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Cote effective
Côte effective
Dimension d'une pièce
Dimension effective
Dimension effective d'une pièce
Dimensions d'une pièce de monnaie
Dimensions de terrain
Dimensions effectives de terrain
Outil de frappe à la dimension d'une pièce
Pièce moulée de grandes dimensions
Taille d'une monnaie

Traduction de «dimension effective d'une pièce » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




dimensions de terrain [ dimensions effectives de terrain ]

property dimensions




outil de frappe à la dimension d'une pièce

coin-size tool


dimensions d'une pièce de monnaie [ taille d'une monnaie ]

coin size




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce

Precast concrete products — Precast concrete garages — Part 1: Requirements for reinforced garages monolithic or consisting of single sections with room dimensions


(2) Le comité a pour mandat de donner des avis au ministre relativement à une propriété fédérale en cas de désaccord avec une autorité taxatrice sur la valeur effective, la dimension effective ou le taux effectif ou sur l’augmentation ou non d’un paiement au titre du paragraphe 3(1.1).

(2) The advisory panel shall give advice to the Minister in the event that a taxing authority disagrees with the property value, property dimension or effective rate applicable to any federal property, or claims that a payment should be supplemented under subsection 3(1.1).


b) les dimensions effectives de cette propriété.

(b) the corporation property dimension of that corporation property.


b) les dimensions effectives de celle-ci.

(b) the property dimension of that federal property.


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Le comité a pour mandat de donner des avis au ministre relativement à une propriété fédérale en cas de désaccord avec une autorité taxatrice sur la valeur effective, la dimension effective ou le taux effectif ou sur l'augmentation ou non d'un paiement au titre du paragraphe 3(1.1).

The advisory panel shall give advice to the Minister in the event that a taxing authority disagrees with a property value, property dimension or effective rate applicable to any federal property, or claims that a payment should be supplemented under subsection 3(1.1).


Les auteurs de ce document décrivaient les dimensions effectives et les degrés potentiels de minéralisation d'un gisement situé dans la Middle Valley, à quelque 290 kilomètres au large de l'île de Vancouver.

This paper indicated actual dimensions and potential grades of mineralization in a body in the Middle Valley, about 290 kilometres off the coast of Vancouver Island.


Étant donné les travaux d'harmonisation en cours au sein du forum mondial pour l'harmonisation des règlements concernant les véhicules, il est essentiel de tenir compte des avancées les plus récentes visées dans la résolution no R.E.3 sur la classification et la définition des types de véhicules à moteur et de leurs remorques dans le cadre de l'accord de la CEE-ONU concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues ainsi que les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conform ...[+++]

Given the harmonisation work in progress in the World Forum for Harmonisation of Vehicle Regulations, it is essential to take account of the most recent developments laid down in Resolution R.E. 3 on Classification and definition of power-driven vehicles and trailers in the framework of the Agreement of the UNECE concerning the adoption of uniform prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions (Revised 1958 Agreement) as well as the Special Resolution S.R. 1 concerning the ...[+++]


Aux fins d’une authentification effective et uniforme des pièces en euros dans l’ensemble de la zone euro, il est donc nécessaire de mettre en place des règles contraignantes pour la mise en œuvre de procédures communes d’authentification des pièces en euros en circulation et pour la mise en œuvre de mécanismes de contrôle de ces procédures par les autorités nationales.

To achieve effective and uniform authentication of euro coins throughout the euro area it is therefore necessary to introduce binding rules for the implementation of common procedures for the authentication of euro coins in circulation and for the implementation of control mechanisms of those procedures by the national authorities.


Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir une authentification effective et uniforme des pièces en euros dans l’ensemble de la zone euro, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres, en raison des différences entre les pratiques nationales, et peut donc être mieux réalisé au niveau de l’Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité sur l’Union européenne.

Since the objective of this Regulation, namely effective and uniform authentication of euro coins throughout the euro area, cannot be sufficiently achieved by the Member States due to the differences in national practices and can therefore be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.


5. En ce qui concerne les bagages, si l’ayant droit ne remet pas au transporteur, dans un délai convenable qui lui est fixé, les pièces justificatives nécessaires pour la liquidation définitive de la réclamation, les intérêts ne courent pas entre l’expiration du délai fixé et la remise effective de ces pièces.

5. In the case of luggage, if the person entitled does not submit to the carrier, within a reasonable time allotted to him, the supporting documents required for the amount of the claim to be finally settled, no interest shall accrue between the expiry of the time allotted and the actual submission of such documents.




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dimension effective d'une pièce ->

Date index: 2022-11-13
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