Traduction de «dont l'examen devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC
BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction

câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]
mass

qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle
actionable in tort

admission à l'examen [ condition d'admission à l'examen ]
admission to examinations [ conditions of admission to examinations ]

Examen spécial de dépistage des infections dont le mode de transmission est essentiellement sexuel
Special screening examination for infections with a predominantly sexual mode of transmission

examen [ concours d'entrée ]
examination [ entrance examination ]

Procédure d'examen et de traitement par l'Union interparlementaire de communications relatives à des violations des droits de l'homme dont sont victimes des parlementaires
Procedure for the Examination and Treatment of Communications Concerning Violations of the Human Rights of Parliamentarians

Les délinquants dont le cas est renvoyé en vue d'un examen de maintien en incarcération (1989-1990 à 1993-1994) : Analyse comparative
Inmates Referred for Detention (1989-90 to 1993-94): A Comparative Analysis

procédure parlementaire [ examen parlementaire ]
parliamentary procedure

méthodes d’examen ophtalmologique
eye examination methods | ophthalmological examination techniques | eye examination technique | ophthalmological examination methods

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'Examen devrait être replacé dans le contexte de la stratégie de Lisbonne de renouveau économique et social lancée en 2000.
This Review should be placed within the context of the Lisbon Strategy on economic and social renewal launched in 2000.

Cet examen devrait être étendu de manière à couvrir les progrès réalisés dans le processus d'inclusion sociale et dans les échanges coopératifs en matière de santé et devrait servir à préparer la fixation des objectifs communs pour le nouveau processus rationalisé.
This review should be extended to cover progress in the social inclusion process and in the cooperative exchange on health and should form part of the preparation for the setting of common objectives for the new streamlined process.

Dans tous les cas où la Commission, à l'issue de son examen préliminaire, ne peut conclure à la compatibilité d'une aide avec le marché intérieur, la procédure formelle d'examen devrait être ouverte afin de permettre à la Commission de recueillir toutes les informations dont elle a besoin pour évaluer la compatibilité de l'aide, et aux parties intéressées de présenter leurs observations.
In all cases where, as a result of the preliminary examination, the Commission cannot find that the aid is compatible with the internal market, the formal investigation procedure should be opened in order to enable the Commission to gather all the information it needs to assess the compatibility of the aid and to allow the interested parties to submit their comments.

Pour des raisons de sécurité juridique, cet examen devrait être clos par voie de décision.
For reasons of legal certainty, that examination should be brought to an end by a decision.

Un participant potentiel au programme d'examen devrait être autorisé à rejoindre ou à remplacer un participant existant sur la base d'un commun accord, pour autant que l'évaluation ne s'en trouve pas retardée en raison d'un accès limité aux données, étant donné que, sans cela, le demandeur potentiel devrait produire à nouveau des données.
A prospective participant in the review programme should be allowed to join or replace an existing participant by mutual agreement, provided that the evaluation is not thereby delayed by limited data access, as the prospective applicant would otherwise have to generate data again.

Dans un souci de cohérence et de simplification, la procédure d'évaluation des substances actives dans le cadre du programme d'examen devrait, pour toutes les parties pertinentes, être identique à celle qui s'applique pour les demandes présentées en vertu de l'article 7 du règlement (UE) no 528/2012 ou conformément au règlement d'exécution (UE) no 88/2014 de la Commission (5).
With a view to ensure consistency and simplification, the procedure for evaluation of active substances in the review programme should, in all relevant parts, be identical with that for applications submitted pursuant to Article 7 of Regulation (EU) No 528/2012 or pursuant to Commission Implementing Regulation (EU) No 88/2014 (5).

En règle générale, seul un examen positif formulé par un organe d'examen devrait amener les États membres à approuver la création d'un réseau et à autoriser l'adhésion à ce dernier.
Only a positive assessment issued by an assessment body should generally prompt Member States to approve the establishment of a Network and to grant membership of the Network.

Cette proposition est en cours d'examen [21] ; cet examen devrait être utilisé afin d'assurer la compatibilité entre le statut et la décision modèle.
The proposal is under examination; [21] the anticipated outcome is to be compatibility between the Staff Regulations and the model decision.