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Boutique hors taxe
Compensation calculée en fonction du coût par habitant
Correction calculée
Correction financière calculée
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
HA calc.
Ha calculées
Hectares calculées
Impôt sur les émissions carboniques
Magasin hors taxe
Scanographie
TACO
TDM
Tax free shop
Taxe au sac
Taxe au volume
Taxe calculée de bout à bout
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe poubelle
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur le carbone
Taxe sur les combustibles fossiles
Taxe sur les hydrocarbures
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Taxe sur les émissions carboniques
Tomodensiométrie
Tomographie axiale calculée par ordinateur
Tomographie à rayons x
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau
Vitesse d'intensité maximale de rafale calculée
Vitesse limite en rafale calculée

Traduction de «d'une taxe calculée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


correction calculée | correction financière calculée

calculated correction | calculated financial correction


compensation calculée en fonction de ce qu'il en coûte par habitant [ compensation calculée en fonction du coût par habitant ]

payment based on per capita costs


vitesse d'intensité maximale de rafale calculée [ vitesse limite en rafale calculée ]

design strong gust speed (Vb)


hectares calculées | ha calculées [ HA calc. ]

computed hectares


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe sur les émissions carboniques [ taxe sur la teneur en carbone du pétrole, du charbon et du gaz | impôt sur les émissions carboniques | taxe sur les combustibles fossiles | taxe sur les hydrocarbures | taxe sur le carbone ]

carbon tax [ fossil fuel tax | tax on the carbon content of oil, coal, and gas. ]


tomographie à rayons x | tomographie axiale calculée par ordinateur | tomodensiométrie | scanographie [ TACO | TDM ]

computed tomography [ CT ]


taxe au sac (1) | taxe poubelle (2) | taxe au volume (3)

bin-liner charge (1) | bin-bag charge (2) | volume-based fee (3) | volume-based rate (4)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Les États membres peuvent décider que les redevances et taxes calculées conformément à l’article 82, paragraphe 1, point b), ne sont pas perçues lorsque leur montant est inférieur au seuil de rentabilité de leur perception, compte tenu des frais de perception et des recettes globales attendues de ces redevances et taxes.

4. Member States may decide that fees and charges calculated in accordance with point (b) of Article 82(1) shall not be collected below the amount at which, taking into account the cost of collection and the overall income expected from the fees and charges, the collection of that fee or charge would be uneconomical.


la faculté de mettre en circulation immédiatement un tel véhicule dans ce premier État membre, pendant l’examen de la demande du redevable tendant à obtenir le bénéfice du paiement d’une taxe d’immatriculation afférente audit véhicule calculée au proratade la durée de son utilisation dans ledit premier État membre, est subordonnée au paiement à l’avance de l’intégralité du montant de la taxe d’immatriculation, sous réserve du remboursement du trop-perçu, majoré d’intérêts, si et lorsque le redevable aura été autorisé, par lesdites aut ...[+++]

the possibility of making immediate use of such a vehicle in that first Member State whilst the taxpayer’s application to pay a proportionate registration tax on that vehicle based on the duration of use in that first Member State is being processed, is subject to advance payment of the full amount of registration tax, with provision made for repayment of the surplus paid, plus interest, if and when the taxpayer is eventually authorised by the tax authorities to pay the registration tax calculated proportionately.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62015CA0249 - EN - Affaire C-249/15: Arrêt de la Cour (neuvième chambre) du 18 janvier 2018 (demande de décision préjudicielle du Østre Landsret — Danemark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell / Skatteministeriet (Renvoi préjudiciel — Article 56 TFUE — Libre prestation des services — Restrictions — Véhicule automobile pris en crédit-bail par un résident d’un État membre auprès d’une société de crédit-bail établie dans un autre État membre — Taxe d’immatriculation calculée au prorata de la durée d’utilisation du véhicule — Nécessité d’un accord des autorités fiscales nationales préalablement ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62015CA0249 - EN - Case C-249/15: Judgment of the Court (Ninth Chamber) of 18 January 2018 (request for a preliminary ruling from the Østre Landsret — Denmark) — Wind 1014 GmbH, Kurt Daell v Skatteministeriet (References for a preliminary ruling — Article 56 TFEU — Freedom to provide services — Restrictions — Motor vehicle leased by a resident of one Member State from a leasing company established in another Member State — Registration tax calculated proportionately to the duratio ...[+++]


340.1 (1) Lorsqu’une personne verse, en application des paragraphes 337(6) ou 340(2), la taxe calculée sur la contrepartie, même partielle, d’une fourniture taxable et que cette contrepartie est réduite par la suite, la partie de la taxe calculée sur la contrepartie réduite est réputée, aux fins du calcul du montant remboursable visé à l’article 261, être un montant que la personne n’avait pas à payer ou à verser dans la mesure où elle n’a pas demandé, ou ne pourrait demander en l’absence du présent article, un crédit de taxe sur les intrants ou un remboursement au titre de cette partie de taxe.

340.1 (1) Where a person remits tax under subsection 337(6) or 340(2) calculated on the consideration or a part thereof for a taxable supply and that consideration or part thereof is subsequently reduced, to the extent that the person did not claim, and is not, but for this section, entitled to claim, an input tax credit or a rebate in respect of the portion of the tax that was calculated on the amount by which the consideration or part thereof was red ...[+++]


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355 (1) Lorsqu’une personne paie, en application des paragraphes 352(9) ou (10) ou 354(2), la taxe calculée sur la contrepartie, même partielle, d’une fourniture taxable et que cette contrepartie est réduite par la suite, la partie de la taxe payable aux termes des paragraphes 165(2), 218.1(1) ou 220.08(1) qui a été calculée sur le montant dont la contrepartie est réduite est réputée, aux fins du calcul du montant remboursable visé à l’article 261, être un montant que la personne n’avait pas à payer ou à verser dans la mesure où elle n’a pas demandé, ou ne pourrait demander en l’absence du présen ...[+++]

355 (1) Where a person pays tax under subsections 352(9) or (10) or 354(2) calculated on the consideration or a part thereof for a taxable supply and that consideration or part thereof is subsequently reduced, to the extent that the person did not claim, and is not, but for this section, entitled to claim, an input tax credit or a rebate in respect of the portion of the tax payable under subsection 165(2), 218.1(1) or 220.08(1) that was calculated on the amount by which th ...[+++]


(2) Sous réserve des autres dispositions de la présente partie, l’acquéreur d’une fourniture taxable effectuée dans une province participante est tenu de payer à Sa Majesté du chef du Canada, outre la taxe imposée par le paragraphe (1), une taxe calculée au taux de taxe applicable à la province sur la valeur de la contrepartie de la fourniture.

(2) Subject to this Part, every recipient of a taxable supply made in a participating province shall pay to Her Majesty in right of Canada, in addition to the tax imposed by subsection (1), tax in respect of the supply calculated at the tax rate for that province on the value of the consideration for the supply.


c) est ajouté dans le calcul de la taxe nette de la personne, pour sa période de déclaration qui comprend le moment donné, le montant inclus dans le calcul d’un crédit de taxe sur les intrants qu’elle a demandé, dans une déclaration produite en vertu de l’article 238 pour une de ses périodes de déclaration qui prend fin avant ce moment, au titre de la taxe calculée sur tout ou partie d’une contrepartie qui, selon le cas :

(c) where, in determining an input tax credit claimed by the person in a return under section 238 for a reporting period of the person ending before that time, there was included an amount in respect of tax calculated on consideration, or a part thereof,


Les expériences acquises dans certains États membres qui ne perçoivent pas de taxes d’immatriculation ou qui appliquent des taxes annuelles de circulation calculées sur la base des émissions de CO2 des voitures particulières se sont révélées très utiles pour l’élaboration de la nouvelle proposition.

The experiences gained in some Member States not applying registration taxes or applying annual circulation taxes based on CO2 emissions of passenger cars proved to be a useful base for drafting the fresh Proposal.


4. Lorsque la taxe sur la valeur ajoutée ne constitue pas un coût éligible au sens de l'article 69, paragraphe 3, point c), du règlement (UE) no 1303/2013, les recettes nettes actualisées sont calculées à partir des montants auxquels on a retranché la taxe sur la valeur ajoutée.

4. Where value added tax is not an eligible cost according to Article 69(3)(c) of Regulation (EU) No 1303/2013, the calculation of discounted net revenue shall be based on figures excluding value added tax.


M. Ford Ralph: À vrai dire, il existe deux types de taxes : les taxes fixes dont le montant ne varie pas en fonction de la fluctuation des prix et les taxes sur la valeur, ou taxes calculées en pourcentage, qui varient quant à elles et dont le gouvernement tire un revenu plus imposant dans la majorité des cas si le prix augmente.

Mr. Ford Ralph: Well, there are two types of taxes: fixed taxes, which do not vary whether the price goes up or down; and ad valorem, or percentage, taxes, which do vary, and from which, as the price goes up, governments do in fact in most instances get a larger revenue.


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