Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Alternative
Détermination des problèmes à aborder
Détermination des questions à aborder
Détermination des thèmes à aborder
Item à deux choix
Matière à question de privilège
Question de privilège fondée de prime abord
Question de privilège fondée à première vue
Question de privilège à première vue
Question à deux choix
Une question à deux volets

Vertaling van "deux questions d'abord " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
détermination des thèmes à aborder [ détermination des questions à aborder | détermination des problèmes à aborder ]

issue formulation


question de privilège fondée de prime abord [ question de privilège fondée à première vue | matière à question de privilège | question de privilège à première vue | à première vue, un cas d'outrage au Parlement | à première vue, atteinte au privilège ]

prima facie case of privilege [ prima facie question of privilege ]


Une question à deux volets: Comment améliorer le droit d'accès à l'information tout en renforçant les mesures de protection des renseignements personnels [ Une question à deux volets | Rapport du Comité permanent de la Justice et du Solliciteur général sur l'examen de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels ]

Open and Shut: Enhancing the right to know and the right to privacy [ Open and Shut | Report of the Standing Committee on Justice and Solicitor General on the Review of the Access to Information Act and the Privacy Act ]


question à deux choix | item à deux choix | alternative

alternative item | alternative | alternate-response item
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les thèmes territoriaux abordés dans le deuxième rapport sur la cohésion, tels que la question urbaine et la diversification rurale, les zones à handicaps naturels et géographiques, ou encore les problèmes de reconversion, ont également fait l'objet de nombreuses interventions qui ont amené le Commissaire Barnier à proposer leur approfondissement dans les deux années à venir.

The spatial topics covered in the second report on cohesion such as urban matters and rural diversification, areas with natural and geographical handicaps and those facing problems of conversion were also the subject of many speeches with the result that Mr Barnier proposed that they should be considered further in the next two years.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both ver ...[+++]


La Commission attend des deux parties qu'elles abordent rapidement les questions de fond afin d'assurer au plus vite la réussite du processus.

The Commission expects both sides to quickly move into substance with the aim of swiftly reaching a successful conclusion.


Question n 468 M. Rodger Cuzner: En ce qui concerne la Stratégie de défense Le Canada d'abord: a) la stratégie comprend-elle (i) l’acquisition de trois aéronefs de transport aérien stratégique et leur stationnement à la BFC Trenton, (ii) l’augmentation de la taille de l’Équipe d'intervention en cas de catastrophe (EICC) en la multipliant par deux, (iii) l’acquisition de trois brise-glace lourds armés et leur stationnement dans la région d’Iqaluit, (iv) la construction d’un ...[+++]

Question No. 468 Mr. Rodger Cuzner: With regard to the Canada First Defence Strategy: (a) does the strategy include (i) acquisition of three strategic air transport aircraft and stationing them at CFB Trenton, (ii) doubling the size of the Disaster Assistance Response Team (DART), (iii) acquisition of three armed naval heavy icebreakers, and stationing them in the area of Iqaluit, (iv) building a new civilian-military deepwater docking facility to accommodate the three armed naval heavy icebreakers mentioned in subquestion (iii), (v) establishing a new underwater sensor system, (vi) building a new army training centre in the area of Cambridge Bay, (vii) stationing new long-range ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
La Commission présente tous les deux ans au Parlement européen et au Conseil un rapport relatif à l’incidence de l’augmentation de la demande en biocarburants sur la viabilité sociale dans la Communauté et les pays tiers et à l’incidence de la politique communautaire en matière de biocarburants sur la disponibilité des denrées alimentaires à un prix abordable, en particulier pour les personnes vivant dans les pays en développement, et à d’autres questions générales ...[+++]

The Commission shall, every two years, report to the European Parliament and the Council on the impact on social sustainability in the Community and in third countries of increased demand for biofuel, on the impact of Community biofuel policy on the availability of foodstuffs at affordable prices, in particular for people living in developing countries, and wider development issues.


L'UE soutient vigoureusement ce dialogue et espère que les deux parties auront à cœur d'aborder de bonne foi les problèmes de fond afin de dégager des solutions pragmatiques susceptibles de contribuer à un règlement pacifique et durable de la question du Tibet qui soit accepté par les deux parties.

The EU strongly supports this dialogue and hopes that both parties will be willing to address in good faith substantive issues in order to find pragmatic solutions which can contribute to a peaceful and sustainable settlement for Tibet that both sides agree upon.


Les directives ne contiennent aucune disposition spécifique concernant les discriminations multiples, mais l'une et l'autre font référence au fait que «les femmes sont souvent victimes de discriminations multiples»[55]. Certes, les directives permettent déjà d'aborder une combinaison d'au moins deux motifs de discrimination dans une même situation, mais des problèmes pourraient découler du fait qu'elles offrent des niveaux de protection différents pour des motifs différents, puisque le champ d’application de la directive 2000/78/CE est l ...[+++]

The Directives do not contain any specific provision on multiple discrimination, but both refer to the fact that ‘women are often victims of multiple discrimination’[55] However, the Directives already allow a combination of two or more grounds of discrimination to be tackled in the same situation although problems may arise from differences in the level of protection provided for different grounds under the two Directives because the scope of Directive 2000/78/EC is limited to employment matters only.


La question 3 aborde notamment deux points qu'il convient de traiter séparément: La question de l'appellation d'origine d'une manière générale et la question du marquage de l'origine en relation avec les mesures de promotion en faveur de spécialités régionales.

Question 3 involves two points which should actually be dealt with separately: the question of designations of origin in general and the question of designations of origin linked with promotional measures for regional specialities.


La Commission a abordé cette question dans son rapport intitulé Efficacité et légitimité en matière de normalisation européenne dans le cadre de la nouvelle approche [9]. Ce rapport a été à l'origine de deux résolutions adoptées par le Parlement européen [10] et le Conseil [11] en 1999.

The Commission has previously addressed the role of standardisation in its report on the Efficiency and Accountability in European Standardisation under the New Approach. [9] This report was the basis of two resolutions adopted by the European Parliament [10] and by the Council [11].


2 Lors de cette réunion, deux ordres de questions ont été abordés : d'une part, un certain nombre de questions de procédure et de méthode qui avaient été laissées ouvertes à l'issue de la première réunion du 17 décembre 1999, et d'autre part, des questions de substance marquant le début des travaux quant au fond.

2. Two types of issue were dealt with at the meeting: firstly, a number of procedural and methodological questions left unresolved at the end of the first meeting on 17 December 1999, and secondly, questions of substance, marking the beginning of work on the real issues at stake.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

deux questions d'abord ->

Date index: 2024-10-14
w