Traduction de «détaillée de l'association » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

analyse organique | étude détaillée | étude détaillée des traitements | étude détaillée du système | analyse détaillée
detailed system analysis | architectural analysis

informations détaillées sur le groupage en cours d'expédition | informations détaillées sur le rapport d'expédition | ITTRPT
in transit report detail message | ITTRPT

planification détaillée (1) | étude détaillée (2) | planification de détail
detail planning

inspection détaillée | visite détaillée
detailed inspection

estimation détaillée des coûts [ estimation détaillée ]
detailed estimate of cost [ detailed estimate | detailed cost estimate ]

inspection détaillée
detailed inspection

ventilation financière détaillée
detailed financial breakdown

ensemble de données détaillées océan-atmosphère
comprehensive ocean-atmosphere data set | COADS

structure détaillée des tâches [ SDT ]
work breakdown structure [ WBS ]

analyse détaillée
detailed analysis

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Si le droit de l’UE ne s'applique pas en tant que tel dans les PTOM, la décision d’association outre-mer établit les règles et procédures détaillées de l’association.
While EU laws as such are not in force in the OCTs, the OAD lays down the detailed rules and procedures of the association.

(39)Il conviendrait de conférer des compétences d'exécution à la Commission afin de garantir des conditions uniformes de mise en œuvre des dispositions du présent règlement en ce qui concerne l’établissement des spécifications des dispositifs permettant de réduire l’usure des engins, de les renforcer ou de limiter l’échappement des captures dans la partie avant des engins traînants, de définir les spécifications des dispositifs de sélection fixés sur les engins de référence définis, de définir les spécifications du chalut à perche associé à l'utilisation du courant électrique impulsionnel, de fixer des restrictions en matière de construction et de mesures de contrôle et de suivi à adopter par l’État membre du pavillon, de définir des règles portant sur les mesures de contrôle et de suivi à adopter par l’État membre du pavillon, en cas d'utilisation d'engins fixes à des profondeurs comprises entre 200 et 600 mètres, de définir des règles détaillées concernant les mesures de contrôle et de suivi à adopter pour certaines zones fermées ou à accès restreint, et de définir des règles précises concernant les caractéristiques relatives au signal et à la mise en œuvre des dispositifs utilisés pour dissuader les cétacés de s’approcher des filets fixes et les méthodes utilisées pour réduire au minimum les prises accessoires d’oiseaux et de reptiles marins.
(39)In order to ensure uniform conditions for the implementation of the provisions of this Regulation in respect of the establishment of the specification of devices to reduce wear and tear, to strengthen or to limit the escape of catches in the forward part of towed gears; to define the specification of the selection devices attached to defined baseline gears; to define the specifications of the pulse trawl; restrictions on construction and the control and monitoring measures to be adopted by the flag Member State; to define rules on: the control and monitoring measures to be adopted by the flag Member State when using static gears in depths between 200-600 metres, to define detailed rules on the control and monitoring measures to be adopted for certain closed or restricted areas; and to define detailed rules on the signal and implementation characteristics of devices used to deter cetaceans from static nets and methods used to minimise bycatches of seabirds and marine reptiles, implementing powers should be conferred on the Commission.

Si des données détaillées sur la conception, la fabrication et les procédés ainsi que les logiciels associés sont nécessaires à des fins d’interfaçage, d’intégration ou de sécurité, leur transfert se fait conformément au paragraphe 1 ci-dessus mais les données et les logiciels associés peuvent être signalés par une mention appropriée comme il est indiqué ci-après.
If detailed design, manufacturing, and processing data and associated software is necessary for interface, integration or safety purposes, the transfer shall be made in accordance with paragraph 1 above, but the data and associated software may be appropriately marked as set out below.

(2) Dans les cas où une ou des personnes qui proposent d’acquérir des actions comportant droit de vote ou des titres de participation dans une association d’intérêts sont tenues de se conformer à l’article 114 en raison du fait que la limite de vingt ou de trente-cinq pour cent fixée au paragraphe 110(3) ou la limite de trente-cinq pour cent fixée au paragraphe 110(6) serait dépassée en conséquence de l’acquisition, cette ou ces personnes peuvent, au moment de répondre aux exigences de cet article, aviser le commissaire d’une acquisition additionnelle proposée d’actions comportant droit de vote ou des titres de participation dans une association d’intérêts dans les cas où la conséquence de cette acquisition additionnelle serait le dépassement d’une limite de cinquante pour cent prévue à ce paragraphe, ainsi que lui fournir, par écrit, une description détaillée des démarches qui seront entreprises dans le cadre de l’acquisition additionnelle.
(2) Where a person or persons who propose to acquire voting shares or an interest in a combination are required to comply with section 114 because the twenty or thirty-five per cent limit set out in subsection 110(3) or the thirty-five per cent limit set out in subsection 110(6) would be exceeded as a result of the acquisition, the person or persons may, at the time of the compliance, give notice to the Commissioner of a proposed further acquisition of voting shares or of an interest in a combination that would result in a fifty per cent limit set out in that subsection being exceeded, and supply the Commissioner with a detailed description in writing of the steps to be carried out in the further acquisition.

M. Füle a déclaré qu'il faudrait proposer à toutes les couches de la société moldave des informations objectives et détaillées sur l’accord d’association UE-Moldavie et la zone de libre-échange approfondi et complet qu'il prévoit, ainsi que sur les nombreuses perspectives nouvelles qu’ils ouvrent à la Moldavie en matière de développement et de bien-être de la population.
Commissioner Füle stated that all layers of Moldova's society should be offered objective and comprehensive information on the EU-Moldova Association Agreement, including the Deep and Comprehensive Free Trade Area (DCFTA) and the many new opportunities it will create for Moldova's development and the well-being of its population.

(Le document est déposé) Question n 826 Mme Olivia Chow: En ce qui concerne les ressources gouvernementales consacrées à la recherche sur l’installation de gardes latérales sur les camions: a) listées par année pour les exercices de 2006 à 2012, quelles ressources ont été attribuées à la recherche, à la collecte, à l’analyse et à l’évaluation des données, réparties par (i) heures consacrées, (ii) dépenses, y compris entre autres les coûts personnels, les droits et les investissements en recherche; b) quels sont (i) le bien-fondé, (ii) les coûts, (iii) les dates de planification et les dates précises des Phase II et Phase III des travaux de recherche effectués par le Conseil national de recherche, avec des détails précis sur les dates de fin des travaux de recherche pour chaque phase, les dates de fin des ébauches, d’approbation des rapports et les dates prévues et réelles de publication; c) combien de temps et de ressources ont été planifiés et budgétés pour les travaux de recherche sur l’installation de gardes latérales sur les camions pour les exercices 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014, et 2014-2015, y compris l’information sur la ou les sources de financement ou, s’il n’y a pas eu de planification détaillée, sur le bien-fondé et le processus de prise de décision; d) quels sont les processus de planification et de prise de décision pour la recherche relative à l’installation de gardes latérales sur les camions et travail d’élaboration de politiques à l’égard des (i) entités concernées, entre autres Transports Canada, les institutions gouvernementales internes et externes, les ministères, les groupes, les sous-groupes et les particuliers, (ii) les dates prévues et réelles (iii) la participation d’entités externes y compris des consultants, experts, organismes de recherche, avocats, lobbyistes, associations de l’industrie, sociétés, groupes civils et particuliers, ventilés par nom, dates de participation, durée de la participation, nature et portée de la participa ...
(Return tabled) Question No. 826 Ms. Olivia Chow: With regard to government resources allocated to research into sideguards on trucks: (a) listed annually for fiscal years 2006 to 2012, what are the resources allocated for researching, collecting, analyzing and evaluating data, broken down by (i) hours allocated, (ii) expenditures, including but not limited to personnel costs, fees, and research investments; (b) what are the (i) rationale, (ii) costs, (iii) planning and exact timelines for Phase II and Phase III of the National Research Council-conducted research work, with specific details about completion dates of the research work for each phase, draft completion dates, report approval and planned and actual publication dates; (c) what are the planned and budgeted time and resource allocation for truck-sideguard-related research work for the fiscal years 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014, and 2014-2015, including information on the funding source(s) or, in the case of an absence of detailed planning, the rationale and decision-making process; (d) what are the planning and decision-making processes for truck-sideguard-related research and policy work in terms of (i) involved entities, including but not limited to Transport Canada, internal and external government institutions, departments, groups, sub-groups, and individuals, (ii) projected and actual timelines, (iii) involvement of external entities including consultants, experts, research organizations, lawyers, lobbyists, industry associations, companies and civic groups and individuals, broken down by name, dates of involvement, duration of involvement, nature and scope of involvement, involvement in outcomes and results; and (e) from 2006 to the present, who are the external entities involved in any part of the research or decision-making process, including consultants, experts, research organizations, lawyers, lobbyists, industry associations, companies and civic groups and other individuals, broken down b ...

une estimation complète et détaillée des coûts associés à la connexion.
a comprehensive and detailed estimate of the costs associated with the connection.

4. Les États membres prennent les mesures générales nécessaires afin que les prestataires soumis à un code de conduite, ou membres d'une association ou d'un organisme professionnels, qui prévoit le recours à des moyens de règlement extrajudiciaire des litiges, en informent le destinataire et le mentionnent dans tout document présentant de manière détaillée leurs services, en indiquant les moyens d'accéder à des informations détaillées sur les caractéristiques et les conditions d'utilisation de ces moyens.
4. Member States shall take the general measures necessary to ensure that providers who are subject to a code of conduct, or are members of a trade association or professional body, which provides for recourse to a non-judicial means of dispute settlement inform the recipient thereof and mention that fact in any document which presents their services in detail, specifying how to access detailed information on the characteristics of, and conditions for, the use of such a mechanism.

[7] Voir COM(1995) 688, qui en donne également une définition plus détaillée: "l'innovation, c'est le renouvellement et l'élargissement de la gamme de produits et services, et des marchés associés; la mise en place de nouvelles méthodes de production, d'approvisionnement et de distribution; l'introduction de changements dans la gestion, l'organisation du travail ainsi que dans les conditions de travail et les qualifications des travailleurs".
[7] See COM(1995) 688, which also presents a more detailed definition: "innovation is the renewal and enlargement of the range of products and services and the associated markets; the establishment of new methods of production, supply and distribution; the introduction of changes in management, work organization, and the working conditions and skills of the workforce".

- 6 - Données et chiffres sur les universités ouvertes et d'enseignement à distance en Europe La communication fournit en annexe des informations détaillées sur les différentes universités européennes ouvertes et d'enseignement à distance regroupées au sein de l'Association européenne des universités d'enseignement à distance (AEUED), qui a été créée, en 1987, par les chefs d'établissement des organismes européens d'enseignement supérieur multimédia et à distance; cette association constitue le cadre d'une collaboration multilatérale, en particulier dans les domaines du transfert des unités de valeur capitalisables, de l'élaboration de cours conjoints et de la mise au point de nouvelles techniques pédagogiques destinées à l'enseignement supérieur et à distance.
Facts and Figures on the Open and Distance Teaching Universities in Europe In annex to the Communication, extensive information is given on the different Open and Distance Teaching Universities in Europe, associated in the European Association of Distance Teaching Universities (EADTU), which has been established in 1987 by the Principals of the European open and distance teaching institutions of higher education, and provides a structure for multilateral collaboration, in particular in the fields of course and credit transfer, joint course development and the development of new educational technology for higher distance education/.