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Vertaling van "d'utilisation à temps " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers

right to use immovable properties on a timeshare basis


utilisation des loisirs | utilisation du temps libre

leisure




ordinateur travaillant en temps partagé [ ordinateur à temps partagé | ordinateur à utilisation collective ]

time-sharing computer [ time-shared computer ]


salarié à temps plein | salariée à temps plein | salarié à plein temps | salariée à plein temps | salarié à temps complet | salariée à temps complet | employé à temps plein | employée à temps plein | employé à plein temps | employée à plein temps

full-time employee | full-time worker | full-timer


travailleur à plein temps | travailleuse à plein temps | travailleur à temps plein | travailleuse à temps plein | ouvrier à plein temps | ouvrière à plein temps | ouvrier à temps plein | ouvrière à temps plein

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ordinateur en temps réel [ ordinateur exploité en temps réel | ordinateur temps réel | ordinateur utilisé en temps réel ]

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travail à temps plein | travail à plein temps | travail à temps complet | emploi à temps plein | emploi à plein temps | emploi à temps complet

full-time employment | full-time job | full-time work


juste-à-temps | production juste-à-temps | production en juste-à-temps | méthode juste-à-temps | juste à temps [ JAT ]

just-in-time | just-in-time production system | just-in-time manufacturing system | JIT production system | just in time [ JIT ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Je rappelle aussi que le temps de la transition demandée par le Royaume-Uni sera évidemment un temps utile, très utile, pour l'administration britannique, pour les entreprises britanniques, pour se préparer à l'avenir, par exemple en utilisant ce temps pour négocier durant cette période des accords avec des pays tiers.

I would also like to recall that the time during the transition – as requested by the United Kingdom – will be obviously useful, very useful, for UK administration, and businesses, to prepare for the future, for example, by using the time to negotiate agreements with third countries.


En particulier, la nouvelle directive a étendu la protection des consommateurs à de nouveaux produits de vacances, par exemple les contrats d’utilisation à temps partagé prévus pour une période de moins de trois ans, les contrats de revente de multipropriété, les régimes d’échange de droits d’utilisation à temps partagé, et les produits de vacances à long terme tels que la participation à des clubs de vacances à tarifs préférentiels.

In particular, it has extended consumer protection to additional holiday products, for instance timeshare contracts for a period under three years, timeshare-resale contracts, timeshare exchange schemes and long-term holiday products such as participation in holiday discount clubs.


Par exemple, la nouvelle directive s’applique également aux contrats d’utilisation à temps partagé (accords aux termes desquels le consommateur achète le droit d'utiliser un logement, tel qu'un appartement dans un lieu de vacances, pendant certaines périodes) d'une durée comprise entre un et trois ans, ainsi qu'aux produits permettant au consommateur d' utiliser, à des fins de logement, différents types de biens meubles (tels que des caravanes et des bateaux de croisière ou des péniches).

For instance, the new Directive applies to timeshare contracts as well – agreements under which the consumer buys a right to use accommodation, such as an apartment at a holiday resort, during certain periods - lasting between one and three years and to products where the consumer is allowed to use, for accommodation purposes, different kinds of movable property (such as caravans and cruise or canal boats).


Depuis l’adoption de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l’acquisition d’un droit d’utilisation à temps partiel de biens immobiliers , l’utilisation de biens à temps partagé a évolué et de nouveaux produits de vacances analogues sont apparus sur le marché.

Since the adoption of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis , timeshare has evolved and new holiday products similar to it have appeared on the market.


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En vertu de l'une de ces exceptions, la règle générale ne devrait pas s'appliquer aux contrats concernant les droits réels immobiliers ou les baux d'immeubles sauf si le contrat se réfère au droit d'utiliser les biens immobiliers à temps partiel au sens de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des droits portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers

Under one such exception the general rule should not apply to contracts relating to rights in rem in immovable property or tenancies of such property unless the contract relates to the right to use immovable property on a timeshare basis within the meaning of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis


La Commission lance aujourd’hui une vaste consultation publique sur la directive 94/47/CE relative à l'utilisation à temps partiel de biens immobiliers (timeshare).

The Commission is today launching a wide public consultation on the Timeshare Directive (94/47/EC).


La directive sur l'utilisation à temps partiel de biens immobiliers est l’une des huit directives visées par la révision de l’acquis communautaire relatif aux consommateurs à laquelle procède actuellement la Commission.

The Timeshare Directive is one of the eight directives which are encompassed by the review of the consumer acquis, which is currently being undertaken by the Commission.


Depuis l’adoption de la directive sur l'utilisation à temps partiel de biens immobiliers, en 1994, divers nouveaux produits sont arrivés sur le marché, comme des contrats similaires au timeshare mais d’une durée de 35 mois (produits analogues au timeshare).

Since the Timeshare Directive was adopted in 1994, a number of new products have come onto the market, such as contracts which are similar to timeshare, but where the contract is for 35 months (so-called “timeshare-like products”).


Directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers (JO L 280 du 29.10.1994, p. 83).

Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis (OJ L 280, 29.10.1994, p. 83).


- une utilisation proactive (schémas et modèles): dans le cadre de l'analyse de tendances et de la création de schémas de déplacement et de modèles comportementaux généraux basés sur les faits, qui peuvent ensuite être utilisés en temps réel.

pro-active (patterns): use for trend analysis and creation of fact-based travel and general behaviour patterns, which can then be used in real time use.




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d'utilisation à temps ->

Date index: 2023-12-31
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