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Accident qui aurait pu ne pas être fatal
Autres infections dites de Vincent
Borderline
Céphalée
Il y aurait avantage à
Il y aurait lieu de
On ferait bien de
Règle du moment où le dommage aurait pu être découvert
Réserve explicite
Réserve proprement dite
Tension SAI
Vous dites qu'il aurait dû se récuser.
épisodique

Vertaling van "dites qu'il aurait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
accident qui aurait pu ne pas présenter de danger pour la survie des occupants [ accident qui aurait pu ne pas être fatal ]

potentially survivable accident


il y aurait avantage à [ on ferait bien de | il y aurait lieu de ]

should


règle du moment où le préjudice aurait pu être découvert [ règle du moment où le dommage aurait pu être découvert ]

rule of discoverability


Céphalée (de):chronique dite de tension | tension:SAI | épisodique

Chronic tension-type headache Episodic tension headache Tension headache NOS


Autres infections dites de Vincent

Other Vincent's infections




partie contractante avec laquelle la concession aurait été négociée primitivement

contracting party with which the concession was initially negotiated


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir

development value


valeur qu'une terre aurait eue en tant que terrain à bâtir (aménagement du territoire)

development value


réserve proprement dite | réserve explicite

genuine reservation
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Alex Shepherd: Et quand le Bureau dit que nous devons consolider les dispositions de la loi concernant les complots, vous dites qu'il aurait d'abord fallu faire appliquer cet article.

Mr. Alex Shepherd: And so when the bureau comes forward and says we have to strengthen the provisions in the conspiracy section of the act, you come forward and say they're not enforcing the section in the first place.


D'après ce que vous dites, il y aurait une différence de plus de neuf pour cent entre l'impôt payé au Canada et celui qui est payé aux États-Unis.

What you're saying by that statement is that there's a difference of more than 9% in the total tax system between Canada and the United States.


Vous dites qu'il aurait dû se récuser.

You indicate he should've recused himself.


Comme certains autres concurrents ayant formulé des observations, le plaignant a affirmé que le projet de mise en œuvre de la carte dite TV2 seule aurait des effets de distorsion de la concurrence et favoriserait le distributeur Boxer.

The complainant, and some other competitors in the third party comments, argue that the planned introduction of the ‘TV2 Alene’ card would have anticompetitive effects, also favouring the distributor Boxer.


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En conséquence, la Commission doute qu’un garant privé quelconque aurait accordé une telle garantie et qu’une banque privée quelconque aurait accepté de financer la société sans la garantie de l’État, étant donné que, dans une telle situation, il aurait été extrêmement difficile pour la société de rembourser le prêt et que le garant n’aurait pas pu éviter l’appel de sa garantie.

On the basis of the above, the Commission doubts that any private guarantor would have offered such a guarantee and that any private bank would have accepted to finance the company without a State guarantee at all, as in a similar situation it would appear extremely difficult for such company to be able to repay the loan and for the guarantor to avoid to honour the guarantee.


Les autorités italiennes n’ont fourni aucune information pouvant justifier les dites mesures à la lumière des règles applicables en matière d’aides d’État, et notamment du point 11.4 des lignes directrices (12) et des Lignes directrices communautaires pour les aides d’État au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficultés (13) Par conséquent, la Commission ne pouvait exclure que l’aide prévue constituait une aide au fonctionnement, autrement dit, une aide qui vise à soulager l’entreprise de coûts qu’elle aurait dû normalement supp ...[+++]

The Italian authorities did not provide any information to justify these measures in the light of State aid rules, in particular paragraph 11.4 of the guidelines (12) and the Community guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty (13) The Commission could not therefore rule out the possibility of this aid constituting operating aid, i.e. aid designed to relieve an undertaking of costs which it would normally have to pay in the course of its day-to-day business or its normal activities.


La Directive en question (95/26/CE), dite "post-BCCI", aurait dû être transposée le 18 juillet 1996 au plus tard.

The Directive in question (95/26/EC), known as the "post-BCCI Directive", should have been transposed by 18 July 1996.


Par ailleurs, un citoyen ayant commis un délit mineur aurait du mal à accepter de devoir payer des frais de procédure largement supérieurs à l'amende proprement dite pour la simple raison que le délit a été commis dans un autre État membre.

On the other hand, it seems that it would be difficult to accept for a citizen who has committed a minor infraction that just because the offence was committed in another Member State, he or she would have to pay procedural costs far exceeding the fine itself.


Selon elle, d'une part, il n'y aurait pas d'infraction à l'article 95 du traité parce qu'il n'y a pas de référence au lieu d'établissement des unités dites pilotes ou à la nationalité de leurs exploitants.

According to those authorities, Article 95 has not been infringed, since there is no reference to the place of establishment of the 'experimental units`, nor to the nationality of the operators.


Quand vous dites qu'une centaine de personnes, cela ne fait absolument aucune différence, ou quand vous envisagez la situation actuelle et que vous dites qu'Immigration aurait besoin d'un nombre X de personnes pour remplir son mandat, est-ce dans le contexte du projet de loi C-11?

When you talk about 100 people not making any difference whatsoever, or looking at the present situation and saying Immigration would require x number of people to fulfil their mandate, is that in the context of Bill C-11?




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dites qu'il aurait ->

Date index: 2022-07-25
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