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Action cotée
Action inscrite en bourse
Action inscrite à la cote officielle
Cloaque
Cour devant laquelle s'instruira l'acte d'accusation
Détenteur inscrit
Détenteur inscrit d'une valeur mobilière
Inscrit au registre des aveugles
Inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Patient inscrit sur une liste d'attente
Période dans laquelle s'inscrit un projet d'épargne
Titre coté
Titre coté en bourse
Titre inscrit à la cote
Valeur cotée
Valeur cotée en bourse
Valeur mobilière admise à la cote officielle
Valeur mobilière cotée en bourse

Traduction de «dans laquelle s'inscrit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
période dans laquelle s'inscrit un projet d'épargne

saving horizon


cloaque (termerare) | malformation congénitale réalisant une cavité commune dans laquelle s'ouvrent le système uro-génital et la portion terminale du tube digestif. Le système uro-génital et la portion terminale du tube digestif

cloaca | waste passage


cour devant laquelle s'instruira l'acte d'accusation

Court where the indictment comes on for trial


Le cadre constitutionnel, légal et politique dans lequel s'inscrit le rôle du vérificateur général

The Constitutional, Legal and Political Context of the Role of the Auditor General


action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse

listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market


détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière

registered security holder


détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite

registered holder


patient inscrit sur une liste d'attente

Patient on waiting list


inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital

Listed for admission to hospital


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La directive établit les règles de la procédure dans laquelle s'inscrit l'EIE mais n'établit pas la base sur laquelle le contrôle de la qualité des étapes qui constituent cette procédure pourrait s'effectuer : elle en laisse le soin aux États membres.

The Directive establishes the procedural rules under which EIA takes place, it does not establish any basis on which the quality control of the stages within the EIA procedure can be tested, that is left for Member States.


«classe», une division horizontale de la section principale, dans laquelle sont inscrits des reproducteurs de race pure suivant leurs mérites.

‘class’ means a horizontal division of the main section in which purebred breeding animals are entered according to their merits.


7. Si, avant 19 juillet 2016, un opérateur visé au paragraphe 4 tient, conformément aux actes abrogés visés au paragraphe 1, un livre généalogique avec une section spécifique dans laquelle sont inscrits les reproducteurs de race pure d'une race de l'espèce porcine provenant d'un autre État membre ou d'un pays tiers, présentant des caractéristiques spécifiques qui les distinguent de la population de cette race couverte par le programme de sélection réalisé par cet opérateur, celui-ci peut continuer de tenir cette section spécifique.

7. Where, before 19 July 2016, an operator referred to in paragraph 4 maintains, in accordance with the repealed acts referred to in paragraph 1, a breeding book with a specific section where purebred breeding animals of a breed of the porcine species from another Member State or a third country having specific characteristics distinguishing them from the population of that breed covered by the breeding programme carried out by that operator are entered, that operator may continue to maintain that specific section.


b) le total des montants représentant chacun le résultat de la multiplication de la contrepartie payée ou payable par l’inscrit pour la fourniture, effectuée dans une province participante, d’un bien qu’il a acquis au cours de l’exercice — laquelle fourniture est une fourniture détaxée du seul fait qu’elle est incluse à l’article 1.2 de la partie V de l’annexe VI, mais non une fourniture relativement à laquelle l’inscrit est tenu, en vertu du paragraphe (1), d’ajouter un m ...[+++]

(b) the total of all amounts each of which is the product obtained when the consideration paid or payable by the registrant for a supply made in a participating province of property acquired by the registrant in the year that is a zero-rated supply only because it is included in section 1.2 of Part V of Schedule VI, other than a supply in respect of which the registrant is required under subsection (1) to add an amount in determining net tax for any reporting period, is multiplied by the total of the rate set out in subsection 165(1) and the tax rate for that participating province, and


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b) le total des montants représentant chacun le résultat de la multiplication de la contrepartie payée ou payable par l’inscrit pour la fourniture, effectuée dans une province participante, de stocks qu’il a acquis au cours de l’exercice — laquelle fourniture est une fourniture détaxée du seul fait qu’elle est incluse à l’article 1.1 de la partie V de l’annexe VI, mais non une fourniture relativement à laquelle l’inscrit est tenu, en vertu du paragraphe (1), d’ajouter un m ...[+++]

(b) the total of all amounts each of which is the product obtained when the consideration paid or payable by the registrant for a supply made in a participating province of an item of inventory acquired by the registrant in the year that is a zero-rated supply only because it is included in section 1.1 of Part V of Schedule VI, other than a supply in respect of which the registrant is required under subsection (1) to add an amount in determining net tax for any reporting period, is multiplied by the total of the rate set out in subsection 165(1) and the tax rate for that participating province, and


(i) si la période donnée est la première période de déclaration de cet exercice au cours de laquelle l’inscrit était un inscrit, les fournitures déterminées nettes de l’inscrit pour la période donnée ou, si elle est inférieure, la somme de 30 000 $,

(i) if the particular reporting period is the first reporting period in that fiscal year during which the registrant was a registrant, the lesser of the net specified supplies of the registrant for the particular reporting period and $30,000, and


2. Le commentaire relatif à la ligne budgétaire particulière sur laquelle est inscrit le total des crédits de chaque office européen interinstitutionnel fait ressortir, de façon prévisionnelle, l'estimation du coût des prestations dudit office en faveur de chacune des institutions sur la base de la comptabilité analytique prévue au paragraphe 1.

2. The remarks concerning the specific budget line in which the total appropriation for each interinstitutional European office is entered shall show an estimate of the cost of services supplied by that office to each of the institutions. This shall be based on the analytical accounts provided for in paragraph 1.


La stratégie de l'UE pour la sécurité et le développement dans la région du Sahel, dans laquelle s'inscrit la mission, est initialement centrée sur le Mali, la Mauritanie, le Niger et l'Algérie.

The EU strategy for security and development in the Sahel, of which the mission is part, focuses initially on Mali, Mauritania, Niger and Algeria.


Le projet a pour objet la production d’un nouveau véhicule polyvalent et est pleinement conforme à la politique de prêt de la BEI pour le secteur des transports, laquelle s’inscrit dans le droit fil des lignes directrices de la Commission européenne.

The project’s scope concerns the production of a new multi-purpose vehicle and is fully in line with the EIB’s lending policy to the transport sector according to European Commission guidelines.


Les États membres doivent faire preuve de souplesse dans la mise en oeuvre des programmes, en tenant compte de l'évolution de la situation dans laquelle s'inscrit la stratégie pour l'emploi.

The implementation of the programmes needs to be undertaken flexibly by the Member States, taking into account the changing circumstances under which the Employment Strategy is being pursued.




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dans laquelle s'inscrit ->

Date index: 2025-08-18
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