Vertaling van "d'une série d'articles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

article de fin de série | fin de série | article sans suite | article discontinué
discontinued item

contrôleur d'articles de série [ contrôleuse d'articles de série ]
production-line inspector

premier article produit [ premier article de série | première unité de production ]
first-off unit

articles de série
line items

confection,production en série,d'articles d'habillement et d'accessoires d'habillement
manufacture of ready-made clothing and accessories

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

Rapport - Matériel du MDN contenant des BPC Articles désignés comportant un numéro de série
DND PCB Report Form Serial Numbered Designated Items

créateur d'entreprises en série | créatrice d'entreprises en série | entrepreneur en série | entrepreneuse en série | entrepreneure en série | serial entrepreneur | serial startuper
serial entrepreneur | serial business creator | serial startuper

couplage en série | couplage série | montage en série | montage série
series connection

système de fixation du coût à la série | fixation du coût à la série | système de coût de revient à la série | coût de revient à la série
operation costing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

69. Malgré l’article 30, si une institution financière désignée particulière est un régime de placement stratifié, qu’aucun choix fait selon les articles 49 ou 64 n’est en vigueur relativement à une série de l’institution financière tout au long d’un exercice de celle-ci qui prend fin après juin 2010 et avant janvier 2011, qu’aucun choix fait selon l’article 50 n’est en vigueur tout au long de cet exercice et que l’institution financière a fait un choix, dans un document établi en la forme déterminée par le ministre et contenant les renseignements qu’il détermine, afin que le présent article s’applique à chacune de ses séries (sauf une série cotée en bourse), le pourcentage qui lui est applicable quant à chacune de ces séries et à chaque province participante pour chaque année d’imposition déterminée — à savoir, son année d’imposition dans laquelle l’exercice prend fin et son année d’imposition précédente — correspond au pourcentage qui lui serait applicable selon l’article 30 quant à la série et à la province participante pour l’année d’imposition déterminée si, à la fois :
69. Despite section 30, if a selected listed financial institution is a stratified investment plan, no election under section 49 or 64 is in effect in respect of any series of the financial institution throughout a particular fiscal year of the financial institution that ends after June 2010 and before January 2011, no election is in effect under section 50 throughout the particular fiscal year and the financial institution has elected in prescribed form containing prescribed information to have this section apply to each series, other than an exchange-traded series, of the financial institution, the financial institution’s percentage for each of those series, for each participating province and for each specified taxation year — being the taxation year of the financial institution in which the particular fiscal year ends and the taxation year of the financial institution preceding that taxation year — is the percentage that would be the financial institution’s percentage determined under section 30 for the series, for the participating province and for the specified taxation year if

(6) Les parts de placement émises qui sont passées d’une catégorie ou d’une série à une autre, par la conversion de parts de placement d’une catégorie ou d’une série à une autre, la modification visée à l’article 289, la réorganisation visée à l’article 303 ou le rachat ou l’échange de parts ordonné en vertu de l’article 340 , deviennent des parts de placement de la nouvelle catégorie ou série.
(6) Investment shares issued by a cooperative and converted into shares of another class or series or changed under section 289, or subject to a reorganization under section 303 or the redemption or exchange of investment shares under an order made under section 340, become shares of the other class or series of shares.

De plus, les règles régissant la résiliation de baux commerciaux proposées dans les modifications apportées à la LFI — l'actuel article 65.2 — ne sont pas identiques aux dispositions de résiliation pour les autres types de contrats, qui figurent à l'article 65.11 de la nouvelle version proposée de la LFI. Il y a donc une série de règlements pour les ententes entre propriétaires et locataires aux termes de la LFI, et une autre série de règles pour les autres types de contrats.
Second, the rules for disclaimer of commercial tenancy agreements in BIA proposal proceedings — section 65.2, a current provision — are different from the rules of disclaimer of other contracts, which are contained in the new BIA, section 65.11.

Le premier acte législatif en question dans le premier de ces cas est la Directive relative au service universel 2002/22/CE, et en particulier ses dispositions spécifiques qui permettent à la Commission d'adopter des "mesures d'exécution technique" pour assurer l'accès effectif aux services "112" dans les États membres (Article 26, paragraphe 7) et la mise en œuvre effective de la série de numéros commençant par "116" (Article 27 bis, paragraphe 5).
The legal act in question in the first of these cases is the Universal Service Directive 2002/22/EC, and in particular, its specific provisions allowing the Commission to adopt 'technical implementing measures' to ensure effective access to '112' services in the Member States (Article 26(7)) and effective implementation of the '116' numbering range (Article 27a(5)).

Le premier acte législatif en question dans le premier de ces cas est la directive relative au service universel (2002/22/CE), et en particulier ses dispositions spécifiques qui permettent à la Commission d'adopter des "mesures d'exécution technique" pour assurer l'accès effectif aux services "112" dans les États membres (article 26, paragraphe 7) et la mise en œuvre effective de la série de numéros commençant par "116" (article 27 bis, paragraphe 5).
The legal act in question in the first of these cases is the Universal Service Directive 2002/22/EC, and in particular, its specific provisions allowing the Commission to adopt 'technical implementing measures' to ensure effective access to '112' services in the Member States (Article 26(7)) and effective implementation of the '116' numbering range (Article 27a(5)).

(5) Il y a lieu d’adapter à l’article 291 du TFUE une série d’actes juridiques déjà en vigueur qui prévoient le recours à la procédure de réglementation avec contrôle et qui remplissent les critères de l'article 291, paragraphe 2, du TFUE.
(5) It is necessary to adapt to Article 291 of the TFEU a number of legal acts already in force which provide for the use of the regulatory procedure with scrutiny and which fulfil the criteria of Article 291(2) of the TFEU.

3. La reprogrammation de séries de créneaux horaires avant l'attribution aux autres transporteurs aériens demandeurs des créneaux restants du pool visé à l'article 9 est acceptée uniquement pour des raisons opérationnelles comme, par exemple, des changements au niveau du type d'aéronef utilisé ou de la liaison exploitée par le transporteur aérien ou, dans le cas de séries de créneaux horaires attribués aux nouveaux arrivants, tels que définis à l'article 2, si la programmation des créneaux horaires de ces transporteurs demandeurs s'avère meilleure que la programmation des créneaux horaires initialement prévue .
3. Re-timing of series of slots before the allocation of the remaining slots from the pool referred to in Article 9 to the other applicant air carriers shall be accepted only for operational reasons, such as changes in the type of aircraft used or route operated by the air carrier or, in the case of series of slots allocated to new entrants as defined in Article 2, if the slot timing for those requesting air carriers is better than the slot timing originally requested .

Sans préjudice de l'article 10, paragraphe 5, lorsque, à l'issue d'une période correspondant à 15 % 20 % de la période de validité de la série, aucun créneau horaire de cette série n'a été utilisé, le coordonnateur place ladite série de créneaux dans le pool pour le reste de la période de planification horaire, après avoir entendu le transporteur aérien concerné.
Without prejudice to Article 10(5), if after an allotted time corresponding to 15 % 20 % of the period of the series validity no slots of that series of slots have been used, the coordinator shall place the series of slots in question in the pool for the remainder of the scheduling period, after consulting the air carrier concerned.

Je suis récemment allé au Vancouver Sun pour discuter avec le rédacteur en chef de la section des affaires internationales de l'importante série d'articles que le journal avait fait paraître sur la légalisation des drogues, sur la lutte contre les drogues aux États-Unis et sur les méfaits des drogues aux États-Unis. J'étais accompagné de deux autres personnes crédibles, un membre de la GRC et le chef du service de traitement des toxicomanes à Maple Ridge, et on nous a dit que le journal ne s'intéressait pas à notre point de vue et qu'il ne publierait pas de points de vue contraires à celui exprimé dans cette série d'articles.
Recently, I was at the Vancouver Sun with the international editor because it had printed a large series of articles promoting legalization, speaking about the U.S. war on drugs, and juxtaposing Canada with the evils of the U.S. I and two other credible people, a member of the RCMP and the head of a treatment service in Maple Ridge, were told the paper had no interest in our views, and it did not publish any rebuttals.

Ils sont regroupés sous cinq grands thèmes: tout d'abord, les articles qui traitent des licences attribuées aux fournisseurs de services de télécommunication internationale; deuxièmement, les articles qui traitent de la propriété étrangère des câbles sous-marins internationaux et des stations terriennes; troisièmement, les articles qui traitent des ressources en matière de numérotage et autres activités; quatrièmement, une série d'articles qui traitent des appareils de télécommunication, c'est-à-dire du matériel, souvent du matériel étranger qui pourra désormais être connecté au système de télécommunication canadien; et le cinquième grand groupe, c'est-à-dire les articles 11 à 23 inclusivement, concernant les changements à la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Téléglobe Canada.
Basically they are broken up into five areas: First, clauses dealing with the licensing of international telecommunications service providers; second, clauses dealing with the foreign ownership of submarine cables and earth stations; third, clauses addressing telecommunications numbering and other activities; fourth, a group of clauses dealing with telecommunications apparatus, that is equipment, foreign equipment often, that will now be able to be connected to the Canadian telecommunications system; and the fifth main group, clauses 11 to 23 inclusive, regarding changes to the Teleglobe Reorganization and Divestiture Act.