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ATF
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avion de transport du futur
Avion de transport futur
Avion européen de transport de troupes
Contrat boursier
Contrat de futur
Contrat de future
Contrat futur
Contrat futur sur devises
Contrat normalisé
Contrat standardisé
Contrat à terme boursier
Contrat à terme boursier sur devises
Contrat à terme normalisé
Contrat à terme normalisé sur devises
Contrat à terme standardisé
Contrat à terme standardisé sur devises
Contrat à terme sur devises
Contrat à terme sur marché
Contrat à terme sur marché organisé
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
EPIFP
Futur
Futur gros porteur européen
Futur sur devises
Future
Future sur devises
Hallucinose
Jalousie
Marchandise
Mauvais voyages
Objets futurs
Paranoïa
Profit attendu sur primes futures
Profit futur sur primes futures
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "d'une future directive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
avion de transport du futur | avion de transport futur | avion européen de transport de troupes | futur gros porteur européen | ATF [Abbr.]

Future Large Aircraft | FLA [Abbr.]


profit attendu sur primes futures | profit futur sur primes futures | EPIFP [Abbr.]

expected profit in future premiums | EPIFP [Abbr.]


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Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


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Désignation de la direction future des services de référence nationaux en microbiologie

Charting the future direction of national microbiological reference services in Canada




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maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mais dans ce travail de direction, estimez-vous, au lieu de lignes directrices, ou adopter des directives obligatoires, concernant les subventions et les contributions, pour veiller à ce qu'il y ait des contrôles administratifs adéquats dans la future directive imposée par le Conseil du trésor?

But as part of that directive and direction, would you consider, instead of guidelines, that it be a mandatory directive, insofar as handling of the grants and contributions are concerned, to ensure adequate administrative controls in the future directive, mandated by the Treasury Board?


Pour plus de détails sur l’histoire politique et juridique des établissements métis : Catherine Bell et Harold Robinson, « Government on the Métis Settlements: Foundations and Future Directions », sous la direction de Frederica Wilson et Melanie Mallet, Métis-Crown Relations: Rights, Identity, Jurisdiction, and Governance, Toronto, Irwin Law, 2008, p. 437-474, et T.C. Pocklington, The Government and Politics of the Alberta Metis Settlements, Regina, Canadian Plains Research Center, 1991.

For details on the legal and political history of the Métis settlements, see Catherine Bell and Harold Robinson, “Government on the Métis Settlements: Foundations and Future Directions” in Frederica Wilson and Melanie Mallet, eds., Métis-Crown Relations: Rights, Identity, Jurisdiction, and Governance (Toronto: Irwin Law, 2008), pp. 437-474, and T.C. Pocklington, The Government and Politics of the Alberta Metis Settlements (Regina: Canadian Plains Research Center, 1991).


Pour améliorer le caractère horizontal de cette directive et qu'elle soit un point de référence et un cadre pour les futures directives relatives à des groupes spécifiques, il convient de préciser qu'aucun groupe spécifique, et plus particulièrement celui des travailleurs saisonniers, ne doit être exclu de son champ d'application, contrairement à ce que prévoit la Commission: les directives spécifiques doivent concrétiser les conditions d'accès à l'Union et éventuellement les droits spécifiques, mais sans faire obstacle à ce que tous ...[+++]

So as to make this directive more horizontal in nature and for it to be a point of reference and a framework for future directives on specific groups, it should be stressed that, contrary to the Commission’s wishes, no group, especially temporary workers, should be excluded from its scope of application: the specific directives must lay down conditions of access to the EU and, possibly, specific rights, but without undermining the framework directive’s aim of fair, just and equal treatment for all legal migrants.


À première vue, la réglementation européenne relative aux déchets offre un cadre suffisant pour régir des activités industrielles potentiellement dangereuses et pour gérer les déchets de telle façon qu’ils ne posent aucun risque pour la santé humaine et pour l’environnement. Elle comporte: la directive relative à la gestion des déchets de l’industrie extractive, la future directive sur les émissions industrielles remplaçant la directive sur la prévention et la réduction intégrée de la pollution, la directive concernant la maîtrise des ...[+++]

At a first analysis, the existing EU waste legislation, the directive on waste from extractive industries, the upcoming Industrial Emissions Directive replacing the Integrated Pollution Prevention and Control Directive, the directive on the control of major accident hazards, the so-called Seveso Directive, and the Waste Framework Directive provide a sufficient framework for regulating potentially dangerous industrial activities and managing waste in a way that does not pose risks to human health and the environment.


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La future directive pourrait introduire une clause de rendez-vous afin de réviser la future directive.

The forthcoming directive could introduce a rendezvous clause for the revision of the directive.


38. est vivement préoccupé par la situation grave qui ne manquera pas de se produire dans le futur lorsque les États membres auront à mettre en œuvre la directive 2004/83/CEdu Conseil du 29 avril 2004 concernant les normes minimales relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir prétendre au statut de réfugié ou les personnes qui, pour d'autres raisons, ont besoin d'une protection internationale, et relatives au contenu de ces statuts , dont le champ d'application couvre les deux types de protection internationale (réfugiés et protection subsidiaire), alors que le champ d'applicat ...[+++]

38. Expresses its deep concern at the serious situation which will inevitably arise in future if, on the one hand, Member States have to apply Council Directive 2004/83/EC of 29 April 2004 on minimum standards for the qualification and status of third country nationals or stateless persons as refugees or as persons who otherwise need international protection and the content of the protection granted , the scope of which covers the two types of international protection (refugees and subsidiary protection), whilst, on the other hand, th ...[+++]


une programmation plus stratégique des interventions de l'instrument, dans laquelle la Commission devrait jouer un rôle plus important, en tenant compte notamment de l'adoption et de la mise en œuvre du cadre réglementaire communautaire en matière de politique d'asile (Directive sur les conditions d'accueil des demandeurs d'asile, future Directive sur les procédures d'asile, future Directive sur la qualification au statut de réfugié et sur la protection subsidiaire, Directive sur la protection temporaire en cas d'afflux massif de pers ...[+++]

more strategic programming of support from the instrument, in which the Commission should play a more important role, with due account for the adoption and implementation of the Community legislative framework for asylum policy (Directive on conditions for reception of asylum-seekers, future Directive on asylum procedures, future Directive on refugee status and subsidiary protection, Directive on temporary protection in the event of a mass influx of displaced persons, Directive on family reunification, Dublin II Regulation etc.);


Ils examineront les procédures liées aux futures directives sur les abus de marché et sur les prospectus, mais aussi celles qui seront suivis pour les futures propositions de révision de la directive sur les services d'investissement, et de directive sur la transparence des entreprises côtées (rapports périodiques).

The experts will deal with the processes related to the forthcoming Directives on market abuse and on prospectuses, as well as the future proposals for the revision of the Investment Services Directive and for a Directive on transparency of security issuers (Regular reporting).


Dans de telles conditions d'incertitude juridique quant au contenu concret de la future directive, votre rapporteur a proposé divers amendements supprimant le texte de la proposition de la Commission lorsqu'il fait référence à cette future réglementation, à savoir les amendements 76, 78, 79, 80, 82, 83, 84, 85, 86, 87 et 88.

In view of the legal uncertainty regarding the actual substance of the future directive, your rapporteur has tabled a number of amendments deleting the text of the Commission proposal when the latter refers to a piece of legalisation which does not yet exist. The amendments concerned are 76, 78, 79, 80, 82, 83, 84, 85, 86, 87 and 88.


1986 Résolution du Conseil sur les futures orientations de la politique communautaire des consommateurs Les propositions d'harmonisations devraient désormais tenir compte de la "nouvelle approche" de l'harmonisation et des normes techniques introduite par la résolution du Conseil du 1er mai 1985, prévoyant que les futures directives se référeraient à des normes existantes plutôt que de fixer ces normes au sein de la directive elle-même.

1986 Council Resolution on the future orientations of EEC consumer policy Harmonization proposals to take account of the "new approach" to technical harmonization and standards introduced by a Council Resolution on 1 May 1985 whereby future Directives would refer to existing standards rather than provide for standards within the Directive itself.


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