Vertaling van "détaillées d'application " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée
detailed system analysis | architectural analysis

informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT
in transit report detail message | ITTRPT

planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail
detail planning

inspection détaillée | visite détaillée
detailed inspection

estimation détaillée des coûts [ estimation détaillée ]
detailed estimate of cost [ detailed estimate | detailed cost estimate ]

inspection détaillée
detailed inspection

ventilation financière détaillée
detailed financial breakdown

application vitale | application critique | application essentielle | application fondamentale | application indispensable | application cruciale | application de première importance
mission critical application | mission-critical application | business-critical application

structure détaillée des tâches [ SDT ]
work breakdown structure [ WBS ]

analyse détaillée
detailed analysis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

8. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués, conformément à l'article 210, relatifs à des règles détaillées applicables aux ordonnateurs délégués, y compris la confirmation d'instructions et le rôle de l'instance spécialisée en matière d'irrégularités financières.
8. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules applicable to authorising officers by delegation, including confirmation of instructions and the role of the Financial Irregularities Panel.

Outre le système de contrôle fondé sur le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s'assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (3), il y a lieu de prévoir des mesures de contrôle spécifiques, notamment en ce qui concerne les exigences détaillées applicables à toutes les étapes de la production, de la préparation et de la distribution des produits biologiques.
In addition to the control system based on the Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules (3) specific control measures should be laid down. In particular, detailed requirements with regard to all stages of production, preparation and distribution related to organic products.

Étant donné que le règlement (CE) no 1907/2006 ne définit que les règles de base des procédures de recours, il y a lieu d’établir des règles détaillées concernant l’organisation de la chambre de recours, ainsi que des règles de procédure détaillées applicables aux recours formés devant ladite chambre.
Since Regulation (EC) No 1907/2006 lays down only basic rules regarding appeal procedures, it is necessary to provide for detailed rules on organisation of the Board of Appeal as well as for detailed rules of procedure applicable to appeals before that Board.

Les présentes mesures d’application comprennent le manuel Sirene, qui fixe les règles détaillées applicables à l’échange d’informations supplémentaires.
These implementing measures include the SIRENE Manual which contains detailed rules for the exchange of supplementary information.

Les présentes mesures d’application comprennent le manuel Sirene, qui fixe les règles détaillées applicables à l’échange d’informations supplémentaires. Ces dernières sont des informations non stockées dans le SIS II mais en rapport avec les signalements qu’il contient, qui doivent être échangées: afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement; à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée; en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée; en ce qui concerne la qualité des données du SIS II; en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements; en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès.
These implementing measures include the SIRENE Manual which contains detailed rules for the exchange of supplementary information Supplementary information is information not stored in SIS II but connected to SIS II alerts, which is to be exchanged: in order to allow Member States to consult or inform each other when entering an alert; following a hit in order to allow the appropriate action to be taken; when the required action cannot be taken; when dealing with the quality of SIS II data; when dealing with the compatibility and priority of alerts; when dealing with rights of access.

Il convient à présent d'établir des règles détaillées applicables aux procédés utilisant des encres d'imprimerie et, selon les besoins, des règles détaillées applicables à d'autres procédés.
Detailed rules should now be set for processes involving printing inks and should be established for other processes as necessary.

Toutefois, les États membres restent libres d’adopter des dispositions plus strictes ou détaillées applicables aux radiodiffuseurs relevant de leur compétence.
Nevertheless, Member States are free to adopt stricter or more detailed provisions for broadcasters under their jurisdiction.