by the central industrial property offices of the Member States, by the Benelux Office for Intellectual Property and by any other relevant authority to be nominated by a Member State, as the result of the specific tasks which they carry out as functional parts of the EU trade mark system in the context of the following services and procedures:

M. Art Hanger: Soldat, une grande partie de la fonction publique—et je sais qu'il a été question de jumeler les échelles de salaire des militaires à celles de la fonction publique—subit le gel depuis de nombreuses années, tout comme la GRC, les gardiens de prison, etc.
Mr. Art Hanger: Private, much of the public service—and I know there has been talk of somehow connecting military pay scales to the public service—has been frozen for many years, along with the RCMP, prison guards, and so on.

b) lorsque l’entreprise exploitée par un contribuable l’a été, ou que les fonctions de la charge ou de l’emploi remplies par ce dernier l’ont été, selon le cas, en partie dans un endroit et en partie dans un autre endroit, le revenu ou la perte du contribuable pour l’année d’imposition provenant de l’entreprise qu’il a exploitée ou des fonctions qu’il a remplies dans un endroit déterminé est, selon le cas, le revenu ou la perte du contribuable, calculés conformément à la présente loi, à supposer qu’il n’ait eu durant l’année d’imposition aucun revenu ni perte, sauf ce qui provenait de la partie de l’entreprise exploitée dans cet endroit déterminé, ni aucun revenu ou perte, sauf ce qui provenait de la partie des fonctions remplies dans cet endroit déterminé, selon le cas, et qu’il n’ait eu droit à aucune déduction dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition, à l’exception des déductions qu’il est raisonnable de considérer comme entièrement applicables à cette partie de l’entreprise ou à ces fonctions, selon le cas, et à l’exception de la partie de toutes autres déductions, qu’il est raisonnable de considérer comme applicable à cette partie de l’entreprise ou à ces fonctions.
(b) where the business carried on by a taxpayer or the duties of the office or employment performed by a taxpayer was carried on or were performed, as the case may be, partly in one place and partly in another place, the taxpayer’s income or loss for the taxation year from the business carried on, or the duties performed, by the taxpayer in a particular place is the taxpayer’s income or loss, as the case may be, computed in accordance with this Act on the assumption that the taxpayer had during the taxation year no income or loss except from the part of the business that was carried on in that particular place or no income or loss except from the part of those duties that were performed in that particular place, as the case may be, and was allowed no deductions in computing the taxpayer’s income for the taxation year except such deductions as may reasonably be regarded as wholly applicable to that part of the business or to those duties, as the case may be, and except such part of any other deductions as may reasonably be regarded as applicable thereto.

Les résultats de la surveillance radiologique individuelle du travailleur exposé comportent le relevé officiel des doses (année; dose efficace en mSv; en cas d'exposition non uniforme, les doses équivalentes dans les différentes parties du corps en mSv; et, dans le cas d'une incorporation de radionucléides, la dose efficace engagée en mSv).
The results of the individual monitoring of the exposed worker shall include the official dose record (year; effective dose in mSv; in the event of non-uniform exposure, equivalent doses in the different parts of the body in mSv; and in the event of an intake of radionuclides, the committed effective dose in mSv).

À moins que le ministre ne puisse exposer en détail à la Chambre tous les risques pour la sécurité auxquels le monde sera exposé au cours des 50 prochaines années, mon parti ne peut pas souscrire à l'idée d'un désarmement nucléaire unilatéral.
Unless this minister can outline in the House with detail all the security risks the globe will encounter in the next 50 years my party cannot support the idea of unilateral nuclear disarmament.

À moins que le ministre ne puisse exposer en détail à la Chambre tous les risques pour la sécurité auxquels le monde sera exposé au cours des 50 prochaines années, mon parti ne peut pas souscrire à l'idée d'un désarmement nucléaire complet.
Unless the minister can outline in the House with detail all the security risks the globe will encounter in the next 50 years, my party cannot support the idea of total nuclear disarmament.