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Traduction de «d'équivalence serait également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il y a lieu, toutefois, de n'accorder la reconnaissance d'équivalence des pays tiers prévue par le règlement (CE) n° 834/2007 qu'au titre d'un accord international conclu entre l'Union et lesdits pays tiers dans le cadre duquel une reconnaissance réciproque d'équivalence serait également recherchée en faveur de l'Union.

However, the recognition of equivalence of third countries, as laid down in Regulation (EC) No 834/2007, should only be granted through an international agreement between the Union and those third countries, where a reciprocal recognition of equivalence would be also pursued for the Union.


Il y a lieu, toutefois, de n'accorder la reconnaissance d'équivalence des pays tiers prévue par le règlement (CE) n° 834/2007 qu'au titre d'un accord international conclu entre l'Union et lesdits pays tiers dans le cadre duquel une reconnaissance réciproque d'équivalence serait également recherchée en faveur de l'Union.

However, the recognition of equivalence of third countries, as laid down in Regulation (EC) No 834/2007, should only be granted through an international agreement between the Union and those third countries, where a reciprocal recognition of equivalence would be also pursued for the Union.


Dès lors, le taux de référence applicable serait à tout le moins équivalent à 12,05 %, soit également un niveau supérieur au taux d'intérêt de 4,417 % effectivement appliqué par la DGTF.

As a result, the applicable reference rate would be at the very least 12,05 %, also above the interest rate of 4,417 % actually applied by the DGTF.


Logiquement, un niveau équivalent serait également approprié en dehors de l'UE.

A similar level would logically also be appropriate outside the EU.


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Logiquement, un niveau équivalent serait également approprié en dehors de l'UE.

A similar level would logically also be appropriate outside the EU.


AG11 Le risque EUR/USD lié à l’investissement net de la Société Mère dans sa Filiale C est un risque différent du risque EUR/GBP lié à l’investissement net de la Société Mère dans sa Filiale B. Toutefois, dans le cas décrit au paragraphe AG10(a), en désignant l’instrument de couverture en USD qu’elle détient, la Société Mère a déjà intégralement couvert le risque EUR/USD de son investissement net dans sa Filiale C. Si la Société Mère a également désigné un instrument GBP qu’elle détient en tant que couverture de son investissement net de 500 millions de livres sterling dans sa Filiale B, une quote-part de 159 millions de livres sterling ...[+++]

AG11 The EUR/USD risk from Parent’s net investment in Subsidiary C is a different risk from the EUR/GBP risk from Parent’s net investment in Subsidiary B. However, in the case described in paragraph AG10(a), by its designation of the USD hedging instrument it holds, Parent has already fully hedged the EUR/USD risk from its net investment in Subsidiary C. If Parent also designated a GBP instrument it holds as a hedge of its £500 million net investment in Subsidiary B, £159 million of that net investment, representing the GBP equivalent of its USD net investment in Subsidiary C, would be hedged twice for GBP/EUR risk in Parent’s consolidated ...[+++]


Se fondant sur cet encadrement, la Commission a calculé que l'intensité maximale admissible pour le projet serait égale à 35 % en équivalent-subvention brut (l'ESB est l'avantage qu'une entreprise est réputée tirer d'une aide avant déduction de l'impôt sur les sociétés dû sur l'aide en cause).

According to this framework, the Commission calculated the maximum allowable aid for the project to be 35 % gross grant equivalent (the GGE is the benefit which a firm is deemed to derive from an aid before corporate taxes payable on this aid have been deducted).


Se fondant sur cet encadrement, la Commission a calculé que l'intensité maximale admissible pour le projet serait égale à 28 % en équivalent-subvention net (l'ESN est l'avantage final qu'une entreprise est réputée tirer d'une aide après déduction de l'impôt sur les sociétés dû sur l'aide en cause).

According to this framework, the Commission calculated the maximum allowable aid for the project to be 28 % net grant equivalent (the NGE is the final benefit which a firm is deemed to derive from an aid after corporate taxes payable on this aid have been deducted).


La Commission a également jugé que l'Italie avait entamé un programme sérieux de lutte contre la maladie et d'éradication et qu'il n'y avait aucun risque à autoriser une aide d'exploitation puisqu'il celle-ci ne serait accordée qu'aux producteurs ayant subi des pertes équivalent au moins à 30% de leur production normale.

The Commission has also considered that Italy undertook a serious programme of control and eradication of the disease and that there was no risk of authorising operating aid since the aid would only be granted to farmers who suffered losses equal at least to 30% of their normal production.


Il convient de poursuivre les négociations en cours sur la coopération douanière et sur l'équivalence des normes vétérinaires et il serait également souhaitable de chercher à harmoniser les contrôles à l'exportation des produits à double usage.

Ongoing negotiations on customs cooperation and on the equivalence of veterinary standards could be enhanced, while they could also seek the harmonisation of export controls on dual-use goods.




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Date index: 2025-08-06
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