Vertaling van "dont l'existence pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

écrit émanant de la partie qui s'en prévaut juge ne pourrait nécessairement déduire d'un écrit,émanant de la partie qui s'en prévaut,l'existence d'un accord verbal
document in writing adduced by the party seeking to rely on it

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Les caractéristiques essentielles de ce trouble sont des attaques récurrentes d'anxiété sévère (attaques de panique), ne survenant pas exclusivement dans une situation particulière ou dans des circonstances déterminées, et dont la survenue est, de ce fait, imprévisible. Comme dans d'autres troubles anxieux, les symptômes essentiels concernent la survenue brutale de palpitations, de douleurs thoraciques, de sensations d'étouffement, d'étourdissements et de sentiments d'irréalité (dépersonnalisation ou déréalisation). Il existe par ailleurs souvent aussi une peur secondaire de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. On ne doit pas faire un diagnostic principal de trouble panique quand le sujet présente un trouble dépressif au moment de la survenue des attaques de panique; les attaques de panique sont, dans ce cas, probablement secondaires à la dépression. | Attaque | Etat | de panique
Definition: The essential feature is recurrent attacks of severe anxiety (panic), which are not restricted to any particular situation or set of circumstances and are therefore unpredictable. As with other anxiety disorders, the dominant symptoms include sudden onset of palpitations, chest pain, choking sensations, dizziness, and feelings of unreality (depersonalization or derealization). There is often also a secondary fear of dying, losing control, or going mad. Panic disorder should not be given as the main diagnosis if the patient has a depressive disorder at the time the attacks start; in these circumstances the panic attacks are probably secondary to depression. | Panic:attack | state

on pourrait dire que [ à la façon dont ]
in the same way that

personne susceptible de se comporter de façon violente [ personne dont le comportement pourrait être violent ]
potentially violent person

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

dans le cas où l'écart des essieux pourrait mener à une surcharge sur les ponts
where the distance between the axles could cause overloading of bridges

revenu minimal d'existence [ minimum social garanti | revenu minimal garanti | revenu minimal social | revenu minimum d'existence | revenu minimum garanti | revenu minimum social ]
subsistence level income [ guaranteed minimum income | minimum subsistence income ]

commission dont l'existence est maintenue
continued commission

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[41] À cet égard, le doctorat européen existant pourrait servir d'exemple de bonne pratique.
[41] The already existing Euro PhD could be taken as an example of good practise for this.

H. considérant qu'il existe néanmoins la crainte que l'objectif du partenariat transatlantique de réduire et supprimer les obstacles non tarifaires existants pourrait conduire à un accord mettant en danger le niveau de protection de l'Union européenne concernant la santé publique, y compris la sécurité alimentaire, la santé animale et l'environnement;
H. whereas there are nevertheless concerns that the aim of the TTIP to reduce and eliminate existing non-tariff barrierscould lead to an agreement that could endanger the EU level of protection concerning public health, including food safety, animal health and the environment;

Afin de répondre à cette préoccupation, un nouvel accord technique avec Israël, ou une révision de l'accord existant, pourrait apporter davantage de certitude et fournir une base adéquate permettant aux autorités douanières des États membres de refuser l'application du régime préférentiel instauré par l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et Israël pour des produits originaires des territoires occupés.
A new technical arrangement with Israel, or a revision of the existing one, in order to cover this concern, could bring more certainty and provide an adequate basis for the rejection of preferential treatment under the EU-Israel FTA to products originating in occupied territories by the EU Member State customs authorities.

28. souligne la valeur ajoutée européenne des financements croisés entre le FEDER et le FSE en matière de flexibilité pour les projets d'inclusion sociale et les plans/stratégies locaux/locales de développement intégré; invite la Commission à créer des conditions plus souples pour ces financements croisés, de manière à encourager leur utilisation et en sorte que ces réglementations ne créent pas d'obstacles lors de la conception et de la mise en œuvre de ces plans/stratégies; attire l'attention sur la nature complémentaire de ces fonds; fait observer que, notamment dans les zones urbaines touchées par l'exclusion sociale ou la pollution de l'environnement, les financements au titre du FSE pourraient être utilisés pour soutenir des projets locaux pour la prévention de l'exclusion, menés en commun par les villes, le tiers secteur et le secteur privé ; affirme que l’exploitation de synergies entre les fonds européens existants pourrait considérablement augmenter le financement disponible;
28. Underlines the European added value of cross-financing between the ERDF and the ESF in terms of flexibility for social inclusion projects and integrated urban development plans/strategies; calls on the Commission to create more flexible conditions for such cross-financing so as to encourage its use and so that these rules do not create obstacles when designing and implementing these plans/strategies; draws attention to the complementary nature of these funds; notes that, particularly in urban areas suffering from social exclusion or environmental pollution, ESF funding could be used to support joint local projects by cities, the third sector and the private sector for the prevention of exclusion; points out that the pooling of existing European funds could substantially increase available financing;

28. souligne la valeur ajoutée européenne des financements croisés entre le FEDER et le FSE en matière de flexibilité pour les projets d'inclusion sociale et les plans/stratégies locaux/locales de développement intégré; invite la Commission à créer des conditions plus souples pour ces financements croisés, de manière à encourager leur utilisation et en sorte que ces réglementations ne créent pas d'obstacles lors de la conception et de la mise en œuvre de ces plans/stratégies; attire l'attention sur la nature complémentaire de ces fonds; fait observer que, notamment dans les zones urbaines touchées par l'exclusion sociale ou la pollution de l'environnement, les financements au titre du FSE pourraient être utilisés pour soutenir des projets locaux pour la prévention de l'exclusion, menés en commun par les villes, le tiers secteur et le secteur privé; affirme que l'exploitation de synergies entre les fonds européens existants pourrait considérablement augmenter le financement disponible;
28. Underlines the European added value of cross-financing between the ERDF and the ESF in terms of flexibility for social inclusion projects and integrated urban development plans/strategies; calls on the Commission to create more flexible conditions for such cross-financing so as to encourage its use and so that these rules do not create obstacles when designing and implementing these plans/strategies; draws attention to the complementary nature of these funds; notes that, particularly in urban areas suffering from social exclusion or environmental pollution, ESF funding could be used to support joint local projects by cities, the third sector and the private sector for the prevention of exclusion; points out that the pooling of existing European funds could substantially increase available financing;

L’Autorité bancaire européenne est, bien sûr, confrontée à un dilemme: admettre publiquement que le risque de dépréciation existe pourrait perpétuer le risque que cela se produise, mais nier qu’il existe serait carrément irresponsable pour un régulateur.
The European Banking Authority is of course caught between a rock and a hard place: publicly admitting that the risk of a write-down exists may perpetuate the risk of it occurring, but denying that it exists at all would be downright irresponsible for a regulator.

Toutefois, le cadre législatif existant pourrait être amélioré grâce aux nouvelles informations disponibles concernant les caractéristiques des nanomatériaux, leurs dangers ainsi que l’évaluation et la gestion des risques au niveau national et international.
However, the existing legislative framework could be improved by enhanced implementation, better sharing of the available information, more in-depth knowledge about the characteristics of nanomaterials and their dangers, as well as risk assessment and management at national and international level.

Une meilleure utilisation du potentiel de RDT existant pourrait être encouragée par le recours aux facultés d’anticipation régionales et à d’autres méthodes régionales de planification stratégique reposant sur un dialogue régulier et systématique avec les principales parties prenantes.
Better use of existing RTD potential could be encouraged by regional ‘foresight’ and other regional strategic planning methods, involving regular and systematic dialogue with key stakeholders.

Une évaluation de la situation actuelle en matière d'extradition dans les États membres de l'UE, y compris des instruments juridiques existants, pourrait être demandée.
An evaluation of the current extradition situation among the EU MS, including the existing legal instruments, might be called for.