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Abus d'une substance psycho-active
Agente de finition main et de conditionnement
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Nettoyeur de moquettes et autres textiles
Nettoyeuse de moquettes et autres textiles
Paranoïa
Psychose SAI
Revendication concernant une composition
Revendication de composition
Revendication device-by-process
Revendication portant sur une composition
Revendication product-by-process
Résiduel de la personnalité et du comportement
Territoire visé par une autre revendication

Vertaling van "des revendications d'autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
revendication concernant une composition | revendication de composition | revendication portant sur une composition

claim to a composition


revendication product-by-process | revendication de produit caractérisé par son procédé d'obtention | revendication portant sur un produit caractérisé par son procédé d'obtention

product-by-process claim | PBP [Abbr.]


revendication device-by-process | revendication de dispositif caractérisé par son procédé d'obtention | revendication portant sur un dispositif caractérisé par son procédé d'obtention

device-by-process claim


territoire visé par une autre revendication

area of overlap


Autres sources d'information sur les revendications territoriales et sur l'autonomie gouvernementale

Other Sources of Information on Land Claims and Self-Government Topics


Instructions régissant les communications à l'extérieur de la salle d'audience entre les commissaires de la Section du statut de réfugié et les agents chargés de la revendication et entre les commissaires de la Section du statut de réfugié et d'autres emp

Instructions Governing Extra-Hearing Communication Between Members of the Refugee Division and Refugee Claim Officers and Between Members of the Refugee Division and other Employees of the Board


nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles

carpet and drapery cleaner | carpet cleaner | drapery and carpet cleaner | drapery cleaner


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas a ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based o ...[+++]


agent de finition main et de conditionnement/agente de finition main et de conditionnement | opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples | agente de finition main et de conditionnement | opérateur de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples/opératrice de finition sur articles en cuir et autres matériaux souples

leather goods packing worker | packing attendant | leather goods packing operator | packing worker


agent de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | agente de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels | responsable de comptoir en location d'autres machines, équipements et biens matériels

rental service supervisor in other machinery, equipment and tangible goods | rental specialist in other machinery, equipment and tangible goods | rental service representative in other machinery, equipment and tangible goods | rental service worker in other machinery, equipment and tangible goods
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'article 14, paragraphe 6, de la CBE dispose que le fascicule d’un brevet européen est publié dans la langue de la procédure engagée devant l’OEB et comporte une traduction des revendications dans les deux autres langues officielles de l'OEB.

Article 14(6) of the EPC provides that the specification of a European patent is published in the language of the proceedings before the EPO and includes a translation of the claims into the other two official languages of the EPO.


Pour remédier à ce problème, le règlement proposé prévoit que le brevet communautaire, une fois délivré dans une des langues de procédure de l'Office et publié dans cette langue, avec une traduction des revendications dans les deux autres langues de procédure, est valable sans aucune autre traduction.

To remedy this problem, the proposed Regulation provides that the Community patent, once it is has been granted in one of the procedural languages of the Office and published in that language, with a translation of the claims into the two other procedural languages, will be valid without any other translation.


L’article 3, sous a), du règlement (CE) no 469/2009 du Parlement européen et du Conseil, du 6 mai 2009, concernant le certificat complémentaire de protection pour les médicaments, doit être interprété en ce sens qu’il s’oppose à ce que les services compétents de la propriété industrielle d’un État membre octroient un certificat complémentaire de protection lorsque le principe actif mentionné dans la demande, bien qu’il figure dans le libellé des revendications du brevet de base en tant que principe actif entrant dans une compositio ...[+++]

Article 3(a) of Regulation (EC) No 469/2009 of the European Parliament and of the Council of 6 May 2009 concerning the supplementary protection certificate for medicinal products must be interpreted as precluding the competent industrial property office of a Member State from granting a supplementary protection certificate where the active ingredient specified in the application, even though identified in the wording of the claims of the basic patent as an active ingredient forming part of a combination in conjunction with another active ingredient, is not the subject of any claim relating to that active ingredient alone.


Il est nécessaire de préciser que la fourniture indirecte de services pourrait comprendre des situations dans lesquelles l’appel est donné via la sélection ou la présélection du transporteur ou dans lesquelles un fournisseur de services revend, éventuellement sous une marque différente, des services téléphoniques accessibles au public fournis par une autre entreprise.

It is necessary to clarify that the indirect provision of services could include situations where originating is made via carrier selection or pre-selection or where a service provider resells or re-brands publicly available telephone services provided by another undertaking.


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ii) revend sous √ son propre nom ou ∏ sa propre marque des équipements produits par d'autres fournisseurs, le revendeur ne devant pas être considéré comme «producteur» lorsque la marque du producteur figure sur l'équipement conformément au point i), ou

(ii) resells under his own brand name or trademark equipment produced by other suppliers, a reseller not being regarded as the ‘producer’ if the brand of the producer appears on the equipment, as provided for in subpoint (i), or


11) 'négociant': toute personne physique ou morale qui achète et vend directement ou indirectement des animaux à des fins commerciales, qui renouvelle régulièrement ces animaux et qui, dans un délai maximal de vingt-neuf jours après l'achat d'animaux, les revend ou les déplace des premières installations vers d'autres installations ou directement vers un abattoir ne lui appartenant pas;

11'. dealer' means any natural or legal person who buys and sells animals commercially either directly or indirectly, who has a turnover of these animals and who within a maximum of 29 days of purchasing animals resells them or relocates them from the first premises to other premises or directly to a slaughterhouse not within his ownership;


ii) revend sous sa propre marque des équipements produits par d'autres fournisseurs, le revendeur ne devant pas être considéré comme le producteur lorsque la marque du producteur figure sur l'équipement conformément au point i), ou

(ii) resells under his own brand equipment produced by other suppliers, a reseller not being regarded as the "producer" if the brand of the producer appears on the equipment, as provided for in subpoint (i); or


Ces consultations aident la Commission et les autres institutions à arbitrer entre les revendications et priorités concurrentes. Elles permettent de définir les politiques dans une perspective à plus long terme.

Such consultation helps the Commission and the other Institutions to arbitrate between competing claims and priorities and assists in developing a longer term policy perspective.


Pour remédier à ce problème, le règlement proposé prévoit que le brevet communautaire, une fois délivré dans une des langues de procédure de l'Office et publié dans cette langue, avec une traduction des revendications dans les deux autres langues de procédure, est valable sans aucune autre traduction.

To remedy this problem, the proposed Regulation provides that the Community patent, once it is has been granted in one of the procedural languages of the Office and published in that language, with a translation of the claims into the two other procedural languages, will be valid without any other translation.


Un brevet doit être délivré, conformément à la Convention de Munich, dans une des langues de procédure de l'Office (anglais, allemand ou français) et être publié dans cette langue avec une traduction des revendications dans les deux autres langues de procédure (italien et espagnol).

A patent must be granted, in accordance with the Munich Convention, in a language of the proceedings before the Office (English, German or French) and must be published in that language with a translation of the claims into the other two languages (Italian and Spanish).




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des revendications d'autres ->

Date index: 2023-03-03
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