Vertaling van "d'éventuelles nouvelles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel
contingent remainder

Consultations sur de nouvelles modalités éventuelles de financement des activités opérationnelles de développement
Consultations on Prospective New Modalities for Financing Operational Activities for Development

légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent
contingent legatee

legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent
contingent legacy

passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]
contingent liability

client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte
prospect

passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]
contingent liabilities

passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle
contingent liability

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).

passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel
contingent liability

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les calendriers, les durées et les cycles de renouvellement doivent tenir compte de la nécessité d’instaurer un climat d’investissement prévisible, de la possibilité effective de libérer d'éventuelles nouvelles bandes de radiofréquences harmonisées pour les communications à haut débit sans fil et de la période d’amortissement des investissements correspondants dans des conditions concurrentielles.
The timetables, durations and renewal cycles shall take account of the need for a predictable investment environment, the effective possibility to release any relevant new radio spectrum bands harmonised for wireless broadband communications and of the period for amortisation of related investments under competitive conditions.

C’est à l’occasion d’aides éventuelles nouvelles que doit être appréciée la façon dont les États membres ont utilisé les aides européennes et c’est à ce moment-là qu’éventuellement pourront être tirées les conséquences de mesures qui auraient été inadaptées, notamment dans le domaine social.
The time to assess the way in which the Member States have used European aid will be when any new aid is granted, and it is then that we will perhaps be able to draw conclusions from measures that were unsuitable, particularly in the social sphere.

Les discussions servent de base à l’élaboration d’éventuelles nouvelles dispositions législatives et à des améliorations de la coopération internationale.
Discussions serve as a basis for possible legislation and improvements in international cooperation.

avant le 30 juin 2011 , au Parlement européen et au Conseil sur les conditions relatives à la suppression progressive du système de quotas laitiers, notamment en ce qui concerne les éventuelles nouvelles augmentations des quotas ou les éventuelles réductions du prélèvement supplémentaire .
"(5) before 30 June 2011 to the European Parliament and Council on the conditions for smoothly phasing out the milk quota system, including, in particular, possible further increases in quotas or possible reductions in the superlevy ".

5) avant le 30 juin 2011, au Parlement européen et au Conseil sur les conditions relatives à la suppression progressive du système de quotas laitiers, notamment en ce qui concerne les éventuelles nouvelles augmentations des quotas ou les éventuelles réductions du prélèvement supplémentaire».
“(5) before 30 June 2011 to the European Parliament and Council on the conditions for smoothly phasing out the milk quota system, including, in particular, possible further increases in quotas or possible reductions in the superlevy”.

Ce Livre blanc a défini les deux axes de l'action future de l'Union européenne: améliorer la circulation des informations et s'assurer qu'elles puissent avoir des effets en dehors de l'État membre de condamnation, notamment pour prévenir de nouvelles infractions et au moment de prononcer d'éventuelles nouvelles condamnations.
That White Paper defines the two objectives of future European Union action: improving the circulation and the use of information and ensuring that it can have an impact outside the convicting State, in particular as a means of preventing further offences.

Le règlement (CE) no 473/2002 de la Commission du 15 mars 2002 modifiant les annexes I, II et VI du règlement (CEE) no 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires, et arrêtant les modalités de la communication des informations relatives à l'utilisation des composés du cuivre prolonge pour une durée de quatre ans l’autorisation d’utilisation des déchets ménagers compostés ou fermentés dans l'agriculture biologique, sous un certain nombre de conditions qui pourraient faire l’objet d’un éventuel examen après expiration de cette période au regard d’une éventuelle nouvelle législation communautaire en matière de déchets ménagers.
Commission Regulation (EC) No 473/2002 of 15 March 2002 amending Annexes I, II and VI to Council Regulation (EEC) No 2092/91 on organic production of agricultural products and indications referring thereto on agricultural products and foodstuffs, and laying down detailed rules as regards the transmission of information on the use of copper compounds extended the authorisation to use composted or fermented household waste in organic farming with a number of conditions for its use for four years, pending a possible review of these conditions after the expiry of that period in the light of possible new Community legislation on household waste.

La directive relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée offre déjà d’intéressantes possibilités, comme celle pour les États membres d’autoriser les candidats au retour à conserver ce statut pour une durée supérieure à la durée d’un an prévue à l’article 9. Des études de faisabilité sont prévues au sujet d’éventuelles nouvelles mesures, à savoir des visas à long terme et à entrées multiples pour les candidats au retour, ou la possibilité pour les anciens immigrants d’être prioritaires et d’obtenir, selon une procédure simplifiée, un nouveau permis de séjour en vue d’un nouvel emploi temporaire dans leur ancien pays d'accueil.
The Directive on the status of long-term residents already offers interesting possibilities, such as the possibility for Member States to allow returning migrants to retain this status for longer than the one year period provided for in Art. 9. Feasibility studies are foreseen on possible new measures, i.e. long-term multi-entry visas for returning migrants or the possibility for former migrants to be given priority and obtain a new residence permit for further temporary employment in the former host country under a simplified procedure.

8. Lorsque l’État membre a été jugé conforme mais que les recommandations comportent des indications concernant d’éventuelles nouvelles améliorations, conformément à l’article 14, paragraphe 3, point b), l’État membre évalué soumet à la Commission, dans un délai de six mois à compter de l’adoption des recommandations, son appréciation quant à une éventuelle mise en œuvre de ces indications.
8. Where the Member State has been found to be compliant, but where the recommendations contain indications for possible further improvements in accordance with Article 14(3)(b), the evaluated Member State shall provide to the Commission its assessment on a possible implementation of such indications within six months of adoption of the recommendations.