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Autorisation exceptionnelle de séjour
Autorisation exceptionnelle de séjourner
Charges et produits exceptionnels
Employé exceptionnel
Employé très performant
Employée exceptionnelle
Employée très performante
Exemption de groupe
Exemption par catégorie
Exemptions groupées
Exposition exceptionnelle concertée
Frais d'éducation exceptionnels
Frais d'études exceptionnels
Frais exceptionnels liés aux études
Frais exceptionnels liés à l'éducation
Irradiation exceptionnelle concertée
Malade atteint de cancer exceptionnel
Malade atteinte de cancer exceptionnelle
Patient atteint de cancer exceptionnel
Patiente atteinte de cancer exceptionnelle
Permis de séjour exceptionnel
Pertes et profits exceptionnels
Régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu
Régime d'exemption d'intérêts lié au revenu
Régime d'exemption d'intérêts selon le revenu
Régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu
Résultat exceptionnel
Résultat inhabituel
Stress
élément exceptionnel
élément inhabituel
élément très performant

Vertaling van "d'une exemption exceptionnellement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
patient atteint de cancer exceptionnel [ patiente atteinte de cancer exceptionnelle | malade atteint de cancer exceptionnel | malade atteinte de cancer exceptionnelle ]

exceptional cancer patient


frais d'études exceptionnels [ frais d'éducation exceptionnels | frais exceptionnels liés à l'éducation | frais exceptionnels liés aux études ]

exceptional education-related cost [ exceptional education related cost | exceptional education cost ]


autorisation exceptionnelle de séjour | autorisation exceptionnelle de séjourner | permis de séjour exceptionnel

exceptional leave to remain | ELR [Abbr.]


élément très performant | élément exceptionnel | employé très performant | employée très performante | employé exceptionnel | employée exceptionnelle

high achiever


élément exceptionnel | élément inhabituel | charges et produits exceptionnels | pertes et profits exceptionnels

unusual item | special item | exceptional item


résultat exceptionnel | résultat inhabituel | charges et produits exceptionnels | pertes et profits exceptionnels

unusual result | special result | exceptional result | non-recurring result | unusual gains and charges | special gains and charges | unusual gains and losses | special gains and losses | exceptional gains and losses | special profits and losses | special charges and income


Définition: Trouble transitoire, survenant chez un individu ne présentant aucun autre trouble mental manifeste, à la suite d'un facteur de stress physique et psychique exceptionnel et disparaissant habituellement en quelques heures ou en quelques jours. La survenue et la gravité d'une réaction aiguë à un facteur de stress sont influencées par des facteurs de vulnérabilité individuels et par la capacité du sujet à faire face à un traumatisme. La symptomatologie est typiquement mixte et variable et comporte initialement un état d'hébétude caractérisé par un certain rétrécissement du champ de la conscience et de l'atten ...[+++]

Definition: A transient disorder that develops in an individual without any other apparent mental disorder in response to exceptional physical and mental stress and that usually subsides within hours or days. Individual vulnerability and coping capacity play a role in the occurrence and severity of acute stress reactions. The symptoms show a typically mixed and changing picture and include an initial state of daze with some constriction of the field of consciousness and narrowing of attention, inability to comprehend stimuli, and disorientation. This state may be followed either by further withdrawal from the surroun ...[+++]


exemption de groupe | exemption par catégorie | exemptions groupées

blanket exemption | block exemption | exemption by category | group exemption


exposition exceptionnelle concertée | irradiation exceptionnelle concertée

planned special exposure


régime d'exemption d'intérêts tenant compte du revenu [ régime d'exemption d'intérêts selon le revenu | régime d'exemption d'intérêts en fonction du revenu | régime d'exemption d'intérêts lié au revenu ]

income-sensitive interest relief plan [ income contingent interest relief plan | income related interest relief plan ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En ce qui concerne les compilations, tables et études réalisées en commun, le fonctionnement du secteur des assurances ne semble plus exiger un instrument exceptionnel tel qu'un règlement d’exemption par catégorie.

With regard to joint compilations, tables and studies, the functioning of the insurance industry no longer appears to require an exceptional instrument like a Block Exemption Regulation.


Toutefois, à titre exceptionnel, ces articles devraient être exemptés dans la mesure où il semble que les solutions appropriées de remplacement du plomb font défaut dans la fabrication de ces articles et que les éventuelles incidences socio-économiques négatives pourraient être importantes si la restriction leur était appliquée.

However, those articles should be exceptionally exempted as there seems to be a lack of suitable alternatives to lead in the manufacture of those articles, and the possible adverse socioeconomic impact of applying the restriction to them could be significant.


En période de conjoncture exceptionnellement défavorable (écart de production inférieur à -4 % ou contraction du PIB réel), tous les États membres, indépendamment de leur niveau d'endettement, seraient temporairement exemptés de tout effort budgétaire.

In exceptionally bad times, interpreted as an output gap below -4 % or when real GDP contracts, all Member States, irrespective of their debt levels, would be temporarily exempted from making any fiscal effort.


Sans préjudice de l'article 7, les États membres peuvent, dans des cas exceptionnels, décider d'exempter en totalité ou en partie des dispositions prévues par la présente directive , si leur législation nationale le prévoit , un projet spécifique répondant uniquement aux besoins de la réaction aux situations d'urgence à caractère civil, s'ils estiment que cette application irait à l'encontre de ces besoins .

Without prejudice to Article 7, Member States may, in exceptional cases if so provided under national law , exempt a specific project having as its sole purpose the response to civil emergencies in whole or in part from the provisions laid down in this Directive , if such application would have an adverse effect on these purposes .


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Il est possible de définir des conditions de compatibilité claires sur la base de l'expérience acquise de manière à garantir que les aides au sport amateur ne provoquent pas de distorsions significatives lorsque celui-ci comporte exceptionnellement une activité économique . Le nouveau règlement général d'exemption par catégorie devrait préciser quand l'aide d'État constitue une aide en faveur des associations sportives pour leurs activités ou une aide en faveur de projets d'infrastructures sportives et faire la distinction entre l'une ...[+++]

Clear compatibility conditions can be defined on the basis of the experience acquired so as to ensure that aid to amateur sports does not give rise to any significant distortion where such sports, exceptionally, include economic activities.The new general block exemption regulation should clarify whether, and distinguish between, State aid considered to be directed towards sport associations for their activities or towards sport infrastructure projects.


Des pays peuvent être exemptés de la règle d’équilibre budgétaire temporairement et à titre exceptionnel (grave récession économique, par exemple).

Countries may be temporarily exempted from the balanced budget rule in exceptional circumstances, such as a severe economic downturn.


55. souligne que la directive est adaptée aux spécificités des marchés attribués dans les domaines de la défense et de la sécurité et que, par conséquent, toute exemption à la législation européenne sur la base de l'article 346 du traité FUE ne peut être considérée comme légale que dans des cas exceptionnels et dûment justifiés, afin d'assurer les intérêts essentiels de la sécurité de l'État; appelle la Commission à veiller à la bonne application de la directive et de la dérogation accordée au titre de l'article 346 du traité FUE; s ...[+++]

55. Stresses that the directive is tailor-made to the specificities of defence and security procurement contracts, and that, consequently, any exemption of contracts from EU law on the basis of Article 346 TFEU can be deemed legal only in exceptional and duly substantiated cases in order to safeguard essential national security interests; calls on the Commission to ensure that the directive, as well as the derogation under Article 346 TFEU, a ...[+++]


5. relève que la Commission a adopté une «approche basée sur une liste négative» dans le domaine de la libéralisation des services et estime que cette décision devrait être considérée comme tout à fait exceptionnelle et ne devrait pas servir de précédent pour de futures négociations; est d'avis que l'exemption du GATS concernant les services d'utilité publique reste l'instrument le plus approprié pour garantir aux citoyens européens un accès universel aux services publics;

5. Notes that the Commission has chosen a ‘negative list approach’ for the liberalisation of services, but considers that this should be seen as a mere exception and not serve as a precedent for future negotiations; considers that the GATS public utilities exemption remains the most appropriate tool to guarantee universal access to public services to citizens;


Bien que l’exemption exceptionnelle de l’exigence de cofinancement accordée au Portugal fasse l’objet d’un large consensus, des questions et des problèmes de légitimité peuvent survenir en rapport avec les méthodes d’âpres négociations engagées par le Conseil.

In spite of the fact that there is broad agreement on the exceptional exemption of Portugal from the cofinancing requirement, questions and problems of legitimacy may arise in relation to the horse trading methods of negotiation engaged in by the Council.


Nonobstant la disposition de l'annexe VII, paragraphe 9, relative à la prise de décisions par la commission internationale de contrôle, toute demande présentée par une partie au profit d'un de ses navires à l'effet d'obtenir une exemption pour cas de force majeure ou circonstances exceptionnelles est réputée acceptée par la commission internationale de contrôle, sauf si une majorité des membres gouvernementaux de ladite commission soutient une objection dûment justifiée formulée contre cette exemption par une autre partie selon la pro ...[+++]

Notwithstanding the provision in Annex VII, paragraph 9, regarding decision making by the IRP, a request by a Party, on behalf of any of its vessels, for an exemption due to force majeure or extraordinary circumstances, shall be considered to be agreed by the IRP unless a majority of the government members of the IRP supports any objection, made formally and with cause by any other Party, to any such request.


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