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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Appartenant à
Appréciation
Assistant de vie dépendance
Assurer la cohérence
Bien dépendant
Commandement dont dépend l'aéronef
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépendant
Dépendant de
Employé à domicile auprès d'adultes
Employée familiale auprès d'adultes
Hallucinose
Jalousie
Liberté d'appréciation
Limiter la dépendance
Mauvais voyages
Normaliser des données
Normaliser les données
Paranoïa
Pouvoir d'appréciation
Proportion de dépendants dans la population
Psychose SAI
Rapport de dépendance
Rapport de dépendance démographique
Rapport de dépendance économique total
Résiduel de la personnalité et du comportement
Société dont la filiale dépend directement
Société dont la filiale dépend en dernier ressort

Traduction de «dont l'appréciation dépend » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


appréciation | liberté d'appréciation | pouvoir d'appréciation

discretion | discretionary power


proportion de dépendants dans la population | rapport de dépendance | rapport de dépendance démographique | rapport de dépendance économique total

age dependency ratio | dependency ratio | total dependency ratio


assistant de vie dépendance | employée familiale auprès d'adultes | assistant de vie dépendance/assistante de vie dépendance | employé à domicile auprès d'adultes

home care worker | living at home support worker | care at home worker | homecare assistant


appartenant à | bien dépendant | dépendant | dépendant de

appurtenant


forme de propriété exercée par la société mère qui contrôle directement la filiale [ société dont la filiale dépend directement ]

ownership by immediate parent


commandement dont dépend l'aéronef

command of ownership


forme de propriété exercée par la société mère qui contrôle la filiale en dernier ressort [ société dont la filiale dépend en dernier ressort ]

ownership by ultimate parent


assurer la cohérence | normaliser des données | limiter la dépendance | normaliser les données

prepare data | normalise data | perform data pre-processing


évaluer la dépendance d’un patient aux drogues et à l’alcool

establish action plan for client's addiction | establish action plan for clients' addictions to drugs or alcohol | assess client's drug and alcohol addiction | assess clients' drug and alcohol addictions
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés, devrait constituer la condition spécifique de la protection.

The likelihood of confusion, the appreciation of which depends on numerous elements and, in particular, on the recognition of the trade mark on the market, the association which can be made with the used or registered sign, the degree of similarity between the trade mark and the sign and between the goods or services identified, should constitute the specific condition for such protection.


S’il faut garder à l’esprit que le contexte et l’objet de ces deux directives ne sont pas identiques[20], les critères utilisés par la CJUE pour évaluer la dépendance peuvent, mutatis mutandis, orienter les États membres sur les critères qu'ils doivent eux‑mêmes fixer pour apprécier la nature et la durée de la dépendance de la personne concernée dans le cadre de l’article 4, paragraphe 2, point a).

While it needs to be kept in mind that the context and purpose of both Directives are not the same[20], the criteria used by the CJEU to assess dependency may, mutatis mutandis, serve as guidance to MSs to establish criteria to appreciate the nature and duration of the dependency of the person concerned in the context of Article 4(2)(a).


Cette appréciation dépend de faits économiques complexes, le contrôle exercé par la Commission quant à l’existence d’une éventuelle surcompensation se limitant donc à celui de l’erreur manifeste.

That assessment depends on complex economic facts, and the Commission’s review as to possible overcompensation must therefore be confined to ascertaining whether there has been a manifest error.


Le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés, devrait constituer la condition spécifique de la protection.

The likelihood of confusion, the appreciation of which depends on numerous elements and, in particular, on the recognition of the trade mark on the market, the association which can be made with the used or registered sign, the degree of similarity between the trade mark and the sign and between the goods or services identified, should constitute the specific condition for such protection.


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142. Sans préjudice des articles 34 et 38, le caractère abusif d'une clause contractuelle est apprécié en tenant compte de la nature du produit objet du contrat et eu égard, au moment de la conclusion du contrat, à toutes les circonstances qui entourent la conclusion du contrat, ainsi qu'à toutes les autres clauses de ce contrat ou d'un autre contrat dont il dépend Lors de l'appréciation du caractère abusif d'une clause contractuelle, l'autorité nationale compétente prend également en considération la manière dont le contrat a été rédigé et transmis au co ...[+++]

2. Without prejudice to Articles 34 and 38, the unfairness of a contract term shall be assessed, taking into account the nature of the products for which the contract was concluded and by referring, at the time of the conclusion of the contract, to all the circumstances attending the conclusion and to all the other terms of the contract or of another contract on which the former is dependent. When assessing the fairness of a contract term, the competent national authority shall also take into account the manner in which the contract was drafted and communicated to the consumer by the trader in accordance with Article 31.


Un mode de commercialisation, ne dépendant que du choix de l’entreprise concernée, est susceptible de changer postérieurement à l’enregistrement de la marque communautaire et ne saurait donc avoir une incidence quelconque sur l’appréciation de son caractère enregistrable [voir, en ce sens, arrêts du Tribunal du 20 mars 2002, DaimlerChrysler/OHMI (TELE AID), T‑355/00, Rec. p. II‑1939, point 42, et du 31 mai 2006, De Waele/OHMI (Forme d’une saucisse), T‑15/05, Rec. p. II‑151 ...[+++]

Since a marketing method is purely a matter of choice for the undertaking concerned, it may change after the Community trade mark has been registered and cannot therefore have any bearing on the assessment of the sign’s registrability (see, to that effect, Case T-355/00 DaimlerChrysler v OHIM (TELE AID) [2002] ECR II‑1939, paragraph 42, and Case T-15/05 De Waele v OHIM (Shape of a sausage) [2006] ECR II‑1511, paragraphs 28 and 29).


J´apprécie beaucoup aussi des travaux antécédents du PNUD, au premier lieu l´étude "Éviter le piége de la dépendance" sur l´écart économique entre les Roms et les populations majoritaires dans les pays de l´Europe Centrale et Occidentale.

I also very much appreciate the previous work of the UNDP, primarily the study entitled "Avoiding the Dependency Trap" on the economic gap between the Roma and the main populations in the countries of central and eastern Europe.


Une nouvelle appréciation sensible de l'euro risquerait de peser sur l'activité, surtout dans le secteur manufacturier de la zone euro, et plus particulièrement dans les États membres dont la croissance économique dépend depuis peu de la demande extérieure.

A renewed sharp appreciation in the euro exchange rate could undermine activity mainly in the euro-area manufacturing sector, especially in those Member States that have recently depended on external demand to generate economic growth.


J'apprécie que la plupart des entreprises admettent apparemment que la directive a facilité la circulation des données, et le maintien de la libre circulation des données dépend du respect par les entreprises de leurs obligations en matière de protection des données.

I am pleased that most businesses seem to appreciate that the Directive has made it easier to move data around and that maintaining the free movement of data depends on their meeting their data protection obligations.


A cet égard, il convient, en premier lieu, de rappeler que le dixième considérant de la directive énonce «que la protection conférée par la marque enregistrée, dont le but est notamment de garantir la fonction d'origine de la marque, est absolue en cas d'identité entre la marque et le signe et entre les produits ou services; que la protection vaut également en cas de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services; qu'il est indispensable d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion; que le risque de confusion, dont l'appréciation ...[+++]

It is to be noted, first, that the tenth recital of the preamble to the Directive states that 'the protection afforded by the registered trade mark, the function of which is in particular to guarantee the trade mark as an indication of origin, is absolute in the case of identity between the mark and the sign and goods or services; the protection applies also in case of similarity between the mark and the sign and the goods or services; it is indispensable to give an interpretation of the concept of similarity in relation to the likelihood of confusion; the likelihood of confusion, the appreciation of which depends on ...[+++]


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