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Allégation s'avérant vraie
Discrédit de marchandise
Discrédit de titre
Discrédit de titre
Obsessionnelle
Obsessionnelle-compulsive
Personnalité compulsive
Preuve au-delà du doute raisonnable
Preuve hors de tout doute raisonnable
S'avérer avantageux
S'avérer inutile

Vertaling van "doute il s'avère " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE






preuve au-delà du doute raisonnable | preuve hors de tout doute raisonnable

proof beyond a reasonable doubt


Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.


Définition: Trouble de la personnalité caractérisé par un sentiment de doute, un perfectionnisme, une scrupulosité, des vérifications et des préoccupations pour les détails, un entêtement, une prudence et une rigidité excessives. Le trouble peut s'accompagner de pensées ou d'impulsions répétitives et intrusives n'atteignant pas la sévérité d'un trouble obsessionnel-compulsif. | Personnalité:compulsive | obsessionnelle | obsessionnelle-compulsive

Definition: Personality disorder characterized by feelings of doubt, perfectionism, excessive conscientiousness, checking and preoccupation with details, stubbornness, caution, and rigidity. There may be insistent and unwelcome thoughts or impulses that do not attain the severity of an obsessive-compulsive disorder. | Personality (disorder):compulsive | obsessional | obsessive-compulsive


déclaration mettant en doute la validité d'un titre de propriété | discrédit de titre | discrédit de titre (de propriété)

slander of title


déclaration mettant en doute la qualité de marchandises | discrédit de marchandise

slander of goods
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Les membres ou anciens membres informent le président en temps utile en cas de doute concernant l’application du présent code avant d’agir sur la question qui suscite ce doute.

2. Members or former Members shall inform the President in a timely manner if they have doubts with regard to the application of this Code before acting on the matter relating to which the doubts arise.


Si un État membre exprime des doutes motivés sur la concentration notifiée dans un délai de 15 jours ouvrables à compter de la réception de la copie de la notification, ou si un tiers exprime de tels doutes fondés dans le délai fixé pour présenter des observations, la Commission revient à une procédure normale (première phase).

If a Member State expresses substantiated concerns about the notified concentration within 15 working days of receipt of the copy of the notification, or if a third party expresses substantiated concerns within the time limit laid down for such comments, the Commission will revert to a normal first phase merger procedure.


Si les doutes s'avèrent justifiés, l'État requérant peut arraisonner et visiter le navire puis prendre les mesures appropriées à l'encontre du navire, des personnes et de la cargaison.

If the suspicions prove to be justified, the requesting State can board and search the vessel, and then take appropriate measures with respect to the vessel and the persons and cargo on board.


1. La Commission enquête sur tous les cas dans lesquels elle émet des doutes ou est avertie de doutes quant à la compétence d'un organisme notifié ou au fait qu'il continue à remplir les exigences qui lui sont applicables et à s'acquitter des responsabilités qui lui incombent.

1. The Commission shall investigate all cases where it doubts, or doubt is brought to its attention regarding, the competence of a notified body or the continued fulfilment by a notified body of the requirements and responsibilities to which it is subject.


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En ce qui concerne l'évaluation prudentielle, l'application du critère relatif à la «réputation du candidat acquéreur» suppose de déterminer s'il existe des doutes quant à l'intégrité et à la compétence professionnelle de celui-ci et si lesdits doutes sont fondés.

With regard to the prudential assessment, the criterion concerning the ‘reputation of the proposed acquirer’ implies the determination of whether any doubts exist about the integrity and professional competence of the proposed acquirer and whether these doubts are founded.


Si les doutes s'avèrent justifiés, l'État requérant peut arraisonner et visiter le navire puis prendre les mesures appropriées à l'encontre du navire, des personnes et de la cargaison.

If the suspicions prove to be justified, the requesting State can board and search the vessel, and then take appropriate measures with respect to the vessel and the persons and cargo on board.


Greenpeace doute que la fermeture de certaines centrales de BE s'avère plus coûteuse pour les contribuables, étant donné que la capacité de BE à contribuer au remboursement de ses dettes existantes est douteuse.

Greenpeace doubts that the closure of some of BE’s plants would be more expensive to the taxpayers since BE’s ability to contribute towards paying off its existing liabilities is doubtful.


Ces aménagements ne peuvent donc pas aggraver les doutes de la Commission quant à la compatibilité de l’ensemble des aides, ni faire surgir de nouveaux doutes quant à certaines mesures en particulier. Au contraire, ces aménagements contribuent à dissiper certains doutes manifestés dans les décisions d’ouverture et d’extension de la procédure formelle d’examen.

The adjustments do not therefore increase the Commission's doubts as to the compatibility of the aid as a whole or create any new doubts as to any given measures in particular. On the contrary, the adjustments help to remove some of the doubts identified in the decisions to initiate and extend the formal investigation procedure.


Lorsqu'elle soupçonne un manquement à la législation ou en cas de doute quant à l'identité ou à la destination réelle du lot ou quant à la correspondance entre le lot et les garanties conférées par le certificat qui l'accompagne, l'autorité compétente procède à des contrôles officiels pour confirmer ou écarter la suspicion ou dissiper le doute.

In case of suspicion of non-compliance or if there is doubt as to the identity or the actual destination of the consignment, or as to the correspondence between the consignment and the certified guarantees, the competent authority shall carry out official controls in order to confirm or to eliminate the suspicion or doubt.


4.8.7. En revanche, les négociations avec l'UE, tant pour leur objectif général que pour les objectifs concrets de la coopération UE-Mercosur, renforceront sans aucun doute le Mercosur, ce qui dans le contexte actuel s'avère plus important que jamais.

4.8.7. The negotiating process with the EU, on the other hand, both in terms of the concept of the association and of the specific objectives of EU-MERCOSUR cooperation, is clearly aimed at strengthening the bloc, which in present circumstances is more important than ever.




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doute il s'avère ->

Date index: 2023-12-30
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