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Affrètement simple sur place
Aller simple
Consommateur simple
Consommatrice simple
Constatation initiale découlant de l'audit
Constatation initiale découlant de la vérification
Course simple
Découler de l'application d'une loi
Découler de la loi
Elle découle du simple bon sens.
Location aller de ville
Location aller sur place
Location simple de ville
Location simple sur place
Location simple urbaine
Location à décharge sur place
Louage aller de ville
Louage simple sur place
Nanotube de carbone monofeuillet
Nanotube de carbone monoparoi
Nanotube de carbone simple paroi
Nanotube de carbone à paroi simple
Nanotube de carbone à simple paroi
Nanotube monofeuillet
Nanotube monoparoi
Nanotube simple paroi
Nanotube à paroi simple
Nanotube à simple paroi
Obligation locative
Parcours simple
Passif correspondant à un actif loué
Produits découlant du blanchiment d'argent
Produits découlant du blanchiment de capitaux
Simple course
Trajet simple
Trajet simple
Voyage simple

Vertaling van "découler d'un simple " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
constatation initiale découlant de l'audit [ constatation initiale découlant de la vérification ]

initial audit finding


produits découlant du blanchiment d'argent | produits découlant du blanchiment de capitaux

proceeds from money laundering


obligation locative | passif correspondant à un actif loué | obligation découlant d'un contrat de location-financement | obligation découlant d'un contrat de location-acquisition

lease obligation | capital lease obligation | liability related to leased asset | obligation under capital lease


obligation découlant d'un contrat de location-acquisition [ obligation découlant d'un contrat de location-financement | passif correspondant à un actif loué | obligation locative ]

capital lease obligation [ obligation under capital lease | liability related to leased asset | lease obligation ]


découler de l'application d'une loi [ découler de la loi ]

arise under an Act


nanotube de carbone monoparoi | nanotube monoparoi | nanotube de carbone à paroi simple | nanotube à paroi simple | nanotube de carbone monofeuillet | nanotube monofeuillet | nanotube de carbone à simple paroi | nanotube de carbone simple paroi | nanotube à simple paroi | nanotube simple paroi

single-walled carbon nanotube | SWCNT | single-wall carbon nanotube | single-walled nanotube | SWNT | single-wall nanotube


location simple sur place | location aller sur place | location aller de ville | location simple de ville | location simple urbaine | location à décharge sur place | affrètement simple sur place | louage aller de ville | louage simple sur place

one-way and local rental


aller simple | parcours simple | simple course | trajet simple

single journey


course simple (1) | voyage simple (2) | trajet simple (3)

single journey


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. L'agrément n'est pas retiré conformément au paragraphe 1 si la discordance entre le stock physique et le stock enregistré dans la comptabilité-matières découle d'un cas de force majeure ou si elle est inférieure à 5 % en poids de la quantité de matières premières contrôlées ou résulte d'omissions ou de simples erreurs administratives, à condition que des mesures rectificatives soient prises pour éviter que ces défaillances ne se répètent à l'avenir.

2. Approval shall not be withdrawn in accordance with paragraph 1 where the discrepancy between the physical stock and the stock registered in the stock records is due to force majeure or if it is less than 5 % in weight of the quantity of raw materials checked or due to omissions or simple administrative errors, provided that corrective measures are taken to ensure that similar errors do not recur.


Les institutions de l’Union doivent aller au-delà du simple respect des exigences juridiques découlant de la Charte.

The EU institutions must go further than merely respecting the legal requirements following from the Charter.


Les droits conférés en vertu de la Charte n'ont rien à voir avec le privilège ou le mérite; ils découlent du simple fait d'appartenir au corps politique canadien, ce qui en fait des droits dont on ne peut pas aisément faire fi.

Charter rights are not a matter of privilege or merit, but a function of membership in the Canadian polity that cannot lightly be cast aside.


Les récipients à pression simples devraient être considérés comme non conformes aux exigences essentielles de sécurité énoncées dans la présente directive uniquement dans des conditions d'utilisation qui peuvent être raisonnablement prévues, c'est-à-dire lorsqu'une telle utilisation pourrait découler d'un comportement humain licite et aisément prévisible.

Simple pressure vessels should be considered as non-compliant with the essential safety requirements laid down in this Directive only under conditions of use which can be reasonably foreseen, that is when such use could result from lawful and readily predictable human behaviour.


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Or, les droits de propriété découlent du simple fait que nous avons le droit à la vie. Je n'aurai pas le temps d'expliquer cela en deux minutes, mais du droit à la vie découle le droit de jouir des fruits de notre labeur.

If we follow that up, which I cannot do in two minutes, it follows that we have the right to our labour and the fruits of our labour and no one has the right deprive us of that.


Elle découle du simple bon sens.

It is a matter of common sense.


Indépendamment de l'existence du mandat de défense, puisqu'il découle du simple fait que le client se fait conseiller par l'avocat ou le prend simplement pour confident.

This applies regardless of whether or not there is a legal obligation, because confidentiality stems from the simple fact that the client is seeking advice from the lawyer or is simply treating them as a confidant.


Il est possible que ce processus nécessite la mise en place de nouveaux instruments. Néanmoins, une nette amélioration peut découler d'un simple examen des politiques existantes, visant à supprimer les dispositions prévues par les régimes actuels de prélèvements et de prestations qui ont un effet négatif sur la volonté ou la disponibilité des individus pour ce qui est de prendre un emploi ou de rester en activité et à réduire la pression fiscale sur les bas salaires.

While this may require the introduction of new instruments, significant improvement can occur just by reviewing existing policies with the aim of eliminating provisions in present benefits and tax schemes that have a negative impact on people's willingness or availability to take up a job or remain in work and reduce the tax burden on low-paid workers.


Cela découle du simple bon sens. Il y a quelques mois, un article du Globe and Mail nous apprenait que les fonctionnaires du ministère de la Justice reprochaient aux agents des douanes et de l'immigration d'enfreindre la loi parce que, essentiellement, ils défendaient nos frontières en interdisant certains envois postaux et documents frauduleux.

Some months ago there was a Globe and Mail article that discovered officials from the Department of Justice telling officials from customs and immigration that they were in violation of the law for basically defending our borders through the interdiction of certain mail and fraudulent documentation.


Le premier défi, et d'une certaine façon le défi le plus fondamental que posent les droits d'utilisation découle du simple fait de la politique économique: lorsque des droits sont exigés pour un service qui était auparavant fourni gratuitement, peu importe qu'ils soient conçus de façon très rationnelle, ces droits seront presque inévitablement considérés par les anciens bénéficiaires comme étant tout simplement une autre taxe, étant donné particulièrement qu'il est très peu probable que ces bénéficiaires verront une réduction des taxes qu'ils doivent payer.

The first, and in some ways the most basic challenge to user charges arises from a simple fact of political economy: when charges are imposed on a service previously provided for free, no matter how rationally they may be designed, the charges will almost inevitably be seen by previous beneficiaries as amounting to just another tax, especially since there is most unlikely to be any offset in reducing the general taxes such beneficiaries have to pay.


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