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équipement en excédent
équipement excédentaire
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Vertaling van "d'équipements d'occasion " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
gérant de magasin d'occasion | gérante de magasin d'occasion | gérant de magasin d'occasion/gérante de magasin d'occasion | responsable de magasin de deuxième main

thrift shop manager | vintage clothes store manager | charity shop manager | second-hand shop manager


aéronef d'occasion | aéronef usagé | appareil d'occasion | avion d'occasion

second-hand aircraft | used aircraft


occasion de créer une entreprise | occasion de fonder une entreprise | opportunité de créer une entreprise | occasion de création d'entreprise | opportunité de création d'entreprise | occasion d'entreprendre | occasion pour entreprendre | opportunité pour entreprendre | occasion entrepreneuriale | opportunité entrepreneuriale

entrepreneurship opportunity | entrepreneurial opportunity | business creation opportunity | venture opportunity | opportunity to start an enterprise | opportunity to launch an enterprise


marchandise d'occasion [ produit d'occasion | article d'occasion | occasion ]

secondhand merchandise [ second-hand good | pre-owned merchandise | preowned goods | second-hand goods ]


actifs d'occasion | immobilisations d'occasion

second-hand asset | used asset


courtier en équipements informatiques d'occasion

used computer broker


marché des équipements informatiques d'occasion

used computer market


gérante de magasin d'équipement audiologique | responsable de magasin d'équipement audiologique | gérant de magasin d'équipement audiologique | gérant de magasin d'équipement audiologique/gérante de magasin d'équipement audiologique

audiology shop manager | hearing aid shop manager | audiology equipment retail manager | audiology equipment shop manager


ingénieur équipement | ingénieur maintenance des équipements | ingénieur équipement/ingénieure équipement | ingénieure maintenance des équipements

equipment engineering specialist | equipment technology engineering specialist | equipment engineer | equipment engineering adviser


équipement devenu excédentaire | équipement en excédent | équipement excédentaire | équipement rendu excédentaire

excess equipment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Parmi les investissements éligibles possibles, il convient de citer à titre d'exemples représentatifs : la construction ou la rénovation des bâtiments, les investissements dans les installations de transformation alimentaire en vue du respect des critères communautaires, l'achat de machines et d'équipements neufs (voire d'occasion, sous réserve de règles spécifiques), de logiciels informatiques, de citernes et d'équipements de réfrigération du lait, d'installations de stockage (y compris de chambres froides) et de lavage de conteneurs, d'équipements de traitement des déchets et des sous-produits, d'équipements pour l'amélioration de la q ...[+++]

Representative examples of possible eligible investments include: construction or renovation of buildings; investments in food processing establishments to meet Community requirements; new (and subject to specific rules possibly also second-hand) machinery and equipment (including computer software); milk tanks and coolers; storage facilities (including cold stores) and container washing facilities; waste and by-product treatment equipment as well as equipment for quality improvement and improved control of the production process.


Elle bénéficiera aux citoyens et à l'industrie, par exemple en prolongeant la durée de vie des équipements existants, dont les appareils médicaux, coûteux, et en encourageant le développement du marché de la réparation et de l'occasion pour certains types d'équipements.

The proposal will benefit citizens and industry, for example by extending the lifetime of existing equipment, including costly medical devices, and boosting the repair and second hand market for certain types of equipment.


4. L'administration de l'État du pavillon doit s'assurer à la première occasion que les équipements marins visés au paragraphe 1 ainsi que la documentation relative aux essais de ces équipements sont conformes aux prescriptions applicables des instruments internationaux et de la présente directive.

4. The flag State administration shall, at the earliest opportunity, ensure that the marine equipment referred to in paragraph 1, along with its testing documentation, complies with the relevant requirements of the international instruments and of this Directive.


(4) La présente directive régit les équipements sous pression et les ensembles qui sont nouveaux pour le marché de l'Union lors de leur mise sur le marché; il s'agit d'équipements sous pression ou d'ensembles neufs fabriqués par un fabricant établi dans l'Union ou d'équipements sous pression ou d'ensembles, neufs ou d'occasion, importés d'un pays tiers.

(4) This Directive covers pressure equipment and assemblies which are new to the Union market when they are placed on the market; that is to say they are either new pressure equipment or assemblies made by a manufacturer established in the Union or pressure equipment or assemblies, whether new or second-hand, imported from a third country.


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(3 bis) La présente directive s'applique aux équipements sous pression nouvellement introduits sur le marché de l'Union, c'est-à-dire aux nouveaux équipements sous pression fabriqués dans l'Union ou aux équipements sous pression importés d'un pays tiers, qu'ils soient nouveaux ou d'occasion.

(3a) This Directive covers pressure equipment which is new to the Union market when it is placed on the market; that is to say it is either new pressure equipment made by a manufacturer established in the Union or pressure equipment, whether new or second-hand, imported from a third country.


Par ailleurs, cette délégation devrait couvrir: la durée minimale et maximale des prêts commerciaux aux fonds de mutualisation au titre de la mesure de gestion des risques en vertu de la présente directive; les conditions dans lesquelles les coûts liés à des contrats de location ou à des équipements d'occasion peuvent être considérés comme des dépenses d'investissement admissibles au bénéfice de l'aide, ainsi que la définition des types d'infrastructures en matière d'énergies renouvelables pouvant bénéficier d'un investissement; les conditions applicables à la conversion ou à l'adaptation des engagements pris dans le cadre des mesures ...[+++]

Furthermore, that empowerment should cover: the minimum and maximum duration of commercial loans to mutual funds under the risk management measure under this Regulation; the conditions under which costs related to leasing contracts or second hand equipment may be considered as eligible investment expenditure, as well as the definition of types of renewable energy infrastructure eligible for investment; the conditions applicable to conversion or adjustment of commitments under the measures referred to in Articles 28, 29, 33 and 34, a ...[+++]


Vu la décision du Conseil du 25 avril 2002 concernant la sécurité lors de matchs de football revêtant une dimension internationale (2002/348/JAI) et la résolution du Parlement européen du 9 avril 2002 sur le même sujet (P5_TA(2002)0148) légitimant l’existence de différentes sélections de nations distinctes au sein d’un État: (considérant 4 bis) Les équipes nationales de football ne représentent pas nécessairement les mêmes ensembles que les États membres et il y a eu lieu d’être attentif aux traditions et cultures différentes existant en matière de football au sein de ceux des États membres qui sont représentés dans les compétitions inte ...[+++]

The subject of violence at football grounds is addressed in the Council Decision of 25 April 2002 concerning security in connection with football matches with an international dimension (2002/348/JHA) and Parliament's resolution of 9 April 2002 on the same subject (P5_TA(2002)0148), which legitimises the existence of different teams from different nations within a state: (4a) National football teams do not necessarily represent the same entities as Member States, and regard should be had for the different footballing traditions and cultures existent within those Member States which are represented in international football by more than o ...[+++]


Vu la décision du Conseil du 25 avril 2002 concernant la sécurité lors de matchs de football revêtant une dimension internationale (2002/348/JAI ) et la résolution du Parlement européen du 9 avril 2002 sur le même sujet (P5_TA(2002)0148) légitimant l’existence de différentes sélections de nations distinctes au sein d’un État: (considérant 4 bis) Les équipes nationales de football ne représentent pas nécessairement les mêmes ensembles que les États membres et il y a eu lieu d’être attentif aux traditions et cultures différentes existant en matière de football au sein de ceux des États membres qui sont représentés dans les compétitions int ...[+++]

The subject of violence at football grounds is addressed in the Council Decision of 25 April 2002 concerning security in connection with football matches with an international dimension (2002/348/JHA ) and Parliament's resolution of 9 April 2002 on the same subject (P5_TA(2002)0148), which legitimises the existence of different teams from different nations within a state: (4a) National football teams do not necessarily represent the same entities as Member States, and regard should be had for the different footballing traditions and cultures existent within those Member States which are represented in international football by more than ...[+++]


Règle n° 16: achat d'équipement d'occasion

Rule No 16: Purchase of second-hand equipment


L'achat d'équipement d'occasion peut être considéré comme une dépense éligible sous les quatre conditions suivantes et sans préjudice de l'application de règles nationales plus strictes:

Purchase of second-hand equipment may be regarded as eligible expenditure under the following four conditions without prejudice to the application of stricter national rules:




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d'équipements d'occasion ->

Date index: 2025-09-20
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