Traduction de «document s'appuie largement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

document à l'appui | pièce à l'appui | preuve à l'appui
document in support | evidence in support | proof in support

document d'appui | document de base | document d'information
background paper

bordereau des pièces et documents invoqués à l'appui de l'acte de procédure
schedule listing the documents relied on in support of the pleading

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La proposition présentée aujourd'hui s'appuie largement sur les recommandations de l'Autorité bancaire européenne, qui a préconisé des mesures législatives au niveau de l'Union pour harmoniser les obligations garanties.
Today's proposals largely build on the European Banking Authority's recommendations which call for legislative action to harmonise covered bonds at EU level.

En témoigne aussi le fait que les sources de données sur lesquelles ce document s'appuie largement, à savoir les études PIRLS and PISA, n'établissent pas de distinction entre les pays d'origine selon qu'il s'agisse de citoyens de l'UE ou de ressortissants de pays tiers[2].
This is also mirrored by the fact that the data sources on which the Paper relies extensively, PIRLS and PISA, do not distinguish between the countries of origin, whether their citizens come from the EU or third countries[2].

Il s'appuie largement sur les informations fournies par les bénéficiaires aux organes de surveillance internationaux ou directement à l'Union ainsi que sur la contribution de la société civile et d'autres acteurs.
It is largely based on information provided by beneficiaries to international monitoring bodies, or by beneficiaries directly to the EU as well as on inputs from civil society and other actors.

D’aucuns ont indiqué qu’ils craignaient qu’une nouvelle directive n’entraîne des coûts pour les entreprises, mais il convient de souligner que la présente proposition s’appuie largement sur des concepts utilisés dans les directives existantes et qui sont bien connus des opérateurs économiques.
Concerns have been expressed that a new Directive would bring costs for business but it should be emphasised that this proposal builds largely on concepts used in the existing directives with which economic operators are familiar.

Les articles 138, paragraphe 1, et 139, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 2006/112/CE du Conseil, du 28 novembre 2006, relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée, telle que modifiée par la directive 2010/88/UE du Conseil, du 7 décembre 2010, doivent être interprétés en ce sens qu’ils s’opposent à ce que, dans des circonstances telles que celles en cause au principal, l’administration fiscale d’un État membre refuse le bénéfice du droit à l’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée au titre d’une livraison intracommunautaire au motif que l’acquéreur n’était pas identifié à cette taxe dans un autre État membre et que le fournisseur n’a démontré ni l’authenticité de la signature figurant sur les documents présentés à l’appui de sa déclaration de livraison prétendument exonérée ni le pouvoir de représentation de la personne ayant signé ces documents au nom de l’acquéreur, alors que les preuves justificatives du droit à l’exonération présentées par le fournisseur à l’appui de sa déclaration se conformaient à la liste de documents à présenter à ladite administration, fixée par le droit national, et qu’elles ont été acceptées par celle-ci, dans un premier temps, en tant que preuves justificatives, ce qu’il appartient à la juridiction de renvoi de vérifier.
Articles 138(1) and 139(1), second subparagraph, of Council Directive 2006/112/EC of 28 November 2006 on the common system of value added tax, as amended by Council Directive 2010/88/EU of 7 December 2010, must be interpreted as precluding, in circumstances such as those in the main proceedings, the tax authorities of a Member State from refusing to grant an exemption from value added tax in respect of an intra-Community supply of goods on the ground that the purchaser was not registered for value added tax purposes in another Member State and the supplier has proven neither the authenticity of the signature on the documents submitted in support of its declaration in respect of a supply it claims to be exempt from value added tax nor that the person who signed those documents on behalf of the purchaser had the authority to represent the purchaser, where the evidence establishing entitlement to the exemption submitted by the supplier in support of its declaration is consistent with the list of documents to be submitted to those authorities under national law and has been accepted by them, initially, as supporting evidence, which is a matter for the referring court to verify.

Sur la base de ce rapport du groupe d'experts, la Commission a élaboré un «plan d'action relatif à l'amélioration de la sécurité des explosifs» global, qui traite de tous les aspects liés à la sécurité et s'appuie largement sur la coopération entre les secteurs public et privé dans un esprit de dialogue entre ces secteurs.
Working on the basis of the Report of the Task Force, the Commission has developed a comprehensive “Action Plan on Enhancing the Security of Explosives”, which deals with all aspects of security and draws extensively on public-private cooperation in a spirit of Public Private Security Dialogue.

Des listes, accessibles de préférence en ligne, des principaux documents (documents largement réutilisés ou susceptibles d'être largement réutilisés) et des portails liés à des listes de ressources décentralisées sont des exemples de ces dispositions pratiques.
Assets lists, accessible preferably online, of main documents (documents that are extensively re-used or that have the potential to be extensively re-used), and portal sites that are linked to decentralised assets lists are examples of such practical arrangements.

Cette unité s'appuie largement sur l'association des partenaires à ses travaux.
The unit draws heavily upon the involvement of partners in its work.