Vertaling van "distinctes à l'exception " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

objection à [ exception opposée à | avis formant opposition à ]
objection filed against

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

sonnerie différenciée | sonnerie distincte | sonnerie distinctive | sonnerie spéciale
differentiated ringing | discriminating ringing

état d'exception
rule under emergency powers

juridiction d'exception [ Cour de sûreté de l'État ]
court having special jurisdiction [ court for State security ]

régime d'exception légale | système d'exception légale
applicable exception system | directly applicable exception system

Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie de Parkinson avérée. Aucune caractéristique clinique distinctive n'a été mise en évidence jusqu'ici. | Démence dans:paralysie agitante | parkinsonisme
Definition: A dementia developing in the course of established Parkinson's disease. No particular distinguishing clinical features have yet been demonstrated. | Dementia in:paralysis agitans | parkinsonism

contremaître de conducteurs de locotracteurs et locomotrices, à l'exception du transport ferroviaire [ contremaîtresse de conducteurs de locotracteurs et locomotrices, à l'exception du transport ferroviaire ]
foreman, rail vehicle operators, except rail transport

renseignements assujettis à une exception [ information assujettie à une exception ]
exempt information

distinction honorifique [ décoration | médaille | médaille européenne | prix d'excellence | prix d'honneur | prix Nobel ]
honour [ award | decoration | European medal | medal | Nobel Prize | prize for excellence | Award(STW) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Chambres de combustion distinctes (multiples), à l'exception du barillet: pour les armes à feu à chambres de combustion distinctes ou multiples, retirer par usinage les parois internes de chaque chambre de combustion, sur au minimum ⅔ de la longueur.
Separate (multiple) combustion chambers (except cylinder): For firearms with separate or multiple combustion chambers, remove internal wall(s) from the combustion chamber(s) for a minimum of 2/3 of its length by machining.

Hormis quelques exceptions, à savoir la Suède et la Belgique, tous les pays interrogés ont communiqué des chiffres n'établissant pas de distinction selon le sexe.
With a few exceptions, namely Sweden and Belgium, the figures are not gender-sensitive.

Les autorités nationales ne refusent pas d’accorder la réception nationale par type à un type de véhicule, de système, de composant ou d’entité technique distincte pour des motifs liés à la sécurité fonctionnelle, lorsque le véhicule, le système, le composant ou l’entité technique distincte en question est conforme aux prescriptions énoncées dans le présent règlement, à l’exception des prescriptions concernant:
National authorities shall not refuse to grant national type-approval to a type of vehicle, system, component or separate technical unit on grounds relating to functional safety where the vehicle, system, component or separate technical unit complies with the requirements set out in this Regulation, with the exception of requirements on the following:

Les autorités nationales ne refusent pas d'accorder la réception nationale par type à un type de véhicules, de système, de composant ou d'entité technique distincte pour des motifs liés à la sécurité fonctionnelle en ce qui concerne l'efficacité de freinage lorsque ledit véhicule, système, composant ou entité technique distincte est conforme aux prescriptions énoncées dans le présent règlement, à l'exception des prescriptions relatives aux liaisons hydrauliques du type à une seule conduite.
National authorities shall not refuse to grant national type-approval to a type of vehicle, system, component or separate technical unit on grounds relating to the functional safety with regard to braking performance where the vehicle, system, component or separate technical unit complies with the requirements set out in this Regulation, with the exception of the requirements applying to hydraulic connections of the single-line type.

8. Les États membres ne modifient pas le modèle de FISE, à l’exception des modalités prévues à l’annexe II. Toutes les informations complémentaires que le prêteur ou, le cas échéant, l’intermédiaire de crédit ou son représentant désigné souhaite communiquer au consommateur ou qu’il est tenu de lui communiquer en vertu du droit national sont fournies dans un document distinct, qui peut être joint en annexe à la FISE.
8. Member States shall not modify the ESIS model other than as provided for in Annex II. Any additional information which the creditor or, where applicable, the credit intermediary or appointed representative, may provide to the consumer or is required to provide to the consumer by national law shall be given in a separate document which may be annexed to the ESIS.

La CJUE a estimé que les règles de la directive, à l’exception de l’article 9, paragraphe 2, de celle-ci, sont applicables aux mariages conclus avant qu’un regroupant ne prenne résidence dans l’État membre ainsi qu’aux mariages conclus par la suite[62]. Par conséquent, aucune distinction ne peut être opérée entre ces deux situations en ce qui concerne la période d’attente.
The CJEU has held that the rules in the Directive, with the exception of Article 9(2), apply to a marriage concluded before a sponsor took up residence in the MS as well as to one that was concluded afterwards[62], therefore no distinction may be made between the two situations as regards the waiting period.

des sections distinctes pour chaque institution, à l'exception du Conseil européen et du Conseil qui se partagent la même section, subdivisées en états des recettes et des dépenses.
separate sections for each institution, with the exception of the European Council and the Council which shall share the same section, subdivided into statements of revenue and expenditure.

Le présent rapport porte sur tous les volets du programme (à l’exception des capitales européennes de la culture, qui font l’objet d’évaluations distinctes[3]) et l’ensemble de son champ d’application géographique, au cours des trois premières années de sa mise en œuvre.
This report covers all the programme's strands (with the exception of the European Capitals of Culture, which are covered by separate evaluations[3]) and its entire geographical scope during the first three years of the programme's implementation.

"( 26 ) Cette exception n'est donnée que pour les animaux mâles de moins de 30 mois destinés à l'engraissement, dans la mesure où ces animaux sont marqués de façon distincte et sont soumis à un contrôle particulier dans le pays de destination .
´(26) This exception is permitted only in the case of male animals less than 30 months of age intended for fattening and provided that the animals are marked in a different manner and undergo a special check in the country of destination.

" ( 11 ) CETTE EXCEPTION N'EST DONNEE QUE POUR LES ANIMAUX MALES DE MOINS DE 30 MOIS DESTINES A L'ENGRAISSEMENT , DANS LA MESURE OU CES ANIMAUX SONT MARQUES DE FACON DISTINCTE ET SONT SOUMIS A UN CONTROLE PARTICULIER DANS LE PAYS DE DESTINATION .
" ( 11 ) THIS EXCEPTION IS PERMITTED ONLY IN THE CASE OF MALE ANIMALS LESS THAN 30 MONTHS OF AGE INTENDED FOR FATTENING , AND PROVIDED THAT THE ANIMALS ARE MARKED IN A DIFFERENT MANNER AND UNDERGO A SPECIAL CHECK IN THE COUNTRY OF DESTINATION .