Vertaling van "document à l'arrivée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dévidoir à alimentation axiale | dévidoir à arrivée d'eau axiale
continuous flow hose reel

décédé(e) à l'arrivée à l'hôpital
BID - Brought in dead

heure d’arrivée estimée | heure d'arrivée prévue | heure estimée d'arrivée | heure prévue d'arrivée | HAE [Abbr.] | HAP [Abbr.]
estimated time of arrival | ETA [Abbr.]

donner des informations aux groupes à leur arrivée et à leur départ | donner des informations aux groupes lors des arrivées et des départs | informer les groupes lors des arrivées et des départs | renseigner les groupes lors des arrivées et des départs
inform groups of tourists on logistical times | inform tourist groups on arrival times | inform tourist groups on logistical times | inform tourist groups with logistical times

arrivée sans les documents requis
improperly documented arrival | inadequately documented arrival | ID [Abbr.] | IDA [Abbr.]

heure d’arrivée prévue | heure d'arrivée normale | heure d'arrivée théorique
scheduled arrival time

heure d'arrivée à l'hôpital
Time of arrival at hospital

admission à la salle d'urgence : décédé à l'arrivée
Emergency room admission, dead on arrival

appel à frais virés | service à frais virés | imputation à l'arrivée | facturation à l'arrivée | service PCV | taxation à l'arrivée
collect-call service | reverse-charge service | reverse charging | REV | collect call | reverse-charge call

interdiction d'appels à l'arrivée | interdiction des appels à l'arrivée | interdiction des appels d'arrivée | blocage des appels entrants
incoming call barring | ICB | incoming call barred | incoming call denied | incoming call restriction

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'arrivée effective de lots de salamandres introduits dans l'Union en provenance de pays tiers sur leur lieu de quarantaine dans l'Union devrait être consignée dans la version électronique du document vétérinaire commun d'entrée figurant à l'annexe I du règlement (CE) no 282/2004 de la Commission et traitée par le système informatique vétérinaire intégré dénommé TRACES de sorte que l'autorité vétérinaire compétente du poste d'inspection frontalier d'entrée puisse être informée de manière fiable de cette arrivée.
The actual arrival of consignments of salamanders introduced into the Union from third countries at their place of quarantine in the Union should be recorded in the electronic version of the common veterinary entry document set out in Annex I to Commission Regulation (EC) No 282/2004 and managed by the integrated computerised veterinary system known as Traces, so that the competent veterinary authority of the border inspection post of entry can be reliably informed of their arrival.

Lorsqu’il est impossible pour les réfugiés et les membres de leur famille d’obtenir des documents de voyage nationaux et des visas de long séjour, les États membres sont encouragés à reconnaître et à accepter les documents de voyage d’urgence émis par le CICR ainsi que les documents de voyage délivrés au titre de la Convention relative au statut des réfugiés[77], à délivrer un laissez-passer d’entrée national ou à proposer aux membres de la famille la possibilité de se voir délivrer un visa à leur arrivée sur le territoire national.
In cases where it is impossible for refugees and their family members to obtain national travel documents and long-stay visas, MSs are encouraged to recognise and accept ICRC emergency travel documents and Convention Travel Documents[77], issue one-way laissez-passer documents, and offer family members the possibility of being issued a visa upon arrival in the MS.

Toute information préalable sur les passagers (données API) qui a été recueillie (y compris le type, le numéro, le pays de délivrance et la date d'expiration de tout document d'identité, la nationalité, le nom de famille, le prénom, le sexe, la date de naissance, la compagnie aérienne, le numéro de vol, la date de départ, la date d'arrivée, l'aéroport de départ, l'aéroport d'arrivée, l'heure de départ et l'heure d'arrivée)
Any advance passenger information (API) data collected (including the type, number, country of issuance and expiry date of any identity document, nationality, family name, given name, gender, date of birth, airline, flight number, departure date, arrival date, departure port, arrival port, departure time and arrival time)

En particulier, les destinataires figurant sur le certificat ou le document prévu par cette directive sont tenus, à la demande de l'autorité compétente de l'État membre de destination et dans la mesure nécessaire à l'accomplissement de ces contrôles, de signaler à l'avance l'arrivée d'animaux ou de produits en provenance d'un autre État membre, notamment la nature de l'envoi et la date prévisible de l'arrivée.
In particular, it provides that the consignees appearing on the certificate or document provided for in that Directive must, at the request of the competent authority of the Member State of destination and to the extent necessary to carry out those checks, report in advance the arrival of animals and products from another Member State and, in particular, the nature of the consignment and the anticipated arrival date.

Les articles 49 et 50 du règlement no 800/1999, tel que modifié par le règlement no 2299/2001, doivent être interprétés en ce sens que, sauf cas de force majeure, l’exportateur qui a présenté, pour établir l’arrivée des marchandises exportées dans le pays de destination, des documents douaniers qui, par la suite, se sont révélés être falsifiés ne saurait, après expiration des délais prévus à ces articles, présenter, dans le cadre d’une procédure juridictionnelle en cours relative à l’octroi de la restitution à l’exportation, des documents douaniers valables, alors même que cet octroi a été retardé pour des motifs autres que ceux relatifs à la preuve de l’arrivée de ces marchandises.
Articles 49 and 50 of Regulation No 800/1999, as amended by Regulation No 2299/2001, must be interpreted as meaning that, save in cases of force majeure, an exporter who has presented, in order to prove the arrival of the exported goods in the country of destination, customs documents that are later shown to be forged, may not, after periods laid down in those articles have expired, present, in the course of pending judicial proceedings relating to the grant of the export refund, valid customs documents, even though the grant of the export refund was delayed for reasons other than those relating to the proof of arrival of those goods.

2. Le document modèle est accepté par les autorités compétentes en tant que document de transfert valide pour accompagner les explosifs lors de leur transfert entre les États membres jusqu'à leur arrivée à destination.
2. The model document shall be accepted by the competent authorities as a valid transfer document to accompany the explosives for transfers between Member States until the explosives arrive at their destination.

2. Afin de faciliter le contrôle des débarquements par les autorités portuaires et la délivrance des documents visés au paragraphe 1, les capitaines de navires ou leurs représentants détenteurs d'un permis de pêche spécial en cours de validité qui comptent débarquer des nageoires de requin ou d'autres parties de requin en dehors des ports de la Communauté notifient aux autorités de l'État de pavillon et aux autorités compétentes de l'État dont ils souhaitent utiliser les ports ou les installations de débarquement, au moins soixante-douze heures avant l'heure d'arrivée estimée dans le port, les captures conservées à bord, les captures qu'ils comptent débarquer et leur heure d'arrivée au port de débarquement.
2. In order to facilitate the control of landings by the port authorities and the documentation referred to in paragraph 1, masters of vessels, or their representatives, who hold a valid special fishing permit and who intend to land shark fins or remaining parts of sharks outside Community ports, shall notify the authorities of the flag State and the competent authorities of the State whose ports or landing facilities they want to use, at least 72 hours before the estimated time of arrival at the port of landing, of the catches retained on board, the catches intended for landing and their estimated time of arrival at the port.

b) les conditions d'entreposage de ces marchandises lorsque celles-ci sont arrivées dans le pays faisant l'objet de la demande sous le couvert d'un document "T 2" ou d'un document établissant le caractère communautaire des marchandises ou lorsqu'elles ont été réexpédiées de ce pays sous le couvert d'un document "T 2" ou d'un document établissant le caractère communautaire des marchandises.
(b) the conditions of any warehousing of those goods where they arrived in the country to which the request is addressed under cover of a T 2 document or a document certifying the Community status of the goods or where they were reconsigned from that country under cover of a T 2 document or a document certifying the Community status of the goods.

1. Le bureau de destination conserve le document d'accompagnement transit, informe le bureau de départ de l'arrivée des marchandises, le jour même de leur présentation au bureau de destination, au moyen du message "avis d'arrivée".
1. The office of destination shall keep the transit accompanying document and use the "Arrival Advice" message to notify the office of departure of the arrival of the goods. The message shall be transmitted on the day the goods are presented at the office of destination.