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Accessoire
Activité de banque correspondante
Activité de correspondant bancaire
Annexe
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Banque correspondante
Bien annexe
Correspondant de presse
Correspondante de presse
Crémaillère correspondante
Denture plane
Denture plane correspondante
Frappe correspondante
MBCC
Modèle de banque centrale correspondante
Modèle de la banque centrale correspondante
Monnaie correspondante
Monnaie correspondante frappée pour la circulation
Monnaie numismatique correspondante
Opérations de banque correspondante
Pièce correspondante
Pièce correspondante frappée pour la circulation
Pièce numismatique correspondante
Relation avec une banque correspondante
Relation de banque correspondante
Relation de correspondance bancaire
Relation de correspondant bancaire
Roue conique plate correspondante

Vertaling van "dans l'annexe correspondante " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
correspondant de presse | correspondante de presse | correspondant de presse/correspondante de presse | correspondant local de presse/correspondante locale de presse

foreign journalist | foreign news correspondent | foreign correspondent | foreign reporter


crémaillère correspondante | denture plane | denture plane correspondante | roue conique plate correspondante

corresponding crown gear | corresponding rack | generating crown gear | generating rack


pièce correspondante [ monnaie correspondante | frappe correspondante ]

corresponding strike


accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant


modèle de banque centrale correspondante | modèle de la banque centrale correspondante | MBCC [Abbr.]

correspondent central banking model | CCBM [Abbr.]


activité de banque correspondante | opérations de banque correspondante | activité de correspondant bancaire

correspondent banking


pièce correspondante frappée pour la circulation [ monnaie correspondante frappée pour la circulation ]

corresponding circulation strike


relation de banque correspondante | relation avec une banque correspondante | relation de correspondance bancaire | relation de correspondant bancaire

relationship with a correspondent bank | relation with a correspondent bank | correspondent banking relationship


pièce numismatique correspondante [ monnaie numismatique correspondante ]

corresponding numismatic strike


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le chiffre romain de l'annexe correspondante du règlement délégué de la Commission ou les chiffres romains des annexes correspondantes du même règlement délégué de la Commission.

The Roman numeral of the relevant Annex to the Commission Delegated Regulation or multiple Roman numerals of the relevant Annexes to the same Commission Delegated Regulation.


Si vous examinez l'annexe correspondante du rapport, vous y trouverez beaucoup de détails sur l'aspect militaire et un peu moins sur l'aspect civil parce que nous avons dû nous arrêter à un certain niveau en fonction des conséquences de deuxième et de troisième ordre.

What you have in the report, when you get to the appropriate annex, is a great deal of detail on the military side and a bit of detail on the civilian side, because in terms of the second- or third-order consequence, we could only go down to a certain level.


Ce rapport présente un aperçu de l'avancement des travaux sur cette proposition, après son examen par le groupe "Énergie" pendant la présidence danoise, examen qui a surtout porté sur les chapitres II (Projets d'intérêt commun) et IV (Traitement réglementaire) ainsi que sur les annexes correspondantes.

The progress report outlines the state of play on this proposal, after its examination in the Council energy working party under the Danish presidency, focusing in particular on Chapters II (projects of common interest) and IV (regulatory treatment) and the related annexes.


Les dispositions relatives à l'investissement de l'ALE en question prévoient des mesures semblables quant à l'expropriation réglementaire à l'article 9.11 du chapitre 9, mais elles sont limitées par les exemptions prévues à l'annexe correspondante 9.11, qui tiennent à la réglementation raisonnable en vue de protéger l'environnement.

The investment provisions in this FTA provide similar measures on regulatory expropriation in chapter 9, article 9.11, although they are limited by the exemptions under the corresponding annex 9.11 for “reasonable regulations” to protect the environment.


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3. Lorsqu'une substance est inscrite à la partie A de l'annexe I ou à la partie A de l'annexe II, l'État membre qui souhaite autoriser, jusqu'à l'échéance précisée dans l'annexe correspondante, la production et l'utilisation de cette substance comme intermédiaire en circuit fermé sur un site déterminé adresse une notification ad hoc au secrétariat de la convention.

3. Where a substance is listed in Part A of Annex I or in Part A of Annex II, a Member State wishing to permit, until the deadline specified in the relevant Annex, the production and use of that substance as a closed-system site-limited intermediate shall notify accordingly the Secretariat of the Convention.


Le ou les véhicules indiqués au point 3.3.1 de la présente annexe, équipés d'un convertisseur catalytique de remplacement du type faisant l'objet de la demande de réception, sont soumis à l'essai du type I dans les conditions décrites dans les annexes correspondantes de la présente directive afin de comparer ses performances à celles du convertisseur catalytique d'origine, conformément à la procédure décrite ci-après.

The vehicle(s) indicated in point 3.3.1 of this Annex, equipped with a replacement converter of the type for which approval is requested, shall be subjected to a Type I test under the conditions described in the corresponding Annex to this Directive in order to compare its performance with the original equipment catalytic converter according to the procedure described below.


L'imposition d'un droit sur la bière est régie par l'article 170 et l'annexe correspondante de la Loi sur l'accise, et ils ne font pas l'objet du projet de loi C-47, Loi visant la taxation des spiritueux, du vin et du tabac et le traitement des provisions de bord.

The imposition of a duty on beer is governed by section 170 and the relevant schedule of the Excise Act, and they are not included in Bill C-47, an act respecting the taxation of spirits, wine, and tobacco and the treatment of ships' stores.


L'enveloppe prévue pour les aides directes serait fixée en fonction des règles des organisations communes de marché applicables à chaque aide directe et des paramètres quantitatifs définis dans les annexes correspondantes du présent rapport.

The envelope for direct aids would be established according to relevant CMO rules for each direct aid and on the basis of the quantitative parameters specified in the relevant annexes to this paper.


Le(s) véhicule(s) indiqué(s) au point 3.3.1 de la présente annexe, équipé(s) d'un convertisseur catalytique de remplacement du type pour lequel la réception est demandée, est (sont) soumis à l'essai du type I dans les conditions décrites dans les annexes correspondantes de la présente directive, afin de comparer ses performances à celles du convertisseur catalytique d'origine, conformément à la procédure décrite ci-après.

The vehicle(s) indicated in point 3.3.1 of this Annex, equipped with a replacement converter of the type for which approval is requested, shall be subjected to a Type I test under the conditions described in the corresponding Annex to this Directive in order to compare its performance with the original catalytic converter according to the procedure described below.


- fiche de renseignements: les fiches figurant à l'annexe I ou III de la présente directive, ou l'annexe correspondante d'une directive particulière indiquant quelles informations le demandeur doit fournir,

- information document means the document set out in Annex I or Annex III to this Directive or the corresponding Annex to a separate Directive that prescribes the information to be supplied by an applicant,


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