Traduction de «dans d'autres carburants » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Comité pour la mise en oeuvre de la directive visant à promouvoir l'utilisation de biocarburants ou autres carburants renouvelables dans les transports
Committee for implementation of the directive on the promotion of the use of biofuels or other renewable fuels for transport

combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]
substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]

Loi modifiant la Loi concernant la taxe sur les carburants et modifiant d'autres dispositions législatives
An Act to amend the Fuel Tax Act and other legislation

alliage dur | carbure | carbure de métal dur | carbure dur | carbure métallique | métal dur
hard metal

outil à pastilles de carbure de tungstène [ outil à pastilles en carbure de tungstène | outil à carbure de tungstène | outil à dents en carbure de tungstène | fleuret ou carbure de tungstène | trépan au carbure de tungstène | trépan à carbure de tungstène ]
tungsten carbide bit [ tungsten carbide insert bit | tungsten carbide drill bit ]

fraise dentaire en carbure réutilisable
Carbide dental bur

robinet coupe-feu carburant | robinet d'arrêt carburant | robinet de carburant
fuel shut-off

sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou de toute autre loi fédérale [ sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou des dispositions de toute autre loi fédérale | sous réserve des autres dispositions de la présente loi ou sous réserve de toute autre loi fédérale ]
except as provided in this or any other Act of Parliament [ subject to this Act or any other Act of Parliament ]

taxe sur les carburants
fuel tax [ tax on motor fuels ]

carburant
motor fuel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(i) soit vendu au Canada pour alimenter un appareil à combustion et identifié comme étant du carburant à haute teneur en carburant renouvelable au moyen d’un avertissement qui, d’une part, précise, dans les deux langues officielles, le type de carburant renouvelable, son contenu minimum en carburant renouvelable, le fait qu’il peut ne pas convenir à certains moteurs et que le manuel du propriétaire devrait être consulté à ce sujet et, d’autre part, apparaît à l’un ou l’autre des endroits suivants :
(i) was sold in Canada for use as fuel in a combustion device and was identified as being high-renewable-content fuel in a cautionary statement in both official languages that identified its renewable fuel type, that specified its minimum renewable fuel content and that stated that it may not be suitable for some engines and that the owner’s manual ought to be consulted on this matter, which statement must have been

b) dans les autres cas, un nombre d’unités de conformité visant l’essence égal au nombre d’unités de conformité visant l’essence créées aux termes du paragraphe 15(2), au cours de la période de conformité, en raison de l’utilisation de biobrut comme matière première pour produire le carburant à base de pétrole liquide à l’installation, multiplié par le volume de carburant exporté puis divisé par le volume de carburant — autre que le carburant diesel et le mazout de chauffage — produit à l’installation au cours de la période de conformité.
(b) in any other case, a number of gasoline compliance units equal to the number of gasoline compliance units created under subsection 15(2) during the compliance period as a result of the use of biocrude as feedstock to produce liquid petroleum fuel at the facility multiplied by the volume of the exported fuel and divided by the sum of the volume of fuel, other than diesel fuel and heating distillate oil, produced at the facility during the compliance period.

b) pour chaque type de carburant à base de pétrole liquide auquel du carburant renouvelable a été mélangé à l’installation et où le carburant résultant est un carburant à base de pétrole liquide, autre qu’un carburant à haute teneur en carburant renouvelable :
(b) for each type of liquid petroleum fuel with which a renewable fuel was blended at the facility to result in liquid petroleum fuel other than high-renewable-content fuel,

c) pour chaque type de carburant à base de pétrole liquide auquel du carburant renouvelable a été mélangé et où le carburant résultant est un carburant à base de pétrole liquide autre que du carburant à haute teneur en carburant renouvelable :
(c) for each type of liquid petroleum fuel with which a renewable fuel was blended to result in liquid petroleum fuel other than high-renewable-content fuel,

(6 quater) Afin de développer l'infrastructure pour les carburants de substitution et de promouvoir ces carburants, les cadres d'action nationaux peuvent consister en plusieurs plans, stratégies ou autres documents de planification mis au point séparément ou de manière coordonnée, ou sous d'autres formes et à des niveaux administratifs déterminés par les États membres.
(6c) In order to develop infrastructure for alternative fuels and promote alternative fuels, the national policy frameworks may consist of several plans, strategies or other planning documentation developed separately or in an integrated manner, or in other form and at the administrative level as decided by Member States.

(4 quinquies) Sans préjudice de la définition donnée aux termes «carburants de substitution» dans la présente directive, il convient de noter qu'il existe d'autres types de carburants propres qui peuvent représenter des solutions de substitution potentielles aux carburants fossiles.
(4d) Without prejudice to the definition of alternative fuels included in this Directive, it should be noted that there exist further types of clean fuels that can represent potential alternatives to fossil fuels.

(4 bis) Sans préjudice de la liste des carburants de substitution contenue dans la présente directive, il convient de souligner qu'il existe d'autres types de carburants propres qui peuvent représenter des solutions de substitution potentielles aux carburants fossiles.
(4(a) Without prejudice to the list of alternative fuels contained in this Directive, it should be emphasised that there exist further types of clean fuels that can represent potential alternatives to fossil fuels.

L’incorporation de biocarburants est une des à émissions nulles ou faibles de gaz à effet de serre et d'autres carburants dérivés des gaz résiduaires inévitables au moyen du piégeage du carbone et leur utilisation pour les transports comptent parmi les méthodes à la disposition des fournisseurs de carburants fossiles pour réduire l’intensité en gaz à effet de serre des carburants fossiles fournis.
The blending of zero or low greenhouse gas emissions biofuels is one of and other fuels derived from unavoidable waste gas using carbon capture and utilisation for transport purposes are among the methods available for fossil fuel suppliers to reduce the greenhouse gas intensity of the fossil fuels supplied.

L'UE peut avoir d'autres politiques et d'autres objectifs auxquels elle souhaiterait accorder la priorité dans des situations où les incidences sont contradictoires: par exemple, l'effet combiné de la tarification des infrastructures, de la taxation des véhicules et de la présente directive, ou la nécessité de promouvoir d'autres types de carburants ou de sources d'énergie, peut imposer la révision des taux d'accises arrêtés ici, ainsi que celle d'autres dispositions.
The EU may have other policies and other objectives to which it is felt desirable to assign priority in situations where contradictory effects result: for example, the combined effect of road pricing, vehicle taxes and this directive, or the need to promote other types of vehicle fuels or energy sources may necessitate a review of the tax scales provided for here and the other provisions of the directive.