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Arbre aux quarante Écus
Arbre aux quarante écus
Arbre du ciel
Argent
Autres détenteurs d'Ecus
Billets de banque libellés en Ecus
Galette
Ginkgo
Herbe aux écus
Herbe violette
Marché des obligations en Ecus
Marché des émissions en Ecus
Marché obligataire en Ecus
Monayère
Monnayère
Monnoyère
Noyer du Japon
OdA
Ordonnance sur la détermination d'alcool
Sicle
Système de compensation en Ecus
Système de détermination de la position et azimut
Système de détermination des positions et azimuts
Système de positionnement et de détermination d'azimut
Tabouret des champs
Thlaspi des champs
Tiers détenteurs d'Ecus
écus

Vertaling van "d'écus pour déterminer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ginkgo [ arbre aux quarante écus | arbre aux quarante Écus | arbre du ciel | noyer du Japon ]

ginkgo [ maidenhair tree ]


marché des émissions en Ecus | marché des obligations en Ecus | marché obligataire en Ecus

ecu bond market


autres détenteurs d'Ecus | tiers détenteurs d'Ecus

Other Holders of ECUs






tabouret des champs [ thlaspi des champs | herbe violette | herbe aux écus | monnoyère | monayère | monnayère ]

stinkweed [ field pennycress | field thlaspi | Frenchweed | fanweed | mithridate-mustard | bastard-cress | common penny-cress | pennycress ]




Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés

Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status | Handbook and Guidelines on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status under the 1951 Convention and the 1967 Protocol relating to the Status of Refugees | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status


système de positionnement et de détermination d'azimut [ système de positionnement et de détermination d'azimuts | système de détermination des positions et azimuts | système de détermination de la position et azimut ]

Position and Azimuth Determining System [ PADS | Position and Azimuth Determination System | position and azimuth determining system ]


Ordonnance du DFJP du 5 octobre 2010 sur les instruments de mesure utilisés pour déterminer la teneur en alcool et la quantité d'alcool | Ordonnance sur la détermination d'alcool [ OdA ]

FDJP Ordinance of 5 October 2010 on Equipment for Measuring Alcolhol Content and Volume | Alcohol Measurement Ordinance [ AlcMO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour déterminer la contre-valeur en monnaie nationale des montants exprimés en écus dans le présent titre, les États membres utilisent le taux de conversion applicable au 16 décembre 1991.

To determine the equivalents in their national currencies of amounts expressed in ecus in this Title Member States shall use the rate of exchange applicable on 16 December 1991.


invite la Commission et les États membres à examiner concrètement ces économies potentielles telles qu'évoquées au considérant K (350 milliards d'écus) pour déterminer s'il serait bénéfique pour les entreprises que l'on affecte les moyens en question aux compensations de pertes de salaires, que l'on puisse le faire soit par subventionnement direct, soit, mieux encore, en diminuant (par exemple 1 écu par heure) les cotisations sociales perçues sur les 32 premières heures de travail et en augmentant (4 écus par heure) les cotisations portant les heures travaillées au delà de 32;

2. Calls on the Commission and the Member States to study the potential savings (ECU 350bn) referred to in recital K above to ascertain whether undertakings would benefit from them if they were used to provide compensation for loss of wages, whether that can be done either by direct subsidy or, better still, by reducing (e.g. ECU 1 per hour) social security contributions levied on the first 32 hours of work and increasing (ECU 4 per hour) contributions levied on hours worked in excess of 32;


En revanche, on ne peut imputer ni à l'ARTM, ni aux bureaux d'assistance technique, des surcoûts chiffrés à 170 000 écus, dus au fait que 10 des 16 contrats d'assistance technique ont été attribués sans qu'il y ait eu mise en concurrence, ce qui, selon les calculs du contrôle financier, a déterminé une augmentation des coûts au titre de ces contrats.

On the other hand, neither ARTM nor the technical assistance bureaux can be called upon to pay back additional costs estimated at ECU 170 000 which came about because 10 out of a total of 16 contracts for technical assistance were awarded without a tender procedure, which is believed by Financial Control to have made them more expensive.


Le seuil de 30 millions d'écus qui détermine les cas significatifs à notifier individuellement se rapporte au coût total du projet, y compris les contributions de tous les participants autres que les bénéficiaires de l'aide.

The ECU 30 million threshold for significant awards to be notified individually relates to the total cost of the project, including the contribution of all the participants other than the recipients of the aid.


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(6) La Commission considère dans ces conditions que l'Allemagne ne lui a pas adressé les informations nécessaires pour lui permettre d'apprécier la compatibilité avec l'article 92 du traité de l'aide d'État au groupe Volkswagen pour ses projets Mosel II et Chemnitz II. Sur le total de cette aide, des subventions à hauteur de 360,8 millions de marks allemands (191,2 millions d'écus), des remboursements de l'impôt sur les sociétés à hauteur de 11,4 millions (6,1 millions d'écus) et un amortissement spécial sur les investissements engag ...[+++]

(6) Under these conditions the Commission concludes that Germany has not submitted the necessary information for the Commission to assess the compatibility of the State aid to the VW Group for its projects Mosel II and Chemnitz II with Article 92 of the EC Treaty. Of this aid, grants to the amount of DM 360,8 million (ECU 191,2 million), corporation tax refunds to the amount of DM 11,4 million (ECU 6,1 million) and special depreciation on its investments in 1991, where the amount still remains to be determined, have already been paid.


considérant que les prix et montants en écus qui sont déterminés en fonction des prix constatés sur le marché sont soit affectés indirectement par les répercussions de la baisse des autres prix fixés en écus, soit liés directement à la situation du marché mondial; qu'il convient, pour éviter des réductions indues et pour conserver à ces prix ou montants leur représentativité à l'égard du marché, de ne pas les prendre en compte comme des prix fixés en écus au sens de l'article 6 paragraphe 3 du règlement (CEE) no ...[+++]

Whereas the prices and amounts in ecus which are fixed with reference to the prices recorded on the market are either indirectly affected by the repercussions of the drop in other prices fixed in ecus, or directly linked to the world market situation; whereas in order to avoid undue reductions and to maintain the representativeness of these prices or amounts in relation to the market, they should not be considered as prices fixed in ecus within the meaning of Article 6 (3) of Regulation (EEC) No 1677/85, and the coefficient reducing agricultural prices should not be applied to those prices and amounts;


3. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres ont la faculté de ne pas prendre en compte, pour la détermination des ressources TVA, les opérations effectuées par les assujettis dont le chiffre d'affaires annuel, déterminé suivant les règles prévues à l'article 24 paragraphe 4 de la directive 77/388/CEE, n'excède pas un montant de 10 000 écus, converti en monnaie nationale au taux moyen de l'exercice concerné, les États membr ...[+++]

3. By way of derogation from paragraph 1, Member States shall have the option of leaving out of account, for the purpose of determining VAT resources, the transactions of taxable persons whose annual turnover, determined in accordance with the rules laid down in Article 24 (4) of Directive 77/388/EEC, does not exceed ECU 10 000 converted into national currency at the average rate for the financial year concerned; Member States may round upwards or downwards, by up to 10 %, the amounts which result from the conversion.


2 . Les Fonds peuvent octroyer un concours financier pour des dépenses liées à des grands projets, si le coût total pris en considération pour déterminer l'importance du concours communautaire excède, en règle générale, 15 millions d'écus pour les investissements en infrastructure et 10 millions d'écus pour les investissements productifs .

2. The Funds may provide financial assistance towards expenditure in respect of major projects if the total cost taken into account in determining the amount of Community assistance is, as a general rule, greater than ECU 15 million for infrastructure investments or greater than ECU 10 million for productive investments.


Les principaux secteurs bénéficiaires sont les suivants: sûreté nucléaire et environnement (256 millions d'écus, soit 308 millions d'USD) Restructuration des entreprises d'Etat (212 millions d'écus, soit 255 millions d'USD) Réforme de l'administration publique, des services sociaux et de l'enseignement (194 millions d'écus, soit 233 millions d'USD) Agriculture (172 millions d'écus, soit 207 millions d'USD) Energie (134 millions d'écus, soit 161 millions d'USD) Transport et télécommunications (129 millions d'écus, soit 155 millions d'USD). TACIS travaille en étroite coopération avec les pays partenaires ...[+++]

The largest beneficiary sectors have been: Nuclear safety and environment (256 MECU, or US$ 308 million) Restructuring state enterprises (212 MECU, or US$ 255 million) Reforming public administration, social services and education (194 MECU, or US$ 233 million) Agriculture (172 MECU, or US$ 207 million) Energy (134 MECU, or US$ 161 illion) Transport and telecoms (129 MECU, or US$ 155 million) Tacis works closely with the partner countries to determine how funds should be spent.


Les autres seront des aides à la recherche de base, à raison de 50% des coûts des projets, mais faisant l'objet de plafonnements, à raison de 27.000 écus par entreprise, ou 32.000 écus lorsque l'entreprise se crée sur un projet de recherche déterminé; ou encore de 143.000 écus lorsque l'entreprise participe à un cas EUREKA.

On the other hand, grants for basic research will be made covering 50% of costs, subject however to the following ceilings: normally ECU 27 000 per firm, ECU 32 000 if the firm is being created for the purposes of a given research project, or ECU 143 000 if the firm is taking part in a EUREKA project.




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d'écus pour déterminer ->

Date index: 2024-02-18
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