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Algorithme d'énumération partielle
Algorithme à développements partiels
Catégories de sujets énumérés
Clause de risques énumérés
Clause «risques énumérés»
Domaines énumérés
Libellé d'énumération
Littéral d'énumération
Littéral énumération
énumération
énumération énonciative

Vertaling van "d'énumérer sont donc " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
littéral énumération [ littéral d'énumération | libellé d'énumération ]

enumeration literal


clause de risques énumérés [ clause «risques énumérés» ]

named perils clause


domaines énumérés [ catégories de sujets énumérés ]

enumerated classes of subjects


Les éléments du procès-verbal contenus dans le présent document ne sont pas confidentiels et peuvent donc être rendus publics.

The information from the minutes which is contained in this document is not confidential and may therefore be released to the public


Cette déclaration au procès-verbal ne relève pas du secret professionnel et sera donc rendue accessible au public

This statement for the minutes is not confidential and may therefore be released to the public


La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.

The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.








algorithme d'énumération partielle | algorithme à développements partiels

partial enumeration algorithm
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À l'annexe I de ce règlement, il conviendrait donc de retirer le Timor oriental de la partie 2 énumérant les entités territoriales et de l'ajouter à la liste des États énumérés à la partie 1.

In Annex I to that Regulation, East Timor should be removed from Part 2 (territorial entities) and added to Part 1 (States).


Tous les éléments factuels énumérés ci-dessus n'ont qu'une valeur indicative dans l'évaluation globale qu'il convient d'effectuer et ne saurait donc être appréciés isolément.

All the factual elements enumerated above are indicative factors in the overall assessment to be made and may not therefore be considered in isolation.


Un taux d'ajustement des paiements directs énumérés à l'annexe I du règlement (CE) n° 73/2009 doit donc être établi.

An adjustment rate to the direct payments listed in Annex I to Regulation (EC) No 73/2009 should therefore be determined.


Il est donc nécessaire d'ajouter de nouvelles définitions dans la législation cadre afin que des règles techniques appropriées soient introduites ultérieurement dans les actes réglementaires pertinents énumérés à l'annexe IV ou XI de la directive 2007/46/CE.

It is therefore necessary to include new definitions in the framework legislation in order to permit subsequently appropriate technical rules to be laid down in the relevant regulatory acts listed in Annex IV or XI to Directive 2007/46/EC.


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Le thym et le safran relèvent actuellement du règlement (CEE) no 827/68 du Conseil du 28 juin 1968 portant organisation commune du marché pour certains produits énumérés à l'annexe II du traité , et ils devraient donc en être retirés.

Thyme and saffron are currently covered by Council Regulation (EEC) No 827/68 of 28 June 1968 on the common organisation of the market in certain products listed in Annex II to the Treaty , from which they should therefore be removed.


La partie 1 comprend deux chapitres: la liste A, sur laquelle sont énumérés les déchets qualifiés de dangereux conformément à l'article 1er, point 1) a), de la convention de Bâle et donc soumis à l'interdiction d'exporter, et la liste B, sur laquelle figurent les déchets qui ne sont pas visés par l'article 1er, point 1) a), de la convention de Bâle et donc non soumis à l'interdiction d'exporter.

Part 1 is divided into two sub-sections: List A lists wastes which are classified as hazardous by Article 1(1)(a) of the Basel Convention, and therefore covered by the export prohibition, and List B lists wastes which are not covered by Article 1(1)(a) of the Basel Convention, and therefore not covered by the export prohibition.


La partie 1 comprend deux chapitres: la liste A, dans laquelle sont énumérés les déchets qualifiés de dangereux conformément à l'article 1 , point 1), a), de la convention de Bâle et donc soumis à l'interdiction d'exporter, et la liste B, dans laquelle figurent les déchets qui ne sont pas visés par l'article 1, point 1), a) de la convention de Bâle et donc non soumis à l'interdiction d'exporter.

Part 1 is divided into two sub-sections: List A lists wastes which are classified as hazardous by Article 1(1)(a) of the Basel Convention, and therefore covered by the export prohibition, and List B lists wastes which are not covered by Article 1(1)(a) of the Basel Convention, and therefore not covered by the export prohibition.


La partie 1 comprend deux chapitres: la liste A, dans laquelle sont énumérés les déchets qualifiés de dangereux conformément à l'article 1, point 1), a), de la convention de Bâle et donc soumis à l'interdiction d'exporter, et la liste B, dans laquelle figurent les déchets qui ne sont pas visés par l'article 1, point 1), a) de la convention de Bâle et donc non soumis à l'interdiction d'exporter.

Part 1 is divided into two sub-sections: List A lists wastes which are classified as hazardous by Article 1(1)(a) of the Basel Convention, and therefore covered by the export prohibition, and List B lists wastes which are not covered by Article 1(1)(a) of the Basel Convention, and therefore not covered by the export prohibition.


La 8eme directive énumère donc, dans un souci d'harmonisation, les matières devant figurer dans le programme de formation du contrôleur légal des comptes.

Accordingly, and to ensure harmonisation, the 8th Directive lists the subjects which must be covered in an auditor's curriculum.


Nous appuyons donc les requêtes du rapporteur relatives à la rédaction d'un livre vert et à l'élaboration d'un plan d'action dont je ne vais pas énumérer les points parce qu'ils figurent déjà dans le rapport.

We therefore firmly support the rapporteur’s calls for a Green Paper and an Action Plan. I will not go into their contents because they are already outlined in the report.




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d'énumérer sont donc ->

Date index: 2023-03-31
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