Traduction de «dérivé de l'application » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété
equity derivative | instrument derived from equities

dérivations précordiales | dérivations thoraciques | dérivations unipolaires du précordium | dérivations unipolaires rapprochées
chest lead | precordial lead

dérivé incorporé [ dérivé intégré | produit dérivé incorporé | produit dérivé intégré | instrument dérivé incorporé | instrument dérivé intégré ]
embedded derivative [ embedded derivative instrument ]

instrument financier dérivé | marché dérivé | produit dérivé | instruments financiers dérivés | marchés dérivés | produits dérivés
derivate | derivates

dérivé | produit dérivé | instrument dérivé | dérivé financier | produit financier dérivé | instrument financier dérivé
derivative | derivative instrument | derivative product | financial derivative | financial derivative product | financial derivative instrument

dérivé | instrument financier dérivé | produit dérivé
derivative | derivative product

dérive au moment de l'application
application drift

instrument dérivé [ instrument financier dérivé | produit dérivé | dérivé ]
derivative instrument [ derivative product | derivative financial instrument | derivative | financial derivative ]

instrument financier dérivé | instrument dérivé | produit dérivé | dérivé
derivative financial instrument | derivative instrument | derivative

dérivation de rivière | dérivation de fleuve | dérivation fluviale | déviation du lit d'une rivière | déviation du lit d'un fleuve
river diversion | river realignment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

16. déplore que, si le droit de libre circulation et de séjour est solidement ancré dans le droit primaire de l'Union et amplement développé dans le droit dérivé, l'application des règles juridiques demeure insatisfaisante; souligne que les États membres devraient concourir à éliminer tous les obstacles administratifs et légaux portés à leur attention par les instances de l'Union européenne ou par la commission des pétitions; invite la Commission à examiner attentivement si les législations et les pratiques des États membres enfreignent les droits des citoyens de l'Union qui découlent des traités et de la directive sur la libre circulation et si elles ne font pas peser des charges injustifiées sur les citoyens de l'Union et sur leurs familles, limitant ainsi indirectement leur droit de libre circulation;
16. Expresses concern at the fact that, although the right of free movement and residence is firmly established in Union primary law and well developed in secondary law, the rules continue to be applied unsatisfactorily; points out that Member States should work together to eliminate any remaining administrative and legal obstacles brought to their attention by EU institutions or by the Committee on Petitions; asks the Commission to assess carefully whether Member States' legislation and practices infringe the rights of EU citizens under the Treaties and the FMD, and whether they do not place an unjustified burden on EU citizens and their families, indirectly restricting their right to free movement;

(2) Pour l’application de l’alinéa (1)a), l’aliment ne contient pas de substance toxique ou délétère ou n’en est pas recouvert ou, pour l’application de l’alinéa (1)d), n’est pas tenu pour falsifié, pour la seule raison qu’il contient un produit antiparasitaire, au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les produits antiparasitaires, ou ses composants ou dérivés, ou en est recouvert, si l’aliment vendu contient le produit antiparasitaire, les composants ou les dérivés, ou en est recouvert, en une quantité ne dépassant pas la limite maximale de résidu fixée en vertu des articles 9 ou 10 de cette loi.
(2) A food does not have a poisonous or harmful substance in or on it for the purposes of paragraph (1)(a) — or is not adulterated for the purposes of paragraph (1)(d) — by reason only that it has in or on it a pest control product as defined in subsection 2(1) of the Pest Control Products Act, or any of its components or derivatives, if the amount of the pest control product or the components or derivatives in or on the food being sold does not exceed the maximum residue limit specified under section 9 or 10 of that Act.

Le sénateur Dallaire: Voici quelque chose que j'ai lu. Au sein du ministère de la Défense nationale, à titre de commandants en vertu des Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes, vous pouvez confier des responsabilités à vos subordonnés pour qu'ils appliquent le processus disciplinaire conformément aux Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes qui sont dérivés de la Loi sur la défense nationale.
Senator Dallaire: I read the following: At National Defence, you, as commanding officers under the Queen's Regulations and Orders, have authority that you can delegate to subordinates in order for them to apply the disciplinary process according to the Queen's Regulations and Orders that are a derivative of the National Defence Act.

a) préciser ce qui constitue une utilisation ou un usage, une obstruction, un ouvrage ou une dérivation pour l'application de la présente loi; b) définir, pour l'application de la présente loi, les termes non définis des articles 11 à 26; c) décrire les bassins hydrographiques pour l'application de l'article 13; d) prévoir les cas d'exception à l'application des paragraphes 11(1), 12(1) ou 13(1); .
(a) specifying what constitutes a use, obstruction, diversion or work for the purposes of this Act; (b) defining, for the purposes of this Act, any word or expression used in sections 11 to 26 that is not defined in this Act; (c) describing the water basins to which section 13 applies; (d) specifying exceptions to the application of subsections 11(1), 12(1) and 13(1); .

L'autorité compétente peut décider, compte tenu des risques liés à l'application des droits d'accès visés à l'article 35 ou à l'article 36 en ce qui concerne les produits dérivés cotés pour le bon fonctionnement de la contrepartie centrale ou de la plate-forme de négociation en question, que l'article 35 ou l'article 36 n'est pas applicable à ladite contrepartie centrale ou à ladite plate-forme de négociation pour les produits dérivés cotés, durant une période transitoire s'étendant jusqu'au Lorsqu'une période transitoire de ce type est approuvée, la contrepartie centrale ou la plate-forme de négociation ne peut pas bénéficier des droits d'accès visés à l'article 35 ou à l'article 36, en ce qui concerne les produits dérivés cotés pour la durée de cette période transitoire.
The competent authority, taking into account the risks resulting from the application of the access rights under Article 35 or 36 as regards exchange-traded derivatives to the orderly functioning of the relevant CCP or trading venue, may decide that Article 35 or 36 would not apply to the relevant CCP or trading venue, respectively, in respect of exchange-traded derivatives, for a transitional period until Where such a transitional period is approved, the CCP or trading venue cannot benefit from the access rights under Article 35 or 36, as regards exchange-traded derivatives for the duration of that transitional period.

5. En ce qui concerne les produits dérivés négociés, une plate-forme de négociation qui se trouve en-deçà du seuil pertinent pendant l'année civile précédant la mise en application du présent règlement, peut, avant la mise en application du présent règlement, informer l'AEMF et son autorité compétente qu'elle ne souhaite pas être liée par cet article pour les produits dérivés cotés compris dans ce seuil pendant une période de trente mois à compter de la mise en application du présent règlement.
5. As regards exchange-traded derivatives, a trading venue which falls below the relevant threshold in the calendar year preceding the entry into application of this Regulation, may, before the entry into application of this Regulation, notify ESMA and its competent authority that it does not wish to be bound by this Article for exchange-traded derivatives included within that threshold, for a period of thirty months from the application of this Regulation.

Nous augmentons également le taux de déduction pour amortissement pour les pipelines de dioxyde de carbone pour assurer la certitude fiscale aux investisseurs éventuels; nous élargissons la déduction pour amortissement pour le matériel de production d'énergie propre; nous favorisons les initiatives en matière d'énergie renouvelable et la production de combustibles dérivés des déchets; 10 millions de dollars sur deux ans pour la recherche scientifique et l'analyse visant les émissions des biocarburants; l'exonération de la TPS et de la TVH pour la location de terres dans le cadre de projets d'énergie éolienne ou solaire; 21 millions de dollars sur deux ans pour renforcer l'application des lois environnementales et 12 millions de dollars sur deux ans pour une meilleure application des lois dans nos parcs nationaux.
We are also increasing the capital cost allowance rate for carbon dioxide pipelines to provide certainty of tax treatment for companies planning investment; an expansion of an accelerated capital cost allowance for clean energy generation equipment to additional renewable energy and fuel-from-waste applications; $10 million over two years for scientific research and analysis on biofuel emissions; GST and HST relief for land leases of wind-and solar-power projects; $21 million over two years to support the enforcement of environmental laws; and $12 million over two years to enhance law enforcement within our national parks.

En outre, il est impossible de prévoir dans quelle mesure les règles harmonisées concernant le suivi, la traçabilité et l'étiquetage des OGM et produits dérivés seront applicables à l'échelle internationale.
Furthermore, it cannot be predicted to what extent the uniform rules on monitoring, traceability and labelling of GMOs and their products will apply at international level.

AUTOSUFFISANCE EN SANG DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE Le Conseil a adopté les conclusions ci-après concernant l'autosuffisance en sang dans la Communauté européenne : "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu la directive 89/381/CEE (3), qui prévoit notamment des dispositions spéciales pour les médicaments dérivés du sang ou du plasma humains, compte tenu de la résolution du Parlement européen sur l'autosuffisance et la sécurité de l'approvisionnement en sang et en produits dérivés dans la Communauté européenne, compte tenu des travaux effectués au Conseil de l'Europe, APPRECIE la communication de la Commission portant sur l'autosuffisance en sang dans la Communauté ; ACCUEILLE favorablement les recommandations formulées dans cette communication ; REAFFIRME la nécessité de parvenir à l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans les Etats membres et la Communauté, notamment par le biais d'une coopération entre les Etats membres, dans le respect du principe du don volontaire et non rémunéré de sang ; CONVIENT de la nécessité d'actualiser périodiquement, en liaison, le cas échéant, avec le Conseil de l'Europe, les études menées par la Communauté sur le don de sang et sur la disponibilité et l'utilisation du sang et de ses dérivés, ainsi que de la nécessité d'examiner les conséquences que pourrait avoir sur l'autosuffisance en sang et produits dérivés dans la Communauté l'apparition de médicaments de substitution ; (3) JO n° L 181 du 28.6.1989, p. 44. CONVIENT de promouvoir l'appui de la Communauté aux actions entreprises dans les Etats membres, en particulier celles entreprises par les organisations nationales de donneurs, afin d'améliorer l'information sur l'utilité et l'importance du don en vue de l'augmentation de la disponibilité en sang et en produits dérivés du sang ; CONVIENT d'encourager les efforts menés dans les Etats membres en matière de formation et d'information du personnel médical, par exemple par l'appui de la Communauté à la publication de guides ...
SELF-SUFFICIENCY IN BLOOD IN THE EUROPEAN COMMUNITY The Council adopted the following conclusions on self-sufficiency in blood in the European Community: "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Having regard to Directive 89/381/EEC (3) which provides in particular for special provisions for medicinal products derived from human blood or human plasma, Taking into account the European Parliament Resolution on self- sufficiency in, and safety of, blood and its derivatives in the European Community, Taking into account work carried out by the Council of Europe, APPRECIATES the Commission communication on blood self-sufficiency in the Community; WELCOMES the recommendations made in that communication; REAFFIRMS the need to achieve self-sufficiency in blood and its derivatives in the Member States and the Community, in particular through co-operation between Member States, in accordance with the principle of voluntary, unpaid blood donations; AGREES on the need periodically to update, where appropriate in liaison with the Council of Europe, the studies carried out by the Community regarding blood donations and the availability and use of blood and its derivatives, and on the need to examine the possible consequences for self-sufficiency in blood and derived products in the Community of the emergence of substitute medicinal products; (3) OJ L 181, 28.6.1989, p. 44. AGREES to promote Community support for measures in the Member States, in particular those undertaken by national donor organizations, in order to improve information on the usefulness and importance of donations with a view to increasing the availability of blood and products derived from blood; AGREES to encourage efforts in the Member States in the training and informing of medical staff, for example through Community support for the publication of good-practice guides in order to ensure optimum use of blood and its derivatives; AGREES to continue to promote the quality and safety of blood collection and of ...