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Compagnie issue d'une fusion
Corporation issue de la fusion
Corporation nouvelle
Corps constitué issu de la fusion
ITTRPT
Informations détaillées sur le rapport d'expédition
Personne morale issue de la fusion
Personne morale nouvelle
Personne morale nouvelle
Présenter des propositions de conception détaillées
Société issue de la fusion
Société nouvelle
Société nouvelle
Ventricule droit à double issue
Ventricule gauche à double issue
éliminer la suie issue d’opérations de ramonage

Traduction de «détaillée à l'issue » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT

in transit report detail message | ITTRPT


compagnie issue d'une fusion | corporation issue de la fusion | corporation nouvelle (issue d'une fusion) | société issue de la fusion | société nouvelle | société nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated corporation


corps constitué issu de la fusion | personne morale issue de la fusion | personne morale nouvelle | personne morale nouvelle (issue d'une fusion)

amalgamated body corporate


présenter des propositions de conception détaillées

present detailed proposals for designs, present proposals for design detail | present in-depth suggestions for design proposals | present detailed design proposals | submit a detailed design proposal


ventricule gauche à double issue

Double outlet left ventricle


ventricule droit à double issue

Dextratransposition of aorta


ventricule droit à double issue avec communication interventriculaire sous-pulmonaire

Double outlet right ventricle with subpulmonary ventricular septal defect


Ventricule droit à double issue

Double outlet right ventricle


éliminer la suie issue d’opérations de ramonage

dispose soot | dispose soot from sweeping process | discard soot from the sweeping process | dispose soot from the sweeping process


examiner des matières premières pour la transformation de denrées alimentaires issues de muscles

check raw materials for muscle food processing | inspect raw materials for muscle food processes | audit raw materials for muscle food processing | inspect raw materials for muscle food processing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission adopte, conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 26, paragraphe 2, du présent règlement, des dispositions détaillées sur les limites maximales de résidus applicables aux fins des contrôles de denrées alimentaires issues d’animaux traités en application de l’article 11 de la directive 2001/82/CE.

Detailed rules on the maximum residue limit to be considered for control purposes for foodstuffs derived from animals which have been treated under Article 11 of Directive 2001/82/EC shall be adopted by the Commission in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 26(2) of this Regulation.


À l'issue de la première étape, 559 candidats retenus (6 %) ont été invités à soumettre une proposition plus détaillée pour le 17 septembre 2007.

At the end of the first stage, 559 successful applicants (6%) were invited to submit a more detailed proposal by the deadline of 17 September 2007.


Les recettes issues de l'assignation de radiofréquences restent du ressort de l’État membre concerné, tandis que des principes réglementaires plus détaillés sur l’utilisation du spectre complétant les objectifs ambitieux inscrits dans le cadre réglementaire de l’UE offrent toujours aux États membres une grande marge de manœuvre quant à la définition des modalités détaillées.

Revenues levied from spectrum assignments will remain with the Member State concerned, while more detailed regulatory principles on spectrum use complementing the high level objectives framed in the EU Regulatory framework still leave a large margin of discretion on details to Member States.


Pour que la Commission puisse apprécier la mesure, celle-ci doit comporter des dispositions détaillées relatives au remboursement en cas d’issue favorable du projet, qui définissent clairement ce qui sera considéré comme une issue favorable, sur la base d’une hypothèse raisonnable et prudente.

For the Commission to assess the measure, it must include detailed provisions on the repayment in case of success, which clearly define what will be considered as a successful outcome, on the basis of reasonable and prudent hypothesis.


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Pour mettre en œuvre et appliquer les principes généraux applicables au calcul de la quantité d'électricité issue de la cogénération, les États membres utilisent les orientations détaillées établies dans la décision 2008/952/CE de la Commission du 19 novembre 2008 établissant des orientations détaillées pour la mise en œuvre et l'application de l'annexe II de la directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil

When implementing and applying the general principles for the calculation of electricity from cogeneration, Member States shall use the detailed Guidelines established by Commission Decision 2008/952/EC of 19 November 2008 establishing detailed guidelines for the implementation and application of Annex II to Directive 2004/8/EC of the European Parliament and of the Council


Pour mettre en œuvre et appliquer les principes généraux applicables au calcul de la quantité d'électricité issue de la cogénération, les États membres utilisent les orientations détaillées établies dans la décision 2008/952/CE de la Commission du 19 novembre 2008 établissant des orientations détaillées pour la mise en œuvre et l'application de l'annexe II de la directive 2004/8/CE du Parlement européen et du Conseil (1).

When implementing and applying the general principles for the calculation of electricity from cogeneration, Member States shall use the detailed Guidelines established by Commission Decision 2008/952/EC of 19 November 2008 establishing detailed guidelines for the implementation and application of Annex II to Directive 2004/8/EC of the European Parliament and of the Council (1).


13. La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 210 en ce qui concerne l'établissement de règles détaillées en matière de mise en œuvre des instruments financiers, y compris les conditions de leur utilisation, l'effet de levier, l'évaluation ex ante, le contrôle et le traitement des contributions issues des fonds visés à l'article 175.

13. The Commission shall be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 210 concerning detailed rules on the implementation of financial instruments, including the conditions for their use, the leverage effect, the ex-ante evaluation, the monitoring and the treatment of contributions from the Funds referred to in Article 175.


La Commission adopte, conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 26, paragraphe 2, du présent règlement, des dispositions détaillées sur les limites maximales de résidus applicables aux fins des contrôles de denrées alimentaires issues d’animaux traités en application de l’article 11 de la directive 2001/82/CE.

Detailed rules on the maximum residue limit to be considered for control purposes for foodstuffs derived from animals which have been treated under Article 11 of Directive 2001/82/EC shall be adopted by the Commission in accordance with the regulatory procedure referred to in Article 26(2) of this Regulation.


3. Lorsque, à l'issue de l'inspection visée aux paragraphes 1 et 2, il existe des motifs évidents de croire que l'état du navire ou de son équipement, ou son équipage, ne répond pas en substance aux prescriptions pertinentes d'une convention, une visite détaillée est effectuée, comprenant un contrôle approfondi de la conformité aux prescriptions relatives aux procédures opérationnelles à bord du navire.

3. Whenever there are clear grounds for believing, after the inspection referred to in paragraphs 1 and 2, that the condition of a ship or of its equipment or crew does not substantially meet the relevant requirements of a Convention, a more detailed inspection shall be carried out, including further checking of compliance with on-board operational requirements.


1. À l'issue d'une inspection, d'une inspection détaillée ou d'une inspection renforcée, l'inspecteur remet au capitaine du navire un document répondant, sur le plan de la forme, aux prescriptions de l'annexe 3 du mémorandum d'entente et mentionnant les résultats de l'inspection, les détails de décisions prises par l'inspecteur ainsi que les mesures correctives à prendre par le capitaine, le propriétaire ou l'exploitant.

1. On completion of an inspection, a more detailed inspection, or an expanded inspection, the master of the ship shall be provided by the inspector with a document in the form specified in Annex 3 to the MOU, giving the results of the inspection and details of any decisions taken by the inspector, and of corrective action to be taken by the master, owner or operator.




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détaillée à l'issue ->

Date index: 2024-08-11
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