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Traduction de «d'évaluation sera publié » (Français → Anglais) :

D'ici à juin 2014, la Commission évalue si le présent règlement, en ce qui concerne les indices de référence fondés sur des matières premières, est conforme au rapport final sur les principes de l'OICV applicables aux organismes de suivi des prix du pétrole qui sera publié en avril 2014, et présente ses recommandations et ses propositions au Parlement européen pour intégrer, le cas échéant, les accords internationaux.

1a. By June 2014 the Commission shall assess if this Regulation, in what concerns the Commodity Benchmarks, is in line with the Final Report on the IOSCO Principles for Oil Price Reporting Agencies that is going to be published in April 2014, and present its recommendations and proposals to the European Parliament to encompass the international agreements, if it is considered to be adequate.


Un rapport sera publié sous peu sur son évaluation des progrès réalisés au cours des six derniers mois.

They will have a report coming out imminently on their appreciation of the progress in the last six months.


Un rapport final d'évaluation sera publié à l'automne 2011.

A final evaluation report will be published in autumn 2011.


Tout d’abord, je voudrais souligner que nous poursuivrons le suivi de la transposition de la législation sur le mandat d’arrêt européen et que le Parlement peut consulter nos évaluations concernant tous les États membres, y compris l’Italie depuis janvier dans la mesure où un rapport supplémentaire a été remis; un autre rapport sera publié en juin.

First of all, I would like to point out that monitoring of the transposing of the law on the European arrest warrant will continue and that Parliament has at its disposal our evaluations on all the Member States, which since January includes Italy, with an additional report; in June there will be another report.


La révision de la législation devrait s'aligner sur le calendrier établi pour rapport d'évaluation élaboré par la Commission, qui sera publié le 31 décembre 2007 au plus tard.

The legislative review should be in line with the timeframe of the Commission review report process, which will be published by 31 December 2007.


Le problème ne serait-il pas atténué quelque peu s'il y avait une enquête approfondie sur la mauvaise gestion du dossier des Tlingit? L'hon. David Anderson: Monsieur le Président, le député a parlé d'un rapport, qui sera publié par l'Agence canadienne d'évaluation environnementale mais qui n'est pas sorti encore.

Hon. David Anderson: Mr. Speaker, the hon. member has referred to a report, which will be a report of the Canadian Environmental Assessment Agency and which is not yet out.


Dans le cadre de l'étude d'évaluation nationale sur les prestations parentales prolongées au Canada, dans une partie du rapport, qui sera publié prochainement, on traite de la perspective des employeurs.

As part of the national evaluation study on Canada's extended parental benefits, there is a section of that report, which will be made public shortly, that addresses employers' perspectives.


52. relève que l'urgence de l'extension du dispositif temporaire Lamfalussy au-delà d'une réglementation du marché unique européen des valeurs mobilières n'est pas démontrée; rappelle que le rôle du groupe de suivi interinstitutionnel, mis en place en octobre 2002, consiste à évaluer les progrès réalisés dans la mise en œuvre du processus Lamfalussy et à conseiller le Conseil et le Parlement; relève que le premier rapport de ce groupe de suivi ne sera publié qu'au printemps 2003;

52. Notes that the case for urgency is still to be made for the extension of the Lamfalussy temporary arrangement to more than regulation for a single European securities market; recalls the role of the Interinstitutional Monitoring Group, set up in October 2002, to assess progress in implementing the Lamfalussy process and to advise the Council and Parliament; notes that its first report will be made public only in Spring 2003;


De plus amples informations sur l'état d'avancement du programme d'évaluation, y compris des informations sur les substances actives, leur statut actuel et les autorisations en vigueur dans les États membres peuvent être consultées à l'adresse [http ...]

Further details on the state of play of the evaluation programme, including details of the active substances, their current status and authorisations in the Member States are available at [http ...]


Enfin, un rapport annuel sera publié et la Commission devra procéder à une évaluation avant 2004, évaluation dans laquelle elle formulera des propositions d'amélioration.

Finally, an annual report will be drafted, and the Commission will need to compile an evaluation report with proposals for improvement before 2004.




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d'évaluation sera publié ->

Date index: 2021-11-20
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