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Ampleur ajoutée
Ampleur de la peine
Ampleur de la sanction
Ampleur des dommages
Ampleur des dégâts
Ampleur des services du gouvernement
Ampleur des services offerts par le gouvernement
Ampleur des services publics
Ampleur pour modification
Ampleur supplémentaire
Démence infantile Psychose désintégrative
Démontrer
Démontrer à la satisfaction des autorités que ...
Mesure de la peine
Mesure de la sanction
Quotité de la peine
Quotité de la sanction
Suivant l'ampleur de l'apport
Suivant l'ampleur de la contribution
Suivant l'ampleur de la participation
Surplus d'ampleur
Symbiotique
Syndrome de Heller
étendue des dommages
étendue des dégâts

Traduction de «démontré l'ampleur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ampleur pour modification [ ampleur ajoutée | ampleur supplémentaire | surplus d'ampleur ]

make-up allowance


ampleur des dégâts | ampleur des dommages | étendue des dégâts | étendue des dommages

extent of damage


suivant l'ampleur de la participation [ suivant l'ampleur de la contribution | suivant l'ampleur de l'apport ]

on a level of effort basis


ampleur des services offerts par le gouvernement [ ampleur des services du gouvernement | ampleur des services publics ]

breadth of government services


Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par une période de développement tout à fait normale avant la survenue du trouble, cette période étant suivie d'une perte manifeste, en quelques mois, des performances antérieurement acquises dans plusieurs domaines du développement. Ces manifestations s'accompagnent typiquement d'une perte globale de l'intérêt vis-à-vis de l'environnement, de conduites motrices stéréotypées, répétitives et maniérées et d'une altération de type autistique de l'interaction sociale et de la communication. Dans certains cas, on peut démontrer que le trouble est dû à une encéphalopathie, mais le di ...[+++]

Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by a period of entirely normal development before the onset of the disorder, followed by a definite loss of previously acquired skills in several areas of development over the course of a few months. Typically, this is accompanied by a general loss of interest in the environment, by stereotyped, repetitive motor mannerisms, and by autistic-like abnormalities in social interaction and communication. In some cases the disorder can be shown to be due to some associated encephalopathy but the diagnosis should be made on the behavioural features. | Dementia infantilis Disi ...[+++]


ampleur des dommages | ampleur des dégâts | étendue des dommages | étendue des dégâts

extent of damage


mesure de la peine | quotité de la peine | ampleur de la peine | mesure de la sanction | quotité de la sanction | ampleur de la sanction

level of penalty | degree of penalty | level of sentence | degree of sentence | level of sanction | degree of sanction


risque démontrable de destruction des éléments de preuve

demonstrable risk of evidence being destroyed


démontrer à la satisfaction des autorités que ...

to demonstrate to the satisfaction of the authorities that ...


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À ce stade de la procédure, les États membres se voient accorder la possibilité de démontrer que l'ampleur réelle de la non-conformité est moindre que ne l'évalue la Commission.

At that point in the procedure the Member States shall be given the opportunity to demonstrate that the actual extent of the non-compliance is less than in the Commission's assessment.


Le demandeur d'une autorisation pour la construction d'une nouvelle centrale ou d'un réacteur de recherche devrait donc faire la preuve que la conception limite les effets d'un endommagement du cœur du réacteur à l'intérieur de l'enceinte de confinement; en d'autres termes, il devrait faire la preuve qu'un rejet radioactif de grande ampleur ou non autorisé est hautement improbable en dehors de cette enceinte, et devrait être en mesure de démontrer, avec un degré de certitude élevé, qu'un tel rejet ne se produira pas.

Therefore the applicant for a licence for the construction of a new power or research reactor should demonstrate that the design limits the effects of a reactor core damage to within the containment, i.e. the applicant should prove that a large or unauthorised radioactive release outside the containment is extremely unlikely, and that applicant should be able to demonstrate with a high degree of confidence that such a release will not occur.


«risque»: la probabilité de survenance démontrée ou démontrable scientifiquement et l'ampleur probable des conséquences biologiques et économiques d'un effet néfaste démontré ou démontrable scientifiquement sur la santé animale ou la santé publique;

(20) 'risk' means the likelihood of the scientifically demonstrated or demonstrable occurrence and the likely magnitude of the biological and economic consequences of scientifically proven or provable adverse effect on animal or public health;


Lorsque l'existence d'une demande de dommages et intérêts ou le montant à octroyer dépendent de la réalité de la répercussion ou, le cas échéant, de l'ampleur de cette répercussion, sur l'acheteur indirect, d'un surcoût payé par l'acheteur direct de l'auteur de l'infraction, il convient, par conséquent, de prévoir que l'acheteur indirect soit considéré comme ayant apporté la preuve qu'un surcoût payé par l'acheteur direct a été répercuté à son niveau dès lors qu'il est en mesure de démontrer, prima facie, que cette répercussion a eu l ...[+++]

It is therefore appropriate to provide that, where the existence of a claim for damages or the amount to be awarded depends on whether or to what degree an overcharge paid by the direct purchaser of the infringer has been passed on to the indirect purchaser, the latter is regarded as having brought the proof that an overcharge paid by that direct purchaser has been passed on to his level, where he is able to show prima facie that such passing-on has occurred, unless the infringer can credibly demonstrate to the satisfaction of the court that the actual loss has not or not entirely been passed on to the indirect purchaser .


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Les autorités de contrôle ne limitent pas la communication régulière des informations à des fins de contrôle à une fréquence supérieure à une fois par an pour les entreprises d'assurance ou de réassurance faisant partie d'un groupe au sens de l'article 212, paragraphe 1, point c), sauf si l'entreprise concernée peut démontrer à l'autorité de contrôle que le fait de communiquer régulièrement des informations à une fréquence supérieure à une fois par an à des fins de contrôle n'est pas approprié, compte tenu de la nature, de l'ampleur et de la complexité ...[+++]

Supervisory authorities shall not limit regular supervisory reporting with a frequency shorter than one year in the case of insurance or reinsurance undertakings that are part of a group within the meaning of Article 212(1)(c), unless the undertaking can demonstrate to the satisfaction of the supervisory authority that regular supervisory reporting with a frequency shorter than one year is inappropriate, given the nature, scale and complexity of the risks inherent in the business of the group.


Le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit est en mesure de démontrer à l'autorité compétente que les stratégies et procédures conçues pour respecter ces exigences sont appropriées compte tenu de l'ampleur et de la complexité de ses activités».

The statutory auditor or the audit firm shall be able to demonstrate to the competent authority that the policies and procedures designed to achieve such compliance are appropriate given the scale and complexity of activities of the statutory auditor or the audit firm’.


1 bis. Le soutien aux instruments financiers se fonde sur une évaluation ex-ante ayant démontré l'existence de défaillances du marché ou de situations d'investissement non optimales et sur le niveau et l'ampleur estimés des besoins d'investissements publics, y compris les types d'instruments financiers auxquels il faut apporter un soutien.

1a. Support of financial instruments shall be based on an ex-ante assessment which has established evidence of market failures or sub-optimal investment situations, and the estimated level and scope of public investment needs, including types of financial instruments to be supported.


La décision de financer des mesures de soutien par l'intermédiaire d'instruments financiers devrait donc être prise sur la base d'une évaluation ex ante ayant démontré l'existence de défaillances du marché ou de situations d'investissement non optimales et du niveau ainsi que de l'ampleur estimés des besoins d'investissements publics .

The decision to finance support measures through financial instruments should be determined therefore on the basis of an ex ante assessment which has established evidence of market failures or sub-optimal investment situations and the estimated level and scope of public investment needs .


Le contrôleur légal des comptes ou le cabinet d'audit est en mesure de démontrer à l'autorité compétente que les stratégies et procédures conçues pour respecter ces exigences sont appropriées compte tenu de l'ampleur et de la complexité de ses activités.

The statutory auditor or the audit firm shall be able to demonstrate to the competent authority that the policies and procedures designed to achieve such compliance are appropriate given the scale and complexity of activities of the statutory auditor or the audit firm.


Les contrôles, quels qu’ils soient, et notamment ceux d’ordre préventif, en dépit de leur importance, ne peuvent empêcher de tels phénomènes, comme le démontre le fait que la plupart de ceux-ci ont été constatés après coup et après qu’ils eurent pris une ampleur dramatique et entraîné des conséquences énormes pour la santé publique.

Any controls, especially preventive controls, however important, cannot reverse these trends, as the fact that most problems are identified with hindsight, once they have taken on tragic proportions and caused massive public health problems, goes to show.


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