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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «d'éventuelles initiatives » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Robert Nault: Sans vous donner les détails d'éventuelles initiatives qui pourraient être annoncées au budget, monsieur le président, je tiens à préciser qu'on peut difficilement imaginer que le gouvernement du Canada n'ait pas de stratégie de développement économique et de formation pour les régions situées au nord du 60e parallèle.

Mr. Robert Nault: Without getting into the details of what potentially would be in a budget, Mr. Chairman, I want to report to my colleagues that it would seem almost impossible to envision the Government of Canada not having an economic development and training strategy for north of 60.


L'un serait éventuellement initié par le commissaire pour une infraction; parallèlement, le recours en cour fédérale serait complètement séparé du côté pénal.

The one could be initiated by the Commissioner for an offence; similarly, a procedure in the Federal Court would be completely separate from the criminal side.


Mais nous nous permettons humblement de faire valoir que la méthode retenue pour le financement de nos éventuelles initiatives en matière de sécurité contraste avec celle retenue par d'autres administrations semblables.

But we respectfully submit that the method chosen to finance our prospective security initiatives is inconsistent with other like jurisdictions.


Ensuite, lorsque nous aurons d’éventuelles initiatives ultérieures en matière de programmation conjointe des activités de recherche, le Conseil peut-il confirmer son avis selon lequel de telles initiatives devraient en principe être adoptées en utilisant la même base juridique?

Next, regarding possible future joint programming of research activities, can the Council confirm its opinion that these initiatives should, in principle, be adopted using the same legal basis?


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S'agissant d'éventuelles initiatives ultérieures en matière de programmation conjointe des activités de recherche, le Conseil peut-il confirmer son avis selon lequel de telles initiatives devraient en principe être adoptées en utilisant la même base juridique, dès lors qu'elles relèvent de la recherche?

Regarding possible future joint programming of research initiatives, can the Council confirm its opinion that these initiatives should in principle all be adopted using the same legal basis, falling under the research heading?


Services financiers: la Commission lance une consultation sur une éventuelle initiative visant le marché hypothécaire de l’UE

Financial services: Commission launches consultation on action in the EU mortgage market


Le 18 mai 2005, la Commission a organisé un premier débat d’orientation sur une éventuelle «Initiative européenne pour la transparence» et a décidé de créer un groupe de travail interservices chargé de préparer une analyse approfondie de toutes les questions importantes.

(EN)On 18 May 2005, the Commission held a first orientation debate on a possible ‘European Transparency Initiative’ and decided to create an inter-service working group in charge of preparing an in-depth analysis of all relevant issues.


Compte tenu de ce blocage de fait au sein du Conseil et du risque de voir, en cas de levée dudit blocage, l’émergence d’un brevet inférieur, d’une réglementation de mauvaise qualité, la question qui se pose est la suivante: que propose la Commission - qui jouit du droit exclusif d’initiative - en termes d’éventuelles initiatives nouvelles aptes à relancer la question et, peut-être, à atteindre malgré tout le noble objectif des résolutions de Lisbonne et à parvenir à nous doter d’un brevet européen.

Given the de facto blockade in the Council and the risk that, if this blockade is lifted, an inferior patent, an inferior patent regulation will emerge, the question which arises is this: what does the Commission – which has the right of initiative and the monopoly on initiatives – propose in the way of possible new initiatives to kickstart this again and perhaps still attain the noble objective of the Lisbon resolutions up to the point at which we have a European patent.


Compte tenu de ce blocage de fait au sein du Conseil et du risque de voir, en cas de levée dudit blocage, l’émergence d’un brevet inférieur, d’une réglementation de mauvaise qualité, la question qui se pose est la suivante: que propose la Commission - qui jouit du droit exclusif d’initiative - en termes d’éventuelles initiatives nouvelles aptes à relancer la question et, peut-être, à atteindre malgré tout le noble objectif des résolutions de Lisbonne et à parvenir à nous doter d’un brevet européen.

Given the de facto blockade in the Council and the risk that, if this blockade is lifted, an inferior patent, an inferior patent regulation will emerge, the question which arises is this: what does the Commission – which has the right of initiative and the monopoly on initiatives – propose in the way of possible new initiatives to kickstart this again and perhaps still attain the noble objective of the Lisbon resolutions up to the point at which we have a European patent.


Il améliorera le niveau de soutien fiscal prévu actuellement, et il demandera au Parlement de consulter l'ensemble des citoyens au sujet d'éventuelles initiatives supplémentaires.

It will improve its existing tax-based support and will ask Parliament to consult across the country on additional initiatives.


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