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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Delirium tremens
Document non publié
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Information commerciale
Information industrielle
Jalousie
Les droits sont inscrits au registre et publiés
Littérature grise
Littérature souterraine
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Publi-information
Publi-reportage
Publié avant
Publié dans la Gazette
Publié dans une gazette
Publié par anticipation
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stress
État
État laïc
État laïque

Traduction de «d'état et publiés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]

gazetted


publié par anticipation [ publié avant ]

pre-published


information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]

documentary advertising


Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'attention, une impossibili ...[+++]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surrounding situation (to th ...[+++]




littérature grise [ document non publié | littérature souterraine ]

grey literature [ underground literature | unpublished document ]


les droits sont inscrits au registre et publiés

the rights shall be entered in the Register and published


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le tableau de bord des aides d'État 2017 publié ce jour par la Commission européenne confirme les retombées positives du paquet relatif à la modernisation de la politique en matière d'aides d'État élaboré par la Commission Juncker.

The 2017 State Aid Scoreboard, published today by the European Commission, confirms the benefits of the Juncker Commission's State Aid Modernisation package.


Étant donné que l'objectif de la présente directive, à savoir le renforcement de la confiance des investisseurs dans la fidélité des états financiers publiés par les entreprises par l'amélioration de la qualité des contrôles légaux des comptes réalisés dans l'Union, ne peut être atteint de manière suffisante par les États membres mais peut, en raison de ses dimensions et de ses effets, l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'articl ...[+++]

Since the objective of this Directive, namely to reinforce investor confidence in the truth and fairness of the financial statements published by undertakings by further enhancing the quality of statutory audits that are performed within the Union, cannot be sufficiently achieved by Member States but can rather, by reason of its scale and effects, be better achieved at Union level, the Union may adopt measures in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union.


Le rapport d’évaluation de la Commission sur l'application de la directive sur les conditions d’accueil dans les États membres, publié le 26 novembre 2007 [2], ainsi que les contributions apportées par plusieurs parties prenantes en réponse au livre vert à l’origine de la procédure de consultation [3] ont mis en lumière de nombreuses insuffisances concernant le niveau des conditions d’accueil des demandeurs d’asile, principalement dues au fait que la directive laisse actuellement aux États mem ...[+++]

The Commission's Evaluation Report on the application of the Reception Conditions Directive in Member States issued on 26 November 2007[2] as well as contributions received by various stakeholders in response to the Green Paper consultation process[3] have identified a number of deficiencies regarding the level of reception conditions for asylum seekers which mainly results from the fact that the Directive currently allows Member States a wide margin of discretion concerning the establishment of reception conditions at national level.


fait observer que la transparence des états financiers publiés par les entreprises et par les États membres est nécessaire pour restaurer la confiance; invite dès lors la Commission à se pencher sur l'utilisation des opérations hors bilan, les engagements non financés et la prolifération des entités ad hoc, et à envisager d'en limiter l'utilisation ou d'exiger que les comptes publiés en fassent obligatoirement mention;

Notes that transparency in both corporate and Member State financial statements is required in order to restore confidence; calls upon the Commission, therefore, to investigate the use of off-balance sheet transactions, unfunded liabilities and the proliferation of SPV and SPEs and to consider limiting their use or requiring mandatory declarations in published accounts;


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Le département du Trésor des États-Unis publie, sur son site internet accessible au public, des informations détaillées au sujet du TFTP et de ses finalités, y compris les coordonnées des personnes à contacter pour obtenir des renseignements complémentaires.

The U.S. Treasury Department shall post on its public website detailed information concerning the TFTP and its purposes, including contact information for persons with questions.


Le plan d'action dans le domaine des aides d'État (7), publié par la Commission en 2005, annonçait que la Commission «réexaminerait sa communication concernant l'application des règles relatives aux aides d'État à la radiodiffusion de service public.

The Commission's 2005 State Aid Action Plan (7) announced that the Commission would ‘revisit its Communication on the application of State aid rules to public service broadcasting.


2. Dès l'entrée en vigueur d'un régime d'aide ou l'octroi d'une aide ad hoc ayant bénéficié d'une exemption en vertu du présent règlement, l'État membre publie sur internet le texte intégral de la mesure d'aide en question, en indiquant les critères et conditions d'octroi de cette aide et l'identité de l'autorité responsable.

2. Upon the entry into force of an aid scheme or the awarding of an ad-hoc aid, which has been exempted pursuant to this Regulation, the Member State concerned shall publish on the Internet the full text of such aid measure, indicating the criteria and conditions under which such aid is granted and the identity of the granting authority.


1. La Commission réexamine les informations fournies par les États membres conformément à l'article 7 et, après consultation avec les États membres, publie tous les trois ans un rapport basé sur les informations communiquées pour les trois dernières années de référence disponibles, dans un délai de six mois à partir de la présentation de ces informations sur internet.

1. The Commission shall review the information provided by Member States according to Article 7 and after consultation with the Member States shall publish a report every three years based on the information from the last three reporting years available, six months after the presentation of this information on the Internet.


Le rapport d’évaluation de la Commission sur l'application de la directive sur les conditions d’accueil dans les États membres, publié le 26 novembre 2007 [2], ainsi que les contributions apportées par plusieurs parties prenantes en réponse au livre vert à l’origine de la procédure de consultation [3] ont mis en lumière de nombreuses insuffisances concernant le niveau des conditions d’accueil des demandeurs d’asile, principalement dues au fait que la directive laisse actuellement aux États mem ...[+++]

The Commission's Evaluation Report on the application of the Reception Conditions Directive in Member States issued on 26 November 2007[2] as well as contributions received by various stakeholders in response to the Green Paper consultation process[3] have identified a number of deficiencies regarding the level of reception conditions for asylum seekers which mainly results from the fact that the Directive currently allows Member States a wide margin of discretion concerning the establishment of reception conditions at national level.


Chaque État membre publie dans son Journal officiel les autorisations de mise sur le marché ainsi que les décisions de retrait.

Marketing authorizations and revocations of such authorizations shall be published by each Member State in its official gazette.




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d'état et publiés ->

Date index: 2025-07-25
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