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Annuel cumulatif
Chute sur ou depuis les escaliers
Chute sur ou depuis les marches
Chute sur ou depuis un escalier mécanique
Cum
Cumul annuel
Cumul annuel au ...
Cumul annuel jusqu'à ce jour
Cumul au ...
Cumul de l'année
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Cumul jusqu'à ce jour
Cumulatif annuel
Depuis 1867
Depuis la création de la Confédération
Depuis la création de la Confédération canadienne
Depuis le début de l'année
Depuis le début de l'exercice
Droits en vigueur après les Négociations de Tokyo
Droits en vigueur depuis le Tokyo Round
Développeur d'applications mobiles
Développeur d'applications pour dispositifs mobiles
Développeuse d'applications pour mobile
Ingénieur d’application
Ingénieure d’application
Recueillir les avis des clients sur des applications
Recueillir l’opinion des clients sur des applications
Tarifs appliqués après le Tokyo Round
Taux applicables après les Négociations de Tokyo
Taux appliqués après les Négociations de Tokyo
Taux appliqués depuis les Négociations de Tokyo
Taux convenus à Tokyo
Taux de dro
Total cumulé de l'année

Vertaling van "depuis l'application " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droits en vigueur après les Négociations de Tokyo [ droits en vigueur depuis le Tokyo Round | tarifs appliqués après le Tokyo Round | taux applicables après les Négociations de Tokyo | taux appliqués après les Négociations de Tokyo | taux appliqués depuis les Négociations de Tokyo | taux convenus à Tokyo | taux de dro ]

post-Tokyo Round tariffs [ post-Tokyo Round rates ]


depuis la création de la Confédération canadienne [ depuis la création de la Confédération | depuis 1867 | depuis l'adoption de l'Acte de l'Amérique du Nord britannique ]

since Confederation


depuis le début de l'exercice [ cumul annuel | depuis le début de l'année | cumul de l'année | cumul annuel jusqu'à ce jour | cumul jusqu'à ce jour | cumul annuel au ... | cumul au ... | cumul de l'année | cumulatif annuel | total cumulé de l'année | annuel cumulatif | cumul depuis le début de l'exercice | cum ]

year-to-date [ YTD | year to date ]


développeur d'applications mobiles | développeuse d'applications pour mobile | développeur d'applications mobiles/développeuse d'applications mobiles | développeur d'applications pour dispositifs mobiles

mobile app specialist | mobile application developers | app developer | mobile app developer


chute sur ou depuis un escalier mécanique

Fall on or from escalator


chute sur ou depuis les escaliers

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ingénieur d’application | ingénieur d’application/ingénieure d’application | ingénieure d’application

application engineering consultant | applied research engineer | application engineer | application engineering adviser




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Définition: Le sujet a eu, dans le passé, au moins deux épisodes dépressifs répondant aux descriptions données en F33.0-F33.3, mais ne présente aucun symptôme dépressif depuis plusieurs mois.

Definition: The patient has had two or more depressive episodes as described in F33.0-F33.3, in the past, but has been free from depressive symptoms for several months.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Afin d’assurer des conditions uniformes d’exécution du présent règlement, il convient de conférer à la Commission des compétences d’exécution en ce qui concerne la liste des États membres ou parties d’États membres dont le statut au regard de la rage est favorable et qui sont autorisés à conclure des accords réciproques pour déroger à certaines conditions applicables aux mouvements non commerciaux des animaux de compagnie, la liste des États membres classés conformément aux règles relatives aux mesures sanitaires de prévention de maladies et d’infections autres que la rage, les listes des territoires et des pays tiers établies aux fins d ...[+++]

In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission with respect to the list of Member States or parts thereof that have equivalent favourable status with regard to rabies and that are authorised to conclude mutual agreements to derogate from certain conditions applicable to the non-commercial movement of pet animals, the list of Member States categorised in accordance with the rules concerning preventive health measures against diseases and infections other than rabies, the lists of territories and third countries established for the purpose of deroga ...[+++]


«procédure d’approche aux instruments», une série de manœuvres prédéterminées effectuées en utilisant uniquement les instruments de vol, avec une marge de protection spécifiée au-dessus des obstacles, depuis le repère d’approche initiale ou, s’il y a lieu, depuis le début d’une route d’arrivée définie, jusqu’en un point à partir duquel l’atterrissage pourra être effectué, puis, si l’atterrissage n’est pas effectué, jusqu’en un point où les critères de franchissement d’obstacles en attente ou en route deviennent applicables.

‘instrument approach procedure (IAP)’ means a series of predetermined manoeuvres by reference to flight instruments with specified protection from obstacles from the initial approach fix, or where applicable, from the beginning of a defined arrival route to a point from which a landing can be completed and thereafter, if a landing is not completed, to a position at which holding or en-route obstacle clearance criteria apply.


Son application est obligatoire pour les substances depuis le 1 décembre 2010 et pour les mélanges depuis le 1 juin 2015.

It applies compulsorily to substances from 1 December 2010 and mixtures from 1 June 2015.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to tak ...[+++]


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Le droit applicable au maïs est fixé à 0 €/t depuis le 17 août 2010, de même que celui applicable au sorgho et au seigle (depuis le 19 octobre 2010).

The duty for maize has been set at €0/t since 17 August 2010 and the duty for sorghum and rye at €0/t since 19 October 2010.


Une série de manœuvres prédéterminées effectuées en utilisant uniquement les instruments de bord, avec une marge de protection spécifiée au-dessus des obstacles, depuis le repère d'approche initiale ou, s'il y a lieu, depuis le début d'une route d'arrivée définie, jusqu'en un point à partir duquel l'atterrissage pourra être effectué, puis, si l'atterrissage n'est pas effectué, jusqu'en un point où les critères de franchissement d'obstacles en attente ou en route deviennent applicables.

A series of predetermined manoeuvres by reference to flight instruments with specified protection from obstacles from the initial approach fix, or where applicable, from the beginning of a defined arrival route to a point from which a landing can be completed and thereafter, if a landing is not completed, to a position at which holding or en route obstacle clearance criteria apply.


Le droit applicable au maïs a fluctué depuis le début de la campagne en cours, passant du niveau record de 16,21 €/t à 0 depuis le 1 octobre 2007.

The duty for maize has fluctuated since the beginning of the current marketing year, from a peak of €16.21 per tonne to 0 since 1 October 2007.


- Encadrement applicable aux aides au secteur des fibres synthétiques - Durée de validité de l'encadrement prolongée de neuf mois jusqu'au 31.3.96 - Étude de consultant sur l'efficacité de l'encadrement depuis son entrée en vigueur en 1977 L'octroi des aides au secteur des fibres synthétiques a été soumis à un contrôle strict depuis 1977. À l'époque, constatant le faible taux moyen d'utilisation des capacités par les producteurs de la Communauté et les pertes d'emplois qui en découlaient, ainsi que le risque qu'une poursuite de l'aide ...[+++]

- Code on aid to the Synthetic Fibres industry - Period of validity of the Code extended by nine months to 31.3.96 - Consultancy study on the efficacy of the Code since its introduction in 1977 The award of aid to the synthetic fibres industry has been subject to strict control since 1977 when, in recognition of the low average capacity utilisation rate for Community producers and the consequent loss of jobs as well as the risk that continuing aid to the industry would lead to further deterioration of the situation and distort competition, the Commission proposed appropriate measures under Article 93(1) of the EC Treaty.


* Il convient de signaler que la directive 93/7/CEE, est également applicable aux Etats membres de l'Association européenne de Libre Echange, parties à l'Accord sur l'Espace Economique Européen (pour l 'Islande et la Norvège depuis le 5 janvier 1995, pour le Liechtenstein depuis le 5 mai 1995), conformément à l'annexe II, Chapitre 28, point 1 de cet Accord.

* It should be pointed out that Directive 93/7/EEC is also applicable in the Member States of the European Free Trade Association who are parties to the Agreement on the European Economic Area (for Iceland and Norway since 5 January 1995, for Liechtenstein since 5 May 1995), in accordance with Annex II, Chapter 28, point 1 of that Agreement.


Sur la base de l'expérience acquise depuis mi-92 et compte tenu du développement des instruments financiers, notamment structurels, intervenu au bénéfice de l'environnement depuis lors, la proposition vise à modifier le règlement 1973/92 relative à l'instrument LIFE sur les points suivants, en vue d'en simplifier l'application: - redéfinition des activités éligibles; - division du processus de décision relatif aux projets entre ce qui relève de la protection de la nature, et le reste; - définition de nouveaux critères de sélection d ...[+++]

On the basis of the experience gained since mid-1992 and in view of the development of the financial instruments, in particular the structural ones, that has since occurred to the benefit of the environment, the proposal seeks to amend Regulation No 1973/92 on the LIFE instrument in the following respects in order to simplify its application: - redefinition of the activities eligible; - division of the process of taking decisions on projects into those relating to nature protection and the rest; - the definition of new criteria for the selection of projects; - extension of the scope of LIFE to the associated countries of Central and E ...[+++]


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