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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assistant de direction
Assistante de direction trilingue
Clignotant
Delirium tremens
Descendance en ligne directe
Directive
Directive Services de médias audiovisuels
Directive communautaire
Directive d'exécution
Directive d'exécution de la Commission
Directive d'exécution du Conseil
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Directive télévision sans frontières
Démence alcoolique SAI
Feu clignotant
Feux indicateurs de direction
Hallucinose
Hérédité en ligne directe
Ind. direct.
Indicateur de changement de direction
Indicateur de direction
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Secrétaire de direction trilingue
Signalisation
Succession en ligne directe
Succession héréditaire en ligne directe
Transmission héréditaire en ligne directe
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire

Traduction de «directives ne s'appliqueront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


directive Services de médias audiovisuels | directive télévision sans frontières | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (directive Services de médias audiovisuels ) | Directive du Conseil visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle

Audiovisual Media Services Directive | Council Directive 89/552/EEC on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the pursuit of television broadcasting activities | Directive 89/552/EEC of 3 October 1989 of the European Parliament and of the Council on the coordination of certain provisions laid down by law, regulation or administrative action in Member States concerning the provision of audiovisual media services (Audiovisual Media Services Directive) | Directive on television without frontiers | Television without Frontiers Directive


descendance en ligne directe | hérédité en ligne directe | succession en ligne directe | succession héréditaire en ligne directe | transmission héréditaire en ligne directe

lineal descent


assistant de direction | secrétaire de direction trilingue | assistant de direction/assistante de direction | assistante de direction trilingue

executive secretary | foreign language correspondent executive assistant | executive assistant | foreign language assistant


directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]

implementing directive [ Commission implementing directive | Council implementing directive ]


clignotant | feu clignotant | feux indicateurs de direction | indicateur de changement de direction | indicateur de direction | signalisation | ind. direct. [Abbr.]

flasher


mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces limites s'appliqueront avant d'être interdites par la présente directive.

Those limits will apply before the prohibition set out in this Directive.


En fait, plusieurs d'entre elles ont déjà été retenues et intégrées dans les règles révisées en matière de paiements directs, qui s’appliqueront à compter du 1 er janvier 2010.

In fact, a number of the suggestions have already been advanced and are included in the revised rules for direct payments, which will apply from 1 January 2010.


Lorsque les critères de durabilité pour les produits issus de la biomasse autres que les biocarburants et les bioliquides auront été fixés dans la directive 2009/28/CE, les facteurs d'émission de référence définis à l'annexe I, point 11, de la décision 2007/589/CE de la Commission et les valeurs de référence concernant le pouvoir calorifique inférieur établies à l'annexe III de la directive 2009/28/CE s'appliqueront aux produits issus de la biomasse uniquement s'ils respectent ces critères de durabilité.

When sustainability criteria for biomass products other than biofuels and bioliquids are laid down in Directive 2009/28/EC, the reference CO2 emission factors set out in point (11) of Annex I to Commission Decision 2007/589/EC and the net calorific reference values set out in Annex III to Directive 2009/28 shall be applied to such biomass products only if they comply with those sustainability criteria.


Lorsque les critères de durabilité pour les produits issus de la biomasse autres que les biocarburants et les bioliquides auront été fixés en vertu de la directive 2009/28/CE, les facteurs d'émission de référence de CO 2 définis à l'annexe I, point 11, de la décision 2007/589/CE de la Commission et les valeurs de référence concernant le pouvoir calorifique inférieur établies à l'annexe III de la directive 2009/28/CE s'appliqueront aux produits issus de la biomasse uniquement s'ils respectent ces critères de durabilité.

When sustainability criteria for biomass products other than biofuels and bioliquids are laid down pursuant to Directive 2009/28/EC, the reference CO 2 emission factors set out in point (11) of Annex I to Commission Decision 2007/589/EC and the net calorific reference values set out in Annex III to Directive 2009/28/EC shall be applied to such biomass products only if they comply with those sustainability criteria.


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4 bis. La Commission prévoit l'élaboration d'un guide à l'intention des usagers sur la mise en œuvre de la directive, qui doit être rédigé dans les langues des États membres qui l'appliqueront, l'accent étant particulièrement placé sur la modulation du trafic, afin de permettre aux organismes publics et privés d'élaborer des plans d'entreprise tenant compte des répercussions éventuelles d'une telle modulation.

4a. The Commission shall arrange for a user guide on the implementation of the Directive to be drafted in the languages of those Member States that apply it, with a special focus on modulating congestion, so as to enable public bodies and private firms to draw up business plans that take into account the possible effects of such modulation.


Il convient d'indiquer précisément les dispositions de la directive sur la monnaie électronique qui s'appliqueront ou ne s'appliqueront pas pendant la période de transition.

It should be made clear which of the EMD provisions will or will not apply during the transitional period.


En vertu de ces dispositions, la Grèce et le Portugal n'appliqueront pas la directive avant l'entrée en vigueur, le 1 janvier 2005, de la directive 2003/48/CE sur la fiscalité de l'épargne, et l'Espagne n'appliquera pas la directive aux paiements de redevances avant cette même date.

Under these arrangements, Greece and Portugal will not apply the Directive until the EC Savings Directive, 2003/48/EC, takes effect on 1 January 2005 and Spain will not apply the Directive to royalty payments until that same date.


Mme Cheryl Gallant: Vous semblez indiquer que oui, une course à la direction non officielle est en cours, et que ces lignes directrices s'appliqueront à l'argent collecté par le premier ministre et d'autres pour la révision de la direction.

Mrs. Cheryl Gallant: You seem to indicate that, yes, there is an unofficial race underway and that the money being raised by the Prime Minister and others for the leadership review is now going to be covered by these guidelines.


Je dois à la véracité de nos débats de rappeler que le gouvernement du Québec a eu des entretiens avec le député de Saint-Léonard et ministre du Travail. Il lui avait demandé que l'on se réfère directement aux lois du Québec qui s'appliqueront sur son territoire, directement dans son projet de loi.

I owe to the truthfulness of our deliberations to remind you that the Quebec government had contacted the hon. member for Saint-Léonard and Minister of Labour, requesting that the applicable Quebec legislation be referred to specifically in his bill.


Ces directives s'appliqueront-elles d'une manière générale à toutes les institutions financières, ou le ministre peut-il émettre une directive qui cible une institution en particulier?

Will all those directives apply broadly to all financial institutions, or can the minister make a directive targeted to a particular institution?




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directives ne s'appliqueront ->

Date index: 2025-07-01
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